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TENANT LIEU [64 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2022-04-14

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

Covered taxes are generally defined as income or profits taxes, taxes in lieu of income taxes, certain taxes on corporate distributions and taxes on equity.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Les impôts couverts sont généralement définis comme un impôt sur le revenu ou les bénéfices, un impôt tenant lieu d’impôt sur le revenu, de certains impôts sur les dividendes versés par une société et les impôts sur les capitaux propres.

Espagnol

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Fiche 2 2022-02-09

Anglais

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
  • Labour and Employment
DEF

The act of coming back to work in person at the offices of the employer after a period of having worked remotely.

CONT

Flexibility will still remain a high priority [...], which may result in some employees continuing their work remotely, or using a hybrid model of working from home and the office. If you are unsure of what your return to the workplace will look like, please have a discussion with your manager to create a plan that suits both your needs.

OBS

return to the workplace; re-entry to the workplace: not to be confused with "return to work," which should preferably be used when work has stopped for a specific period and has later resumed.

Français

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
  • Travail et emploi
DEF

Action de se rendre à nouveau aux bureaux de l’employeur en personne après avoir travaillé à distance pendant une certaine période.

CONT

Si l'employeur est d’avis que le retour au lieu de travail est nécessaire, il est préférable de le faire graduellement, en tenant compte des préoccupations des employés. Par exemple, malgré la vaccination, nombreux sont ceux qui craignent les variants; d’autres ont perdu un proche en raison de la Covid; certains éprouveront de l'anxiété face au retour au bureau ou à devoir côtoyer des collègues difficiles.

OBS

retour au bureau : ne pas confondre avec «retour au travail», qui devrait être privilégié pour des situations où le travail a cessé pour un certain temps et a après repris.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Prácticas y condiciones de trabajo
  • Trabajo y empleo
CONT

Empresas de todo el mundo están buscando la forma de llevar a las personas de regreso a sus lugares de trabajo tras el levantamiento de cuarentenas. Algunos trabajadores pueden estar ansiosos de salir finalmente de sus casas, pero otros siguen temerosos del contagio, movilizando a las organizaciones a aplicar protocolos y adecuaciones de infraestructura para asegurar su salud. En algunos casos, los empleadores están exigiendo el retorno a la oficina […]

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Fiche 3 2017-11-20

Anglais

Subject field(s)
  • Soccer (Europe: Football)
DEF

A person who acts as a personal counsellor to the referee concerning his performance, his preparation and any advice for his career.

Français

Domaine(s)
  • Soccer (Europe : football)
DEF

Personne tenant lieu à l'arbitre de conseiller personnel au sujet de sa performance, de sa préparation et de sa carrière.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Fútbol
DEF

Persona que actúa como consejero personal del árbitro sobre su desempeño, su preparación y su carrera.

OBS

mentor: La Fundación del Español Urgente (Fundéu BBVA), con el asesoramiento de la Real Academia Española, indica que existe la palabra "mentor" en español y que es una alternativa válida al anglicismo "mentor".

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Fiche 4 2017-02-13

Anglais

Subject field(s)
  • Bodywork and Framework (Motor Vehicles)
OBS

lift gate: term officially approved by the Lexicon Project Committee (New Brunswick).

Terme(s)-clé(s)
  • tail gate

Français

Domaine(s)
  • Carrosserie, caisse et châssis (Véhicules automobiles)
DEF

Panneau articulé tenant lieu de portière arrière d’un véhicule automobile et permettant l'accès à la partie postérieure de l'habitacle.

OBS

hayon : terme uniformisé par le Comité du projet de lexiques (Nouveau-Brunswick).

Espagnol

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Fiche 5 2016-03-07

Anglais

Subject field(s)
  • Exterior Covering Materials
  • Roofs (Building Elements)
DEF

Shingle used to shim a member or a board.

Français

Domaine(s)
  • Revêtements extérieurs
  • Toitures (Éléments du bâtiment)
DEF

bardeau tenant lieu de cale de nivellement.

Espagnol

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Fiche 6 2015-04-08

Anglais

Subject field(s)
  • Road Transport
  • Foreign Trade
CONT

The contract [for the carriage of goods by road] shall be confirmed by the making out of a consignment note ... in three original copies signed by the sender and by the carrier. ... When the goods which are to be carried have to be loaded in different vehicles, or are of different kinds or are divided into different lots, the sender or the carrier shall have the right to require a separate consignment note to be made out for each vehicle used, or for each kind or lot of goods.

