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ASSURANCE-VIE TEMPORAIRE [4 fiches]

Fiche 1 2012-02-01

Anglais

Subject field(s)
  • Life Insurance

Français

Domaine(s)
  • Assurance sur la vie
OBS

Renseignement fourni par la Sun Life du Canada, Section Linguistique.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2003-09-03

Anglais

Subject field(s)
  • Life Insurance
DEF

Life insurance under which the benefit is payable only if the insured dies during a specified period of time or term ...

OBS

Compare with "whole life insurance".

Terme(s)-clé(s)
  • term assurance
  • term life assurance
  • temporary assurance

Français

Domaine(s)
  • Assurance sur la vie
DEF

Assurance en cas de décès par laquelle l'entreprise d'assurance s'engage à verser un capital lors du décès d'un assuré, à condition que cette éventualité survienne au cours d'une période prévue au contrat d'assurance.

OBS

assurance temporaire : terme normalisé par l'AFNOR. Extrait de la norme NF-K40-001, reproduite avec l'autorisation de l'AFNOR.

OBS

L'assurance-vie temporaire ne comporte aucune valeur de rachat.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguro de vida
DEF

Modalidad del seguro de vida caracterizada porque el capital es pagadero inmediatamente después de la muerte del asegurado, si ocurre antes de terminar el plazo convenido como duración del seguro.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1995-06-15

Anglais

Subject field(s)
  • Life Insurance
  • Taxation
OBS

Source: Income Tax Act, S. 248(1).

Français

Domaine(s)
  • Assurance sur la vie
  • Fiscalité
OBS

Source : Projet de loi C59, article 248(1).

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1981-07-23

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
OBS

The group life insurance plan with the GOLI option is based upon all the fundamental principles described for group insurance in this text and is, in fact, a Group Term Life Insurance plan with the option to take part or all of the insurance, according to the insurance schedule, on either a term insurance basis or a permanent insurance basis.

Français

Domaine(s)
  • Assurances
OBS

Le régime, d'assurance-vie collective avec option ACVE est fondé sur tous les principes fondamentaux donnés dans ce texte, pour l'assurance collective, et est, en fait, un régime d'assurance-vie collective temporaire avec l'option de prendre une partie ou la totalité de l'assurance, selon la table d'assurance, sur une base d'assurance temporaire ou permanente.

Espagnol

Conserver la fiche 4

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