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FRAIS ENTRETIEN [5 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-08-28

Anglais

Subject field(s)
  • Family Law (common law)
  • Taxation
CONT

A court of competent jurisdiction may, on application by either or both spouses, make an order requiring one spouse to secure or pay, or to secure and pay, such lump sum or periodic sums, or such lump sum and periodic sums, as the court thinks reasonable for the support of (a) the other spouse; (b) any or all children of the marriage; or (c) the other spouse and any or all children of the marriage.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la famille (common law)
  • Fiscalité
DEF

aliments : Choses nécessaires à la vie, qui en vertu d'un devoir de solidarité familiale, celui qui le peut doit fournir à son parent (ou allié) dans le besoin, en général sous forme de pension, compte tenu des besoins et des ressources du créancier et du débiteur [...]

CONT

Le tribunal compétent peut, sur demande des époux ou de l'un d'eux, rendre une ordonnance enjoignant à un époux de garantir ou de verser, ou de garantir et de verser la prestation, sous forme de capital, de pension ou des deux, qu'il estime raisonnable pour les aliments : a) de l'autre époux; b) des enfants à charge ou de l'un d'eux; c) de l'autre époux et des enfants à charge ou de l'un d'eux.

OBS

aliments : terme recommandé par le Comité d'uniformisation des règles de procédure civile.

OBS

aliments; frais de subsistance; frais d'entretien : termes habituellement utilisés au pluriel.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho de familia (common law)
  • Sistema tributario
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2015-04-23

Anglais

Subject field(s)
  • Production Management
  • Aeronautical Engineering and Maintenance
  • Federal Administration
  • Real Estate
DEF

The costs of keeping equipment and plant in satisfactory operating condition to achieve a specific quality of service.

OBS

Usually in plural.

Terme(s)-clé(s)
  • maintenance cost

Français

Domaine(s)
  • Gestion de la production
  • Aérotechnique et maintenance
  • Administration fédérale
  • Immobilier
CONT

La situation [la sûreté aérienne] serait inquiétante [...] des dirigeants dépourvus de scrupules n'hésitant pas à ramener les dépenses d'entretien de leurs flottes en-dessous du seuil minimal.

OBS

Inusité au singulier.

Terme(s)-clé(s)
  • coût d'entretien
  • dépense d'entretien

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de la producción
  • Ingeniería aeronáutica y mantenimiento
  • Administración federal
  • Bienes raíces
Terme(s)-clé(s)
  • costo de mantenimiento
Conserver la fiche 2

Fiche 3 2003-06-04

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
DEF

Dépenses qui n'ont d'autre objet que de maintenir un élément d'actif immobilisé dans de bonnes conditions d'utilisation.

OBS

L'entretien ne confère pas un surplus de valeur à l'élément d'actif qu'il concerne et n'augmente pas sa durée de vie. Les frais de réparation et d'entretien doivent être rattachés aux exercices au cours desquels les travaux sont exécutés. Dans certains cas, il peuvent faire l'objet de provisions pour pertes et charges.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad
Conserver la fiche 3

Fiche 4 2003-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

OBS

maintenance expenses; expenses for maintenance; costs of maintenance: terms usually used in the plural in this context.

Terme(s)-clé(s)
  • maintenance costs
  • maintenance cost
  • maintenance expenditure

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

frais d'entretien : terme utilisé au pluriel dans ce contexte.

OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1992-06-30

Anglais

Subject field(s)
  • Property Upkeeping
DEF

... the costs of maintaining property or equipment in good condition and repair.

Français

Domaine(s)
  • Travaux d'entretien de la propriété
CONT

Dès la conception, on doit chercher à réduire les frais et le temps d'entretien du futur jardin.

Espagnol

Conserver la fiche 5

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