OBS

Whereas the term "waybill" designates a document used for several modes of transport, "consignment note", when not qualified by the words "rail" or "air" (as in "air consignment note"), designates specifically the title of transport adopted internationally at the Convention on the Contract for the International Carriage of Goods by Road (C.M.R.).

Français

Domaine(s)
  • Transport routier
  • Commerce extérieur
CONT

Le contrat de transport [de marchandises par route] est constaté par une lettre de voiture [...] établie en trois exemplaires originaux signés par l’expéditeur et par le transporteur [...] Lorsque la marchandise à transporter doit être chargée dans des véhicules différents, ou lorsqu’il s’agit de différentes espèces de marchandises ou de lots distincts, l’expéditeur ou le transporteur a le droit d’exiger l’établissement d’autant de lettres de voiture qu’il doit être utilisé de véhicules ou qu’il y a d’espèces ou de lots de marchandises.

OBS

Le texte (version française et version anglaise) de la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (C.M.R.) se trouve dans la publication intitulée : «Transport Laws of the World», volume I: Road Conventions and Agreements, compiled by Don Hill and Malcolm Evans; 1977, Oceana Publications, Dobbs Ferry, N.Y. et dont le code de source est HITRA-1977.

OBS

Bien qu'il s’agisse ici principalement de transport pour le commerce international, cela n’ exclut pas l'usage de la lettre de voiture à des fins de commerce intérieur; cependant, on lui substitue souvent la feuille de route, ou le récépissé ou la déclaration d’expédition tenant lieu de lettre de voiture, ou tout autre document remplissant, pour le transport intérieur, des fonctions équivalentes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transporte por carretera
  • Comercio exterior
DEF

Documento análogo, en transporte terrestre, al conocimiento de embarque en transporte marítimo.

CONT

La carta de porte contiene el nombre y domicilio del transportador, el del remitente y el de la persona a quien se expide la descripción de la mercancía, la indicación del flete y demás gastos, lugares de salida y destino y medio de transporte.

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Fiche 7 2014-03-05

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

A deduction, akin to depreciation, allowed in computing income for income tax purposes.

CONT

CCA on Canadian films that increase or create a loss on Canadian films - ITA 127.52(1) (T691 for 1993 & subsequent).

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Déduction tenant lieu de l'amortissement dont les lois et règlements fiscaux permettent aux contribuables de tenir compte dans le calcul du bénéfice ou du revenu imposable.

CONT

DPA à l’égard de films canadiens qui augmente ou crée une perte au titre de films canadiens - Par. 127.52(1) de la LIR (T691 pour les années 1993 et suivantes).

OBS

Au Canada, cet élément, qui peut différer de l’amortissement comptable de l’exercice, est encore souvent désigné par l’expression «allocation du coût en capital» (ACC).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
Terme(s)-clé(s)
  • deducciones de capital
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Fiche 8 2014-01-17

Anglais

Subject field(s)
  • Legal Documents
  • Official Documents
  • Special-Language Phraseology
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Documents juridiques
  • Documents officiels
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

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Fiche 9 2013-07-30

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Law of Evidence
DEF

A solemn and formal declaration or asseveration that an affidavit is true, that the witness will tell the truth, etc.; this being substituted for an oath in certain cases.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la preuve
OBS

Il s’agit d’une formalité tenant lieu du serment.

OBS

affirmation solennelle : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

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Fiche 10 2012-05-02

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
  • Fire, Accidents, Miscellaneous Risks (Insur.)

Français

Domaine(s)
  • Assurances
  • Incendies, accidents et risques divers (Assur.)
OBS

Le taux de prime est soit minimum ou fixe(flat or minimum rate), soit analytique, c'est-à-dire qu'il peut être analysé. Le premier est arbitraire et il donne lieu à l'application de règles très simples. Tout en présentant une certaine part d’arbitraire, le second est plus nuancé. Il donne lieu à l'application d’un taux de base(key rate), de majorations(charges) qui peuvent aussi prendre le nom de surprime(extra-charges), de bonification, rabais ou réduction(deductions) tenant compte d’un risque réduit par rapport au risque-type ou normal, comme l'existence d’extincteurs chimiques, d’un gardien faisant des rondes régulières, de murs coupe-feu, etc.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguros
  • Incendio, accidentes y riesgos varios (Seguros)
Conserver la fiche 10

Fiche 11 2011-12-14

Anglais

Subject field(s)
  • Special-Language Phraseology
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Labour and Employment
CONT

CIBC introduced "one-time amendments" to its RSP [Restructuring Support Program], effective September 1, 1999. It established working notice period payouts and enhanced severance to employees in Canada who were given notice of job elimination as a result of the restructuring.

