TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
PROCESSUS AUTORISATION [4 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2013-05-24
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Personnel Management
- Public Administration
- Military Organization
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- priority clearance process
1, fiche 1, Anglais, priority%20clearance%20process
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- clearance process 1, fiche 1, Anglais, clearance%20process
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
priority clearance process; clearance process: terms used in the context of the Defence Renewal Project. 2, fiche 1, Anglais, - priority%20clearance%20process
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Gestion du personnel
- Administration publique
- Organisation militaire
Fiche 1, La vedette principale, Français
- processus d’autorisation en matière de priorité
1, fiche 1, Français, processus%20d%26rsquo%3Bautorisation%20en%20mati%C3%A8re%20de%20priorit%C3%A9
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- processus d’autorisation 1, fiche 1, Français, processus%20d%26rsquo%3Bautorisation
correct, nom masculin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
processus d’autorisation en matière de priorité; processus d’autorisation : termes utilisés dans le contexte du Projet de renouvellement de la défense. 2, fiche 1, Français, - processus%20d%26rsquo%3Bautorisation%20en%20mati%C3%A8re%20de%20priorit%C3%A9
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2010-07-19
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Decision-Making Process
- Communication and Information Management
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- authorization process
1, fiche 2, Anglais, authorization%20process
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Before considering any clause to address transitory records, however, it is important to understand that transitory records may be destroyed routinely without recourse to a disposal schedule or authorization process once they are no longer useful for the purpose for which they were created (unless they are the subject of a request under the Access to Information Act or the Privacy Act). 2, fiche 2, Anglais, - authorization%20process
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Processus décisionnel
- Gestion des communications et de l'information
Fiche 2, La vedette principale, Français
- processus d'autorisation
1, fiche 2, Français, processus%20d%27autorisation
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Cependant, avant d'envisager l'ajout de clauses relatives aux «documents éphémères», il est important de comprendre que les documents éphémères peuvent être détruits de manière courante sans recourir à un plan d'élimination ou à un processus d'autorisation, une fois qu'ils ne sont plus utiles aux fins pour lesquelles ils ont été créés (sauf s'ils font l'objet d'une demande présentée aux termes de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels). 2, fiche 2, Français, - processus%20d%27autorisation
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme externe 2000-05-29
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Official Documents
- Mining Operations
- Radioactive Ores (Mining)
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- licensing process
1, fiche 3, Anglais, licensing%20process
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
- licensing regulation 2, fiche 3, Anglais, licensing%20regulation
correct
- licence regulation 2, fiche 3, Anglais, licence%20regulation
- licensing activity 2, fiche 3, Anglais, licensing%20activity
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Research projects are carried out to determine the adequacy of AECB regulations and criteria in meeting health and safety standards, and to evaluate the adequacy of licensees operational proposals vis-a-vis licensing regulations. 2, fiche 3, Anglais, - licensing%20process
Record number: 3, Textual support number: 2 CONT
A reliability analysis used in the licensing process shall be documented in such a way that it can be verified as far as practicable by test and observation during the complete life of the analysed system ... 3, fiche 3, Anglais, - licensing%20process
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Documents officiels
- Exploitation minière
- Minerais radioactifs (Mines métalliques)
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 3, La vedette principale, Français
- régime de permis
1, fiche 3, Français, r%C3%A9gime%20de%20permis
correct, nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
- processus d'autorisation 2, fiche 3, Français, processus%20d%27autorisation
nom masculin
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Des projets de recherche sont exécutés pour déterminer la pertinence de la réglementation de la CCEA et des critères établis pour satisfaire aux normes de santé et de [sûreté], ainsi que pour évaluer la pertinence des propositions des titulaires de permis en matière d'exploitation par rapport au régime de permis. 3, fiche 3, Français, - r%C3%A9gime%20de%20permis
Record number: 3, Textual support number: 2 CONT
Toute analyse de fiabilité utilisée dans le cadre du régime de permis doit être documentée de telle manière qu'elle puisse, dans la mesure du possible, être vérifiée par des essais et des observations tout au long de la vie utile du système analysé [...] 4, fiche 3, Français, - r%C3%A9gime%20de%20permis
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1989-01-23
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Loans
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- approval process
1, fiche 4, Anglais, approval%20process
correct
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Prêts et emprunts
Fiche 4, La vedette principale, Français
- processus d'autorisation
1, fiche 4, Français, processus%20d%27autorisation
correct, nom masculin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
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