TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

A class of goods or commodities is a large grouping of various items under one general heading.  2, fiche 1, Anglais, - class%20of%20goods

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Tabacco products are hereby prescribed as a class of goods ...  3, fiche 1, Anglais, - class%20of%20goods

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Les armes à feu, les armes prohibées ou à autorisation restreinte, les dispositifs prohibés, les munitions prohibées et les produits du tabac constituent une catégorie de marchandises qui sont confisquées si elles ne sont pas enlevées d'un bureau de douane.  2, fiche 1, Français, - cat%C3%A9gorie%20de%20marchandises

Record number: 1, Textual support number: 2 CONT

L'ADRC [Agence des douanes et du revenu du Canada] s'est demandé si les marchandises similaires devraient être divisées en plus d'une catégorie. L'ail congelé est destiné à la transformation, à l'industrie de la restauration, et de plus en plus au marché de consommation, et concurrence directement l'ail frais destiné à ce marché. C'est pourquoi l'ADRC a conclu qu'il y a une seule catégorie de marchandises, à savoir l'ail frais ou congelé.  3, fiche 1, Français, - cat%C3%A9gorie%20de%20marchandises

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol