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LICENCE SITE [1 fiche]

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Fiche 1 2004-12-16

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • Software
DEF

An agreement between the software vendor and the organization that grants the right to make copies of the software for specified sites and/or computers licensed.

OBS

"Licence" is one of two words that in Canadian English are usually spelled differently as nouns and verbs. The preferred spelling for the noun is "licence" and for the verb "license".

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Logiciels
DEF

Contrat d'achat pour utilisation de plusieurs copies d'un même logiciel dans une entreprise ou une institution, généralement avec une ristourne de volume.

OBS

La licence d'utilisation sur site donne à son détenteur la libre utilisation du logiciel. Il peut le copier à volonté, tant que les copies ne sont utilisées que par le détenteur.

OBS

licence : [...] le contrat par lequel le titulaire d'un brevet concède à un tiers, en tout ou en partie, la jouissance de son droit d'exploitation, moyennant le paiement d'une redevance.

OBS

permis : Autorisation émise sous certaines conditions [...] par un pouvoir administratif ou par l'État (selon le cas) pour l'exercice d'une activité (commerciale ou non) soumise à une réglementation, toute infraction à la règle entraînant une sanction. Il ne faut pas confondre les termes français «permis» et «licence».

Espagnol

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