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie des langues de spécialité
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Travail et emploi
CONT

Un employeur peut également satisfaire à ses obligations en matière de préavis en combinant un préavis de cessation d’emploi et une indemnité de licenciement tenant lieu de préavis. Dans ce cas, la somme du nombre de semaines prévu dans le préavis et du nombre de semaines de l'indemnité de licenciement doit correspondre à la durée de la période de préavis(et à l'indemnité de cessation d’emploi, s’il y a lieu) à laquelle un employé a droit.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2011-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • General Vocabulary
CONT

Grants in lieu of taxes.

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire général
CONT

Subventions tenant lieu de taxes. Nous vous renvoyons à l'invitation tenant lieu de circulaire.(Bulletin Association Suisse des ingénieurs-agronomes, mai 1974)

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Vocabulario general
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Fiche 13 2011-08-23

Anglais

Subject field(s)
  • Hydrology and Hydrography
CONT

... frost and thaw impacts to watercourses from the pipeline could occur at all types of stream crossings, whether they were channels with perennial flow or seasonal channels with spring spawning.

Français

Domaine(s)
  • Hydrologie et hydrographie
CONT

[...] les incidences du gel et du dégel sur les cours d’eau attribuables à la présence du pipeline pourraient survenir dans tous les types de franchissements de cours d’eau, peu importe qu'il s’agisse d’un chenal à écoulement pérenne ou d’un chenal saisonnier tenant lieu de frayère au printemps.

Espagnol

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Fiche 14 2011-07-13

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Baseball and Softball
DEF

A player whose turn it is to swing the bat in a baseball game.

CONT

The offensive player located in the batter's box next to home plate, the batter is responsible for swinging the bat in an attempt to hit the ball.

OBS

Once the hit ball touches the ground in fair territory, the batter becomes a "base runner" or "runner" even if he has not reached the first base. A batter can also become a runner after four pitched balls (a walk), when he is hit by a pitch from the pitcher, when the catcher drops a third strike called by the umpire as the first base is empty, and when the batted ball touches a referee or a runner after having touched a defensive player.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Baseball et softball
DEF

Joueur de l'équipe offensive, qui se présente au bâton pour affronter le lanceur; joueur qui, en position dans le rectangle du frappeur, tenant son bâton au-dessus du marbre, tente de frapper la balle en lieu sûr et suffisamment loin pour qu'il puisse atteindre au moins le premier coussin et, s’il y a lieu, faire avancer des coéquipiers sur les buts en vue de marquer des points.

CONT

Parallèlement quelques joueurs et joueuses seront récompensées pour leurs prouesses individuelles (meilleur(e) batteur/batteuse, meilleur(e) coureur/coureuse, meilleur(e) joueur/joueuse, etc.).

OBS

Dès qu’une balle frappée tombe en lieu sûr (à l’intérieur du territoire des bonnes balles), le frappeur devient un «coureur» même avant d’avoir atteint le premier but; s’il est retiré, on le dit néanmoins «frappeur retiré» pour le distinguer d’un coéquipier au premier, deuxième ou troisième but qui sera «coureur retiré». Un frappeur devient également coureur après quatre balles (un but sur balles), lorsqu’il est touché par un lancer du lanceur, lorsque le receveur ne capte pas la troisième prise annoncée par l’arbitre alors que le premier but n’est pas occupé, ou lorsque la balle frappée, après avoir touché un joueur à la défensive, touche un arbitre ou un coureur.

OBS

batteur/batteuse : Terme correct en Europe mais un anglicisme au Canada où il n’est correct que pour désigner le musicien qui joue de la batterie dans un orchestre.

Terme(s)-clé(s)
  • bombardier

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Nombramiento de cargos (Generalidades)
  • Béisbol y softball
DEF

Persona que maneja el bate en el juego de béisbol.

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Fiche 15 2010-11-30

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
  • Stock Exchange
DEF

A bond, originally sold at or near par, which is currently selling below its par value.

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
  • Bourse
DEF

Titre obligataire émis ou négocié à un prix inférieur à sa valeur nominale, lorsque le taux d’intérêt effectif, ou taux de marché, excède le taux d’intérêt nominal de l'obligation; titre obligataire ne portant pas intérêt, émis à une valeur inférieure à sa valeur à échéance, l'écart tenant lieu d’intérêt.

OBS

En France et en Belgique, on utilise l’expression «obligation à prime», que l’obligation soit émise à un prix inférieur ou supérieur à sa valeur nominale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Inversiones
  • Bolsa de valores
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Fiche 16 2010-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Horse Racing and Equestrian Sports
DEF

A spur with a pointed shank acting as a rowel.

Français

Domaine(s)
  • Courses hippiques et sports équestres
OBS

Éperon muni d’un ergot en pointe tenant lieu de molette, d’où le terme "fausse molette".

OBS

Il existe deux modèles d’éperons, celui dit "à la chevalière", fixé à la chaussure au moyen d’une bride et d’un sous-pied en cuir, et l’éperon ordinaire ou "à vis" ou "à boîte", dont les branches sont fixées au talon de la chaussure. Leur forme (à pointe, à broche, à molette, etc.) a beaucoup varié au cours des siècles.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2009-11-06

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Motor Vehicles and Bicycles
OBS

The Paris Motor Show (French: Mondial de l'Automobile) is a biennial auto show in Paris. Held in the autumn, it is one of the most important auto shows, often with many new production automobile and concept car debuts. The show was the first motor show in the world, started in 1898 by industry pioneer, Albert de Dion. The show takes place in Paris Expo in Porte de Versailles. The Mondial is scheduled by the Organisation Internationale des Constructeurs d'Automobiles, which considers it a major international auto show. Until 1986 it was called Salon de l'Auto. It took the name Mondial de l'Automobile en 1988.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Véhicules automobiles et bicyclettes
OBS

Le Mondial de l'automobile est un salon international automobile qui se déroule tous les deux ans, vers la troisième semaine d’octobre, à Paris, au Parc des expositions de la porte de Versailles. Le Jardin des Tuileries reçoit en 1898 la première exposition internationale d’automobiles jamais réalisée dans le monde à l'intiative de l'Automobile Club de France. L'opération remporte un vif succès puisque 140 000 visiteurs viennent découvrir les 232 modèles exposés. En 1901, l'exposition prendra toute son importance en s’installant au Grand Palais. Mais, à nouveau, les organisateurs doivent trouver un autre lieu devant l'engouement des visiteurs et le nombre toujours croissant de modèles présentés. Le Mondial de l'automobile de Paris est un salon se tenant tous les deux ans(avant 1976, il était annuel), les années paires, qui se tient depuis 1962 au parc des expositions de la porte de Versailles; les années impaires se tient au Salon de Francfort. Le Salon de l'automobile change de nom en 1988 pour devenir le Mondial de l'Automobile.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Vehículos automotores y bicicletas
OBS

El Salón Automóvil de Paris (nombre oficial actual: "Mondial de l'Automobile") es un salón del automóvil que se celebra en setiembre u octubre en París, Francia. Es uno de los salones más importantes en Europa, junto con los de Frankfurt y Ginebra. Se celebra únicamente en los años pares, alternándose con el Salón de Frankfurt. Las marcas francesas Citroën, Peugeot y Renault suelen estrenar modelos nuevos y prototipos en este salón.

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2007-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
  • Taxation
DEF

The payments in lieu of real property taxes that the federal government makes to real property taxing authorities in which federal property is located across Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • payments in lieu of taxes

Français

Domaine(s)
  • Finances
  • Fiscalité
DEF

Paiements en remplacement d’impôts qui sont versés par le gouvernement fédéral aux autorités taxatrices pour les biens immobiliers fédéraux qui sont situés sur le territoire de celles-ci.

Terme(s)-clé(s)
  • paiements versés en remplacement d’impôts
  • paiements tenant lieu d’impôts fonciers
  • paiements tenant lieu d’impôts

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2007-01-15

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Public Sector Budgeting
  • Real Estate
OBS

Public Works and Government Services Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • grant-in-lieu of tax
  • grant in lieu of tax

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Budget des collectivités publiques
  • Immobilier
DEF

Somme versée par l’État en guise de soutien financier à une Administration ou une collectivité locale en remplacement des impôts ou taxes qu’il serait normalement tenu de payer s’il était assujetti aux règles fiscales de cette Administration ou de cette collectivité comme les autres contribuables.

OBS

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2006-08-22

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
DEF

Livre comptable permettant l'enregistrement chronologique des opérations, en termes de débits et de crédits, dans des colonnes tenant lieu de comptes du grand livre général.

OBS

L’utilisation d’un tel journal n’est pratique que lorsque le nombre d’écritures est peu élevé.

Terme(s)-clé(s)
  • journal américain

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2006-05-04

Anglais

Subject field(s)
  • Motor Vehicle and Bicycle Accessories
  • Bodywork and Framework (Motor Vehicles)
CONT

Tailgate Liners. Precision molded polyethylene provides rugged protection against heavy loads placed on the tailgate [of a pick-up truck].

OBS

tailgate: A hinged board or closure at the rear of a vehicle, such as a pick-up truck, that can be lowered during loading and unloading.

Terme(s)-clé(s)
  • tail gate liner

Français

Domaine(s)
  • Accessoires d'automobiles et de bicyclettes
  • Carrosserie, caisse et châssis (Véhicules automobiles)
OBS

hayon : Partie mobile et articulée située à l'arrière d’un véhicule, tenant lieu de porte pour une automobile, d’accès pour le chargement pour un camion ou une camionnette.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2004-10-20

Anglais

Subject field(s)
  • Marketing Research
  • National Accounting
CONT

The current price is the price prevailing at the place where delivery of the goods should have been made or, if there is no current price at that place, the price at such other place as serves as a reasonable substitute, making due allowance for differences in the cost of transporting the goods.

OBS

United Nations Convention for the International Sale of Goods (1980).

Français

Domaine(s)
  • Étude du marché
  • Comptabilité nationale
CONT

Le prix courant est celui du lieu où la livraison des marchandises aurait dû être effectuée ou, à défaut du prix courant en ce lieu, le prix courant pratiqué en un autre lieu qu'il apparaît raisonnable de prendre comme lieu de référence, en tenant compte des différences dans les frais de transport des marchandises.

OBS

Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale des marchandises (1980).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Estudio del mercado
  • Contabilidad nacional
Conserver la fiche 22

Fiche 23 2004-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
Terme(s)-clé(s)
  • non interest bearing instrument

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
DEF

Instrument financier ne donnant lieu à aucun versement d’intérêt, par exemple un bon du Trésor, l'instrument étant généralement négocié à une valeur inférieure à sa valeur à échéance, l'écart tenant lieu d’intérêt.

OBS

La valeur d’un instrument de cette nature est égale à sa valeur actualisée déterminée au moyen d’un taux d’actualisation égal au taux d’intérêt implicite que l’instrument rapporte.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2004-03-10

Anglais

Subject field(s)
  • Investment

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
DEF

Titre de créance émis ou négocié à un prix inférieur à sa valeur nominale lorsque le taux d’intérêt effectif, ou taux de marché, excède le taux d’intérêt nominal de l'instrument, ou encore titre de créance ne portant pas d’intérêt, émis à une valeur inférieure à sa valeur à échéance, l'écart tenant lieu d’intérêt. Dans ce dernier cas, on pourrait parler d’instrument à intérêts.

OBS

En France et en Belgique, l’instrument à escompte s’appelle «instrument à prime». Le terme «prime» est employé pour désigner la différence au moment de l’émission, sur le marché primaire; pour le marché secondaire, on emploie plutôt le terme «décote».

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2004-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Geophysics
  • Atmospheric Physics
DEF

The tropopause that actually consists of layers or folia, each like a tropopause in itself.

Français

Domaine(s)
  • Géophysique
  • Physique de l'atmosphère
DEF

Tropopause qui, au lieu de former une structure d’un seul tenant, est caractérisée par la superposition de plusieurs feuillets de tropopause presque horizontaux.

CONT

En fait, la tropopause, par la forme de son profil thermique vertical, prend souvent l’aspect d’une tropopause multiple superposant des «feuillets» qui, en gros, se disposent en un escalier descendant en direction des régions polaires, où le passage de la troposphère à la stratosphère est du reste beaucoup plus progressif et donc imprécis.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Geofísica
  • Física de la atmósfera
Conserver la fiche 25

Fiche 26 2002-01-16

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Estates (common law)
  • Property Law (common law)
  • Family Law (common law)
  • Phraseology
DEF

In the position of a parent. [Klein, Gerald. Dictionary of Banking. Pitman Publishing, 1995].

CONT

A person stands in loco parentis to a child if that person intends to undertake the parental duty of making financial provision for the child. ... For instance, an uncle who intends to undertake this duty may put himself in loco parentis to his nieces, though they continue to live with their father, and so may a grandfather to his grandchildren.

Français

Domaine(s)
  • Droit successoral (common law)
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
  • Droit de la famille (common law)
  • Phraséologie
CONT

Le legs fait par les parents - ou des personnes jouant un rôle de parents - à un de leurs enfants est présumé annulé (adeemed) par une «portion» [...]

OBS

to stand in loco parentis; tenir lieu de père ou de mère

Terme(s)-clé(s)
  • tenant lieu de parents

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho hereditario (common law)
  • Derecho de propiedad (common law)
  • Derecho de familia (common law)
  • Fraseología
Conserver la fiche 26

Fiche 27 2001-09-18

Anglais

Subject field(s)
  • Translation (General)
CONT

Sales, including estates for life...In an action for partition or administration, or in an action in which a sale of land in lieu of partition is ordered, and in which the estate of any tenant for life is established, if the person entitled to the estate is a party, the court shall determine whether the estate ought to be exempted from the sale or whether it should be sold...

Français

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
CONT

Ventes des domaines viagers [...] Lors de l'action en partage ou en octroi de lettres d’administration, ou lors de l'action dans laquelle la licitation du bien-fonds est ordonnée au lieu du partage si le domaine d’un tenant viager est établi et que son titulaire est partie à l'action, le tribunal doit décider de l'exclusion ou de la licitation du domaine [...]

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1999-09-07

Anglais

Subject field(s)
  • Paints and Varnishes (Industries)
  • Painting (Arts)
DEF

Paint in which the pigment is dissolved in water and bound by a colloid agent so that it adheres to the working surface when applied with the brush.

CONT

Watercolour may be transparent or opaque and is usually applied to paper, but sometimes also to such materials as silk or vellum. The term arises because, in varying degrees, water is always used in the largest proportion and, in the purest application of the medium, twice-both to mix pigments and to dilute the colours ...

Français

Domaine(s)
  • Peintures et vernis (Industries)
  • Peinture (Arts)
DEF

Peinture à la détrempe dans laquelle les couleurs, solubles dans l'eau additionnée de gomme arabique ou d’une substance chimique en tenant lieu, sont appliquées sur un support de papier ou de carton.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1999-08-10

Anglais

Subject field(s)
  • Archaeology
  • Architectural Design
  • Structural Framework
DEF

A draped female figure serving as an architectural column or support

DEF

In Greek architecture, a sculptured female figure used instead of a column to support an entablature, as at the Erechtheum at Athens.

Terme(s)-clé(s)
  • columnar figure

Français

Domaine(s)
  • Archéologie
  • Conception architecturale
  • Charpentes
DEF

Sculpture en forme de statue qui représente une femme drapée, tenant lieu de colonne ou de pilastre pour soutenir un entablement, une corniche, un balcon, etc.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Arqueología
  • Diseño arquitectónico
  • Estructuras (Construcción)
DEF

Escultura de mujer que hace oficio de columna.

Conserver la fiche 29

Fiche 30 1999-01-28

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Se dit des sommes qu’un gouvernement verse à une Administration d’un autre palier en remplacement des impôts ou taxes qu’il serait normalement tenu de verser s’il était assujetti aux lois fiscales de cette Administration comme les autres contribuables.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 1998-09-09

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Employment Benefits
Terme(s)-clé(s)
  • Education Leave with Pay with an Allowance in Lieu of Salary
  • Education Leave Without Pay with an Allowance in Lieu of Salary

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Avantages sociaux
OBS

Document sur l’Intracom de la CFP [Commission de la fonction publique].

OBS

Source : Services de traduction de la CFP.

Terme(s)-clé(s)
  • Congés d’études avec solde avec indemnité tenant lieu de salaire
  • Congés d’études sans solde avec indemnité tenant lieu de salaire

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 1998-07-03

Anglais

Subject field(s)
  • Parliamentary Language
  • The Legislature (Public Administration)

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire parlementaire
  • Structures du pouvoir législatif (Admin. publ.)

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 1998-04-27

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate
  • Phraseology
CONT

a cash-in-place-of-land arrangement is reached where either the full amount is paid when the development plan is registered or a portion is paid at the time the plan is registered and the balance over two years.

Terme(s)-clé(s)
  • cash in lieu of
  • payment in lieu of

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
  • Phraséologie
OBS

compensation : terme usuel désignant toute espèce de dédommagement, not. la réparation, du préjudice résultant de l’inexécution d’une obligation.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 1997-07-21

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Conserver la fiche 34

Fiche 35 1997-04-22

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

Terms and equivalent used in the 1994 version of the Supply Manual produced by Public Works and Government Services Canada.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Terme et équivalent provenant de la version 1994 du Guide des approvisionnements, édition non paginée, de Travaux publics et services gouvernementaux Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 1997-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Parliamentary Language
  • Decisions (Practice and Procedural Law)

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire parlementaire
  • Décisions (Droit judiciaire)

Espagnol

Conserver la fiche 36

Fiche 37 1996-08-28

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
OBS

Traduction faite à la demande du client.

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 1996-06-20

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Administration
  • Labour and Employment

Français

Domaine(s)
  • Administration fédérale
  • Travail et emploi
CONT

[...] les dollars-participants tenant lieu d’années-personnes [...].

OBS

Équité en emploi, Programme des initiatives de mesures spéciales.

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 1996-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
  • Government Accounting
  • National and International Economics
  • Financial and Budgetary Management
Terme(s)-clé(s)
  • fee in lieu of manufacturing

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
  • Comptabilité publique
  • Économie nationale et internationale
  • Gestion budgétaire et financière

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 1996-05-15

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • Water Transport

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Transport par eau
OBS

Au programme d’automatisation des phares pour les gardiens.

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 1995-11-30

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Fiscalité

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 1995-02-21

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
  • Government Accounting
DEF

Short-term certificate of indebtedness issued by the Government of Canada in the United States money markets under the Government's foreign currency borrowing program.

CONT

Canada bills provide Canada with an additional source of short-term US funds and have the following characteristics: - issued at a discount in lieu of interest payments; - term to maturity of not more than 270 days; - transferable; and, - bought and sold on the open market.

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
  • Comptabilité publique
DEF

Reconnaissance de dettes à court terme émise par l’État canadien sur les marchés monétaires des États-Unis en vertu du programme d’emprunt en devises étrangères du gouvernement.

CONT

Les bons du Canada procurent au Canada une source additionnelle de fonds à court terme en provenance des États-Unis, dont les modalités sont :-émis à escomptes, tenant lieu d’intérêts;-dont l'échéance ne dépasse pas 270 jours;-transférables; et,-achetés et vendus sur le marché libre.

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 1994-09-01

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Security
  • Transportation Law
  • Phraseology
OBS

a $50,000 lien bond was placed on the vessel

Français

Domaine(s)
  • Droit des sûretés
  • Droit des transports
  • Phraséologie
OBS

«Caution de privilège» est tiré du précis 818861 du Conseil du Trésor.

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 1994-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Security

Français

Domaine(s)
  • Droit des sûretés

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 1993-12-13

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 1993-03-08

Anglais

Subject field(s)
  • Military Administration

Français

Domaine(s)
  • Administration militaire
DEF

Désigne un poste en Allemagne de l'Ouest où une unité des Forces canadiennes en Europe est stationnée et où le Ministre a autorisé le paiement d’un redressement d’indemnité de logement à l'extérieur tenant lieu d’une indemnité de loyer.

Espagnol

Conserver la fiche 46

Fiche 47 1993-02-20

Anglais

Subject field(s)
  • Social Security and Employment Insurance

Français

Domaine(s)
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
OBS

Lexique de l’assurance-chômage, Emploi et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 47

Fiche 48 1992-11-25

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Conserver la fiche 48

Fiche 49 1992-10-16

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Real Estate
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Immobilier
  • Administration fédérale
OBS

Manuel du Conseil du Trésor - Gestion des biens immobiliers.

Espagnol

Conserver la fiche 49

Fiche 50 1990-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Forestry Operations
  • History of Technology
DEF

A specially designed log bunkhouse used by a gang of loggers.

