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SUBSTANCE NOCIVE POTENTIELLEMENT DANGEREUSE [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2014-04-25

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants
  • Regulations (Water Transport)
DEF

A substance other than oil which, if introduced into the marine environment is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea.

OBS

hazardous and noxious substance : term usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • hazardous and noxious substances

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution
  • Réglementation (Transport par eau)
DEF

Substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l’homme, de nuire aux ressources biologiques [ainsi qu']à la flore et [à] la faune marines, de porter atteinte à l’agrément des sites ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer.

OBS

substance nocive ou potentiellement dangereuse; SNPD : terme et abréviation publiés au Journal officiel de la République française le 21 décembre 2013.

OBS

substance nocive et potentiellement dangereuse; substance nocive et dangereuse; substance nocive ou potentiellement dangereuse : termes habituellement utilisés au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • substances nocives et potentiellement dangereuses
  • substances nocives et dangereuses
  • substances nocives ou potentiellement dangereuses

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Agentes contaminantes
  • Reglamentación (Transporte por agua)
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