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CONDITIONS PARTICULIERES [3 fiches]

Fiche 1 2016-02-29

Anglais

Subject field(s)
  • Plans and Specifications (Construction)
  • Law of Contracts (common law)
  • Government Contracts
DEF

A document which modifies the general conditions to account for the particularities of a specific contract.

CONT

Those [specifications] applying to the circumstances of a particular project but of general nature and not limited to certain subcontracts of trades. These are included in Supplementary General Conditions, which are compiled by the architect for each project.

OBS

The three English terms and the definition have been approved by the committee set up by the Centre international GP to study the terminology related to major project management.

Français

Domaine(s)
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)
  • Droit des contrats (common law)
  • Marchés publics
DEF

Cahier complétant et modifiant éventuellement [...] [le Cahier des Clauses Générales et le Cahier des Clauses Spéciales], qui fixe les clauses propres à une opération déterminée.

DEF

Document qui modifie les clauses administratives générales afin de répondre aux besoins particuliers d'un marché.

OBS

Le terme «Cahier des Clauses Particulières» et l'abréviation «C.C.P.» ont été normalisés par l'AFNOR.

OBS

Les trois derniers termes et la dernière définition ont été approuvés par le comité chargé par le Centre international GP d'étudier les termes de la gestion des grands projets.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Planos y pliegos de condiciones (Construcción)
  • Derecho de contratos (common law)
  • Contratos gubernamentales
Conserver la fiche 1

Fiche 2 1988-06-21

Anglais

Subject field(s)
  • Life Insurance

Français

Domaine(s)
  • Assurance sur la vie
CONT

Conditions portant, entre autres, sur les particularités de l'assurance et de la prime, sur les dates d'effet et d'échéance de la police, et dont le propre est d'individualiser le contrat. Cette partie de la police se dénomme parfois en anglais schedule.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1988-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Fire, Accidents, Miscellaneous Risks (Insur.)

Français

Domaine(s)
  • Incendies, accidents et risques divers (Assur.)

Espagnol

Conserver la fiche 3

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