OBS

... the name "camboose" was originally the French word "cambuse" -a store-room, and as in so many other cases where French words were used in Canadian lumber camps, its true meaning had been changed because of the new environment .... The camboose shanty was more than a store-room in the early lumber camps, since this one building served as dining, sleeping, and recreation centre, throughout the winter's bush operations.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation forestière
  • Histoire des techniques
DEF

Bâtiment principal d’un chantier(camp de bûcherons) au 19e siècle, tenant lieu de magasin de vivres, de dortoir et de centre récréatif.

OBS

Il est à noter que la notion de cambuse dans le contexte forestier pouvait aussi désigner soit un magasin de vivres (sens attestés par le Glossaire du parler français au Canada et le Dictionnaire nord-américain de la langue française de Louis-Alexandre Bélisle) soit une construction destinée à loger les bûcherons. Ces différences tiennent compte de l’évolution des chantiers et partant, du nombre accru de bâtiments qui les composaient.

Espagnol

Conserver la fiche 50

Fiche 51 1990-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
  • Fire, Accidents, Miscellaneous Risks (Insur.)

Français

Domaine(s)
  • Assurances
  • Incendies, accidents et risques divers (Assur.)
OBS

Le taux de prime est soit minimum ou fixe(flat or minimum rate), soit analytique, c'est-à-dire qu'il peut être analysé. Le premier est arbitraire et il donne lieu à l'application de règles très simples. Tout en présentant une certaine part d’arbitraire, le second est plus nuancé. Il donne lieu à l'application d’un taux de base(key rate), de majorations(charges) qui peuvent aussi prendre le nom de surprime(extra-charges), de bonification, rabais ou réduction(deductions) tenant compte d’un risque réduit par rapport au risque-type ou normal, comme l'existence d’extincteurs chimiques, d’un gardien faisant des rondes régulières, de murs coupe-feu, etc.

Espagnol

Conserver la fiche 51

Fiche 52 1989-04-04

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Municipal Administration
OBS

Information provided by the translation service of the government of Québec.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Administration municipale
DEF

Quotient obtenu en divisant le montant per capita de richesses foncières uniformisées d’une municipalité par le montant per capita de richesses foncières uniformisées de l’ensemble des municipalités du Québec.

OBS

La richesse foncière uniformisée se compose de l'évaluation uniformisée de tous les immeubles imposables de la municipalité et de l'évaluation uniformisée totale ou partielle de certains immeubles non imposables à l'égard desquels sont versés des paiements tenant lieu de taxe municipale.

Espagnol

Conserver la fiche 52

Fiche 53 1989-01-09

Anglais

Subject field(s)
  • Fish

Français

Domaine(s)
  • Poissons
DEF

Organe respiratoire accessoire tenant lieu de branchie lorsque l'air atmosphérique fait défaut.

Espagnol

Conserver la fiche 53

Fiche 54 1985-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • Personnel Management

Français

Domaine(s)
  • Gestion du personnel

Espagnol

Conserver la fiche 54

Fiche 55 1982-12-15

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Conserver la fiche 55

Fiche 56 1982-12-15

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Conserver la fiche 56

Fiche 57 1980-09-30

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Conserver la fiche 57

Fiche 58 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité

Espagnol

Conserver la fiche 58

Fiche 59 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Translation
  • Language Problems

Français

Domaine(s)
  • Traduction
  • Problèmes de langue

Espagnol

Conserver la fiche 59

Fiche 60 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
  • Droit des biens et de la propriété (common law)

Espagnol

Conserver la fiche 60

Fiche 61 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
  • Droit des biens et de la propriété (common law)

Espagnol

Conserver la fiche 61

Fiche 62 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux

Espagnol

Conserver la fiche 62

Fiche 63 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure

Espagnol

Conserver la fiche 63

Fiche 64 1975-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Audiovisual Techniques and Equipment
  • Office Equipment and Supplies
DEF

A large pad, usually 20" x 24" or larger, on a three-legged stand, used by a speaker for illustrative purposes.

Français

Domaine(s)
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
  • Équipement et fournitures de bureau
OBS

Tableau de conférence, tableau à feuilles mobiles : grand cahier à feuilles mobiles, soutenu par un support [...] et tenant lieu de tableau.

OBS

tableau à feuilles volantes.

Espagnol

Conserver la fiche 64

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