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CONNAISSEMENT ORDRE [6 fiches]

Fiche 1 2018-04-06

Anglais

Subject field(s)
  • Legal Documents
  • Water Transport
  • Rail Transport
  • Road Transport
DEF

A negotiable bill of lading, which is made out to, or to the order of, a particular person and can be transferred by endorsement and delivery of the bill.

Français

Domaine(s)
  • Documents juridiques
  • Transport par eau
  • Transport par rail
  • Transport routier
CONT

Le connaissement à ordre se transmet par voie d'endos : c'est un connaissement négociable.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Documentos jurídicos
  • Transporte por agua
  • Transporte ferroviario
  • Transporte por carretera
Conserver la fiche 1

Fiche 2 1997-09-25

Anglais

Subject field(s)
  • Regulations (Water Transport)
  • River and Sea Navigation
  • Transportation Law
  • Foreign Trade
OBS

B/L: bill of lading.

Terme(s)-clé(s)
  • bill of lading to the order of consignees

Français

Domaine(s)
  • Réglementation (Transport par eau)
  • Navigation fluviale et maritime
  • Droit des transports
  • Commerce extérieur

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1997-09-25

Anglais

Subject field(s)
  • Regulations (Water Transport)
  • River and Sea Navigation
  • Transportation Law
  • Foreign Trade
OBS

B/L: bill of lading.

Terme(s)-clé(s)
  • bill of lading to the order of shippers

Français

Domaine(s)
  • Réglementation (Transport par eau)
  • Navigation fluviale et maritime
  • Droit des transports
  • Commerce extérieur

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1986-12-10

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Goods

Français

Domaine(s)
  • Transport de marchandises

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1986-09-16

Anglais

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Freight Service (Rail Transport)
OBS

Term used in the centralized management of CN freight traffic called TRACS (Traffic Reporting and Controlling System).

Français

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
OBS

à une personne dénommée.

OBS

Terme utilisé dans le système de gestion centralisée du trafic marchandises du CN appelé système TRACS.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1985-11-04

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Goods
DEF

transport de marchandises.

Français

Domaine(s)
  • Transport de marchandises
DEF

GZZG, p. 209 - code de commerce uniforme des E.-U. juillet 1973.

Espagnol

Conserver la fiche 6

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