TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
BOUTEILLE MODELE EXCLUSIF [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1985-02-19
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Packaging in Glass
- Marketing
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- private mold bottle 1, fiche 1, Anglais, private%20mold%20bottle
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- private mould bottle 1, fiche 1, Anglais, private%20mould%20bottle
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
private: belonging to or concerning an individual ... company. 2, fiche 1, Anglais, - private%20mold%20bottle
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
See record for "proprietary article". 3, fiche 1, Anglais, - private%20mold%20bottle
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Emballages en verre
- Commercialisation
Fiche 1, La vedette principale, Français
- bouteille de modèle exclusif
1, fiche 1, Français, bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20exclusif
proposition, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- bouteille de modèle déposé 1, fiche 1, Français, bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20d%C3%A9pos%C3%A9
proposition, voir observation, nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Il s'agit ici d'une bouteille de bière dont la forme est la propriété d'une brasserie. 1, fiche 1, Français, - bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20exclusif
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
exclusif: Qui est produit, vendu, seulement par une firme. Modèle exclusif. 2, fiche 1, Français, - bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20exclusif
Record number: 1, Textual support number: 3 OBS
Dépendant de l'aspect sur lequel on désire mettre l'accent, on pourrait parler d'un modèle inédit (une création), d'un modèle caractéristique (distinctif), ou d'un modèle déposé (s'il fait l'objet d'une protection du point de vue de la loi). 3, fiche 1, Français, - bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20exclusif
Record number: 1, Textual support number: 4 OBS
création: Nouvelle fabrication: modèle inédit. 2, fiche 1, Français, - bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20exclusif
Record number: 1, Textual support number: 5 OBS
caractéristique: Qui constitue un élément distinctif reconnaissable. 2, fiche 1, Français, - bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20exclusif
Record number: 1, Textual support number: 6 OBS
A une époque de compétition commerciale et de progrès technique, vouloir protéger une invention, une marque, la forme originale d'un objet, cela est (...) indispensable. (...) Il arrive (...) que l'on confonde brevet et modèle déposé. (...) Le brevet s'applique à un produit, un procédé ou un moyen permettant d'obtenir un résultat industriel et présentant un caractère de nouveauté. (...) Le premier [critère] (...) distingue nettement le brevet du modèle déposé qui, lui, protège l'innovation de nature décorative ou artistique. 4, fiche 1, Français, - bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20exclusif
Record number: 1, Textual support number: 7 OBS
La loi du 14 juillet 1909 sur le dépôt de modèles s'applique "à tout dessin nouveau, à toute forme plastique nouvelle, à tout objet industriel qui se différencie de ses similaires, soit par une configuration distincte et reconnaissable lui conférant un caractère de nouveauté, soit par un ou plusieurs effects extérieurs lui donnant une physionomie propre et nouvelle". 4, fiche 1, Français, - bouteille%20de%20mod%C3%A8le%20exclusif
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
© Services publics et Approvisionnement Canada, 2024
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction
En vedette
Portail linguistique du Canada
Accédez à une collection de ressources canadiennes sur tous les aspects du français et de l'anglais, y compris des jeux.
Outils d'aide à la rédaction
Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.
Lexiques et vocabulaires
Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.
- Date de modification :