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YACHT PLAISANCE [3 fiches]

Fiche 1 2022-01-26

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Ships and Boats
  • Pleasure Boating and Yachting
DEF

[A] ship howsoever propelled which is exclusively used for pleasure cruises and does not carry any passengers on a commercial basis.

Français

Domaine(s)
  • Types de bateaux
  • Yachting et navigation de plaisance

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1997-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Naval Forces
  • Water Transport
CONT

(...) fulfil the relevant service requirements, and any prerequisite service requirements, for a certificate determined, by the examiner on the basis of tonnage and voyage, to be equivalent to the certificate sought, all of which service requirements may be fulfilled on a pleasure yacht while holding at least a mate, limited certificate.

OBS

prerequisite service requirements: From the federal certification project (Marine Certification Regulations Section 27) to become effective after 1996.

Français

Domaine(s)
  • Forces navales
  • Transport par eau
CONT

(...) accomplir le service exigé pour le brevet équivalent ainsi que le service préalable applicable, indiqué par l'examinateur compte tenu de la jauge du navire et du type de voyage qu'effectue le navire visé par le brevet demandé, ce service pouvant être accompli à bord d’un yacht de plaisance mais à titre de titulaire du brevet d’officier de pont avec restrictions.

OBS

service préalable applicable: Extrait du projet de règlement fédéral (Règlement sur la délivrance des brevets et des certificats - Marine Article 27) qui entrera en vigueur après 1996.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1997-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Regulations (Water Transport)
OBS

first mate, limited certificate for a pleasure yacht that is more than 20 metres: From the federal certification project (Marine Certification Regulations Section 28) to become effective after 1996.

Français

Domaine(s)
  • Réglementation (Transport par eau)
OBS

brevet de premier officier de pont avec restrictions pour un yacht de plaisance de plus de 20 mètres de longueur : Extrait du projet de règlement fédéral(Règlement sur la délivrance des brevets et des certificats-Marine Article 28) qui entrera en vigueur après 1996.

Espagnol

Conserver la fiche 3

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