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CALENDRIER REVISION [6 fiches]

Fiche 1 - données d’organisme externe 2004-02-12

Anglais

Subject field(s)
  • Translation (General)
  • Organization Planning
  • Nuclear Power Stations
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

The Commission also agrees with the proposed licence condition requiring the licensee to submit a schedule for revising the procedures by October 31, 2002,

Français

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
  • Planification d'organisation
  • Centrales nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Elle assortit également le permis d'une condition exigeant que le titulaire de permis soumette un calendrier de révision des procédures d'ici le 31 octobre 2002.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1993-04-27

Anglais

Subject field(s)
  • Management Control

Français

Domaine(s)
  • Contrôle de gestion

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1993-02-15

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Loi de l'impôt sur le revenu. Projet de loi, décembre 92, 20(1)e)(ii.2).

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1992-10-30

Anglais

Subject field(s)
  • Organization Planning

Français

Domaine(s)
  • Planification d'organisation

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1990-07-01

Anglais

Subject field(s)
  • Aeronautical Engineering and Maintenance
  • Air Materiel Maintenance
OBS

Time Between Overhauls

Français

Domaine(s)
  • Aérotechnique et maintenance
  • Maintenance du matériel de l'air
OBS

intervalles de révision

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1981-10-13

Anglais

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions

Français

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail

Espagnol

Conserver la fiche 6

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