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REACTEUR NON DIVERGENT [3 fiches]

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Fiche 1 - données d’organisme externe 2008-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Fission Reactors
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission

Français

Domaine(s)
  • Réacteurs nucléaires de fission
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 - données d’organisme externe 2002-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Power Stations
  • Nuclear Fission Reactors
  • Transportation
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Class IA nuclear facility means any of the following nuclear facilities: (a) a nuclear fission or fusion reactor or subcritical nuclear assembly; and (b) a vehicle that is equipped with a nuclear reactor.

OBS

Regulation cited: Class I Nuclear Facilities Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Centrales nucléaires
  • Réacteurs nucléaires de fission
  • Transports
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Installation nucléaire de catégorie IA. L'une des installations suivantes : a) un réacteur à fission ou à fusion nucléaires ou un assemblage nucléaire non divergent; b) un véhicule muni d’un réacteur nucléaire.

OBS

Règlement cité : Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I.

Espagnol

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Fiche 3 - données d’organisme externe 2000-08-31

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Power Stations
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
DEF

... any of the following nuclear facilities: (a) a nuclear fission or fusion reactor or subcritical nuclear assembly; (b) a particle accelerator with a beam energy equal to or greater than 50 MeV; (c) a plant for the processing, reprocessing or separation of an isotope of uranium, thorium or plutonium; (d) a plant for the manufacture of a product from uranium, thorium or plutonium; (e) a plant, other than a Class II nuclear facility as defined in section 1 of the Class II Nuclear Facilities and Prescribed Equipment Regulations, for the processing or use, in a quantity greater than 1015 Bq per calendar year, of nuclear substances other than uranium, thorium or plutonium; (f) a facility for the disposal of a nuclear substance generated at another nuclear facility; (g) a vehicle that is equipped with a nuclear reactor; and (h) a facility prescribed by paragraph 19(a) or (b) of the General Nuclear Safety and Control Regulations.

OBS

Regulation cited: Class I Nuclear Facilities Regulations.

Terme(s)-clé(s)
  • Class 1 nuclear facility

Français

Domaine(s)
  • Centrales nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
DEF

L'une des installations suivantes : a) un réacteur à fission ou à fusion nucléaires ou un assemblage nucléaire non divergent; b) un accélérateur de particules dont l'énergie de faisceau est d’au moins 50 MeV; c) une usine de traitement, de retraitement ou de séparation d’isotopes d’uranium, de thorium ou de plutonium; d) une usine de fabrication de produits à partir d’uranium, de thorium ou de plutonium; e) une usine, autre qu'une installation nucléaire de catégorie II au sens de l'article 1 du Règlement sur les installations nucléaires et l'équipement réglementé de catégorie II, qui traite ou utilise, par année civile, plus de 1015 Bq de substances nucléaires autres que l'uranium, le thorium et le plutonium; f) une installation d’évacuation ou de stockage permanent de substances nucléaires provenant d’une autre installation nucléaire; g) un véhicule muni d’un réacteur nucléaire; h) une installation visée aux alinéas 19a) ou b) du Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires.

OBS

Règlement cité : Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I.

Terme(s)-clé(s)
  • installation nucléaire de catégorie 1

Espagnol

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