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STAM [2 fiches]

Fiche 1 2000-06-23

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Customs and Excise
OBS

Revenue Canada system to notify importers and brokers, warehouse operators, and carriers electronically of customs releases within 30 minutes of the release decision.

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Douanes et accise
OBS

Ce système de Revenu Canada achemine électroniquement l'avis de mainlevée douanière aux importateurs et aux courtiers, aux exploitants d'entrepôts ainsi qu'aux transporteurs 30 minutes après que la décision en la matière a été rendue.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1986-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Military (General)

Français

Domaine(s)
  • Militaire (Généralités)

Espagnol

Conserver la fiche 2

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