TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

An oath taken to clear oneself of a charge or suspicion.  1, fiche 1, Anglais, - purgatory%20oath

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

La preuve est essentiellement faite par le serment purgatoire " par lequel l'accusé jure qu'il est innocent, serment qu'appuie celui d'un nombre variable, parfois important de co-jureurs ". Mais comme la preuve par le serment purgatoire ne peut s'appliquer qu'aux hommes libres, les cours féodales utilisaient souvent outre les duels judiciaires, les ordalies ou les jugement de Dieu.  2, fiche 1, Français, - serment%20purgatoire

Record number: 1, Textual support number: 2 CONT

L'évolution du droit actuel permet d'affirmer que ces deux modes de preuve, abandonnés au profit des expertises et des enquêtes, sont, tout comme le serment purgatoire dans le procès pénal, frappés aujourd'hui d'obsolescence.  3, fiche 1, Français, - serment%20purgatoire

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol