TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

An arrangement made by a buyer with a mint to receive at regular intervals, for a given length of time, a set of coins or the coins of a series that are entirely (by advance payment subscription) or partially (by installment payment subscription) paid for in advance. The given length of time could be the issuing period for a set of coins, or each year for a coin in a series.  1, fiche 1, Anglais, - subscription

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Convention, à prix global déterminé, entre une Monnaie et un acheteur pour la livraison d'un produit régulièrement émis par la Monnaie, habituellement un ensemble de pièces ou la pièce d'une série émise annuellement; le paiement se fait en un seul versement ou en versements à montants fixes et dates préétablies, même si la livraison des pièces peut s'échelonner sur un an ou plus.  1, fiche 1, Français, - abonnement

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

On confond souvent «abonnement» et «souscription» en raison de la faible distinction entre ces deux notions en français. Règle générale, un abonné ne peut pas annuler sa commande et doit payer avant le début de la livraison des pièces commandées qui elles, sont déjà émises, en cours de frappe ou doivent être émises à des dates déterminées. De son côté, un souscripteur peut habituellement annuler sa commande ou la modifier au moment de l'émission des pièces mais avant leur expédition surtout si c'est à ce moment seulement que le prix en est établi ou confirmé et peut choisir de payer en un seul versement pour l'ensemble des pièces avant une date prédéterminée, ou au fur et à mesure de l'émission des pièces mais avant leur expédition, et au prix alors rajusté par la Monnaie émettrice.  1, fiche 1, Français, - abonnement

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol