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COUT NET [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2005-09-02

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Foreign Trade
DEF

The costs incurred by the producer minus expenses for sales promotion (including marketing and after-sales service), royalties, shipping and packing costs, and non-allowable interest costs.

Terme(s)-clé(s)
  • net costs

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Commerce extérieur
DEF

Coûts engagés par le producteur, moins les frais de promotion (y compris la commercialisation et le service après-vente), les redevances, les frais d'expédition et d'emballage, ainsi que les frais d'intérêt non admissibles.

Terme(s)-clé(s)
  • coûts nets

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad general
  • Comercio exterior
DEF

Todos los costos menos los costos de promoción, de comercialización y de servicios posteriores a la venta, regalías, costos de embarque y empaque, así como los costos no admisibles por intereses incluidos en el costo total.

Terme(s)-clé(s)
  • costos netos
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2002-10-25

Anglais

Subject field(s)
  • Stock Exchange
  • Taxation
OBS

(of approved shares).

OBS

Source: Income Tax Act, S. 127.4(1).

Français

Domaine(s)
  • Bourse
  • Fiscalité
OBS

(d'une action approuvée).

OBS

Source : Loi de l'impôt sur le revenu, art. 127.4(1).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Bolsa de valores
  • Sistema tributario
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