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REALISATION PREFERENTIELLE [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2014-11-13
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Patents (Law)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- preferred embodiment
1, fiche 1, Anglais, preferred%20embodiment
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Headings such as “Summary of the Invention”, “Detailed Description of the Invention” and “Detailed Description of the Preferred Embodiments” are permitted in Canadian practice. 1, fiche 1, Anglais, - preferred%20embodiment
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
preferred embodiment : term usually used in the plural. 2, fiche 1, Anglais, - preferred%20embodiment
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- preferred embodiments
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Brevets d'invention (Droit)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- réalisation préférentielle
1, fiche 1, Français, r%C3%A9alisation%20pr%C3%A9f%C3%A9rentielle
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
La pratique du bureau autorise l’utilisation de titres tels que « Résumé de l’invention », « Description détaillée de l’invention » et « Description détaillée des réalisations préférentielles ». 1, fiche 1, Français, - r%C3%A9alisation%20pr%C3%A9f%C3%A9rentielle
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
réalisation préférentielle : terme habituellement utilisé au pluriel. 2, fiche 1, Français, - r%C3%A9alisation%20pr%C3%A9f%C3%A9rentielle
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- réalisations préférentielles
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2003-04-17
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Areal Planning (Urban Studies)
- Regulations (Urban Studies)
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- preferential urbanisation area
1, fiche 2, Anglais, preferential%20urbanisation%20area
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
- priority development area 2, fiche 2, Anglais, priority%20development%20area
correct
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 DEF
Extension area which should be organised in such a way that the land can be used as early as possible. 1, fiche 2, Anglais, - preferential%20urbanisation%20area
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Westside Lands. This area is identified in the Staging of Residential Development Map (Schedule 3) as possessing the Priority Development Area for residential growth, and also one of the major future development areas which is not expected to develop until far beyond the lifetime of this Plan. The Priority Development Area is so designated because of both the existing municipal servicing, its proximity to existing subdivisions, and the proposed cross-river link to the town centre. This area is effectively the City's residential "land bank", and its capacity long exceeds the lifetime of this Plan. 3, fiche 2, Anglais, - preferential%20urbanisation%20area
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Aménagement du territoire
- Réglementation (Urbanisme)
Fiche 2, La vedette principale, Français
- zone à urbaniser par priorité
1, fiche 2, Français, zone%20%C3%A0%20urbaniser%20par%20priorit%C3%A9
correct, voir observation, nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
- Z.U.P. 2, fiche 2, Français, Z%2EU%2EP%2E
correct, nom féminin
Fiche 2, Les synonymes, Français
- zone à urbaniser en priorité 3, fiche 2, Français, zone%20%C3%A0%20urbaniser%20en%20priorit%C3%A9
correct, nom féminin
- ZUP 3, fiche 2, Français, ZUP
correct, nom féminin
- ZUP 3, fiche 2, Français, ZUP
- zone d’urbanisation préférentielle 4, fiche 2, Français, zone%20d%26rsquo%3Burbanisation%20pr%C3%A9f%C3%A9rentielle
correct, nom féminin
- zone préférentielle d’extension 5, fiche 2, Français, zone%20pr%C3%A9f%C3%A9rentielle%20d%26rsquo%3Bextension
correct, nom féminin
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 DEF
Zone destinée à développer des constructions et à prévenir la spéculation par l’usage du droit de préemption. 6, fiche 2, Français, - zone%20%C3%A0%20urbaniser%20par%20priorit%C3%A9
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
La partie sud-est de la ville [...] était [...] après la réalisation de Beaulieu et l'aménagement résidentiel du quartier de l'Omelon, la zone d’extension préférentielle de la ville. Le Ministre de la Reconstruction et de l'Urbanisme [...] a fait adopter en 1958 un décret relatif à la création de Zones à urbaniser en priorité»(ZUP), zones destinées à la réalisation d’opérations importantes d’urbanisme, et dans lesquelles devaient être prévus, en dehors de la construction de logements, tous les équipements nécessaires à la vie des populations résidentes. 7, fiche 2, Français, - zone%20%C3%A0%20urbaniser%20par%20priorit%C3%A9
Record number: 2, Textual support number: 2 CONT
[...] ces schémas directeurs déterminent en particulier, la destination générale des sols, le tracé des grands équipements d’infrastructure [...] ainsi que les zones préférentielles d’extension et de rénovation. 8, fiche 2, Français, - zone%20%C3%A0%20urbaniser%20par%20priorit%C3%A9
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
L’institution de la zone d’aménagement concerté a remplacé en 1969 la procédure de la Z.U.P. au profit d’un système dont les possibilités d’application sont plus étendues et plus souples [...] 9, fiche 2, Français, - zone%20%C3%A0%20urbaniser%20par%20priorit%C3%A9
Record number: 2, Textual support number: 2 OBS
zone d’extension urbaine, zone d’urbanisation : Zone délimitée, dans le plan d’aménagement d’une agglomération, comme étant destinée à recevoir de nouveaux quartiers ou groupes d’habitations. 6, fiche 2, Français, - zone%20%C3%A0%20urbaniser%20par%20priorit%C3%A9
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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