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APCSOC [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 1993-04-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Forms Design
OBS

A Standing Offer Call-Up Authority (SOCA) is the document containing the Standing Offer terms and conditions and the same document authorizes the client department or agency to make call-ups against the Standing Offer.

OBS

Source: Standing Offer - Revised SPM 4250 (1993).

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Imprimés et formules
OBS

Une autorisation de passer des commandes subséquentes à une offre à commandes (APCSOC) est le document qui contient les conditions de l'offre à commandes et qui autorise le ministère ou organisme client à passer des commandes dans le cadre de l'offre.

OBS

Source : Offre à commandes - Version révisée de la directive 4250 du GPA (1993).

Espagnol

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