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ALEA CONSECUTIF [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2005-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Health Law
  • Law of Obligations (civil law)
  • Tort Law (common law)
CONT

... the estrogen-progestin combination should only be prescribed or used after an extensive consultation with the patient over consequential risks that can begin in the first year of treatment ...

OBS

consequential risks: term usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • consequential risk

Français

Domaine(s)
  • Droit de la santé
  • Droit des obligations (droit civil)
  • Droit des délits (common law)
CONT

Dans certains cas, il sera difficile de distinguer et de dissocier la question des risques consécutifs ou indirects de la nature et du caractère mêmes de l'opération ou de l'intervention prévue.

OBS

risques consécutifs : terme habituellement utilisé au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • risque consécutif
  • aléas consécutifs
  • aléa consécutif

Espagnol

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