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PREJUDICE ACCIDENTEL [3 fiches]

Fiche 1 2021-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Risks and Threats (Security)
  • IT Security
DEF

[A] potential event or act (deliberate or accidental) or natural hazard that could compromise IT assets.

Français

Domaine(s)
  • Risques et menaces (Sécurité)
  • Sécurité des TI
DEF

Événement ou acte délibéré, accidentel ou naturel pouvant éventuellement porter préjudice aux actifs de TI.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2016-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Risks and Threats (Security)
  • Occupational Health and Safety
  • Protection of Property
DEF

Any potential event or act, deliberate or accidental, that could cause injury to employees or assets.

Français

Domaine(s)
  • Risques et menaces (Sécurité)
  • Santé et sécurité au travail
  • Sécurité des biens
DEF

Tout événement ou acte éventuel, délibéré ou accidentel, qui pourrait porter préjudice aux employés ou aux biens.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Riesgos y amenazas (Seguridad)
  • Salud y seguridad en el trabajo
  • Protección de los bienes
CONT

Una amenaza tiene el potencial de causar incidentes indeseables, [que dañen] el sistema, la organización y sus activos.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2012-04-17

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Law of Contracts (common law)
  • Tort Law (common law)
CONT

At first blush, the inadmissibility of the plea of unavoidable mistake seems difficult to reconcile with the policy of exonerating defendants for accidental harm, since the actor is as blameless in the one case as in the other.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des contrats (common law)
  • Droit des délits (common law)
OBS

dommage accidentel, préjudice accidentel : termes normalisés par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles(PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 3

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