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COURTIER VALEURS [9 fiches]

Fiche 1 2019-11-26

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Real Estate
OBS

A broker is typically an owner or manager of a real estate agency or brokerage firm; a real estate broker employs and supervises real estate agents.

OBS

Not to be confused with "real estate agent," except in Quebec, where the term "real estate broker" encompasses both concepts.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Immobilier
OBS

Ne pas confondre avec «agent immobilier», sauf au Québec, où le terme «courtier immobilier» signifie à la fois les deux notions.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Nombramiento de cargos (Generalidades)
  • Bienes raíces
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Fiche 2 2015-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Stock Exchange
  • Investment
DEF

... An agent of a buyer or a seller who buys or sells stocks, bonds, commodities, or services, usually on a commission basis.

CONT

At one time, there was a major distinction between securities firms. These were investment dealers on the one hand and stock brokers on the other, and individual securities firms tended to specialize as one or the other. This distinction has largely disappeared. In simple terms, an investment dealer acts as principal in securities transactions while a stock broker acts as agent. A securities firm acting as a dealer or principal owns the securities that are sold to or bought from investors. Thus, the securities are part of the firm's inventory. The difference between buying and selling prices is the dealer's gross profit or loss. On the other hand, the stock broker, as an agent, acts on behalf of the buyer or seller but does not own the securities.

OBS

Compare to "agent", "principal".

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Bourse
  • Investissements et placements
DEF

Personne qui fait profession de s'entremettre pour le compte d'un tiers [le commettant] dans des opérations boursières immobilières ou commerciales.

CONT

Autrefois, il y avait une distinction très nette entre les firmes de courtage qui se spécialisaient soit comme agents de change, soit comme courtiers en valeurs mobilières. Cette distinction a disparu en grande partie. Dans les opérations boursières, le courtier se porte contrepartie alors que l'agent de change fait fonction de mandataire. Le courtier ou contrepartiste est propriétaire des titres qu'il achète ou vend aux investisseurs. Ces titres font donc partie de l'inventaire de titres de la firme. La différence entre le prix d'achat et de vente de ces titres constitue la perte ou le bénéfice brut du courtier. L'agent de change, quant à lui, agit pour le compte d'un vendeur ou d'un acheteur en tant que mandataire mais ne possède pas les titres. Ses revenus proviennent du courtage payé par le client.

OBS

Le courtier est un mandataire ayant le statut de commerçant qui agit soit à la vente, soit à l'achat, pour le compte d'un ou de plusieurs mandants. Il met les parties en rapport, constate leur accord et est rémunéré par un courtage fixe ou proportionnel. Le commissionnaire agit en son nom propre pour le compte du commettant, il est rémunéré par une commission dont le taux est préalablement fixé d'après le prix des biens ayant fait l'objet de l'opération, et il a l'obligation de rendre compte à son commettant du prix auquel il a traité avec les autres contractants.

Terme(s)-clé(s)
  • agent boursier
  • courtier en bourse

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Nombramiento de cargos (Generalidades)
  • Bolsa de valores
  • Inversiones
DEF

Persona física o moral que se dedica profesionalmente a la compra y venta de acciones, bonos y valores en general, cobrando una comisión por sus servicios.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
  • Stock Exchange
CONT

The limited market dealer engages in the activities of a market intermediary solely for the purpose of engaging in trades which were exempted from the registration requirements of the Ontario Securities Act as of June 29, 1987.

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
  • Bourse
OBS

Équivalent proposé à partir de renseignements obtenus de la Commission des valeurs mobilières du Québec.

Espagnol

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Fiche 4 2000-12-20

Anglais

Subject field(s)
  • Stock Exchange

Français

Domaine(s)
  • Bourse

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1999-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
CONT

Domestic Regulation: For those financial services listed in a Member's Schedule of Commitments, and where any authorizations are required for the supply of a service (e.g., a stockbroking license), authorizations must be made within a reasonable period of time.

OBS

Terminology found in the 1999 Federal Budget.

Terme(s)-clé(s)
  • stockbroking licence

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
CONT

Réglementation nationale : En ce qui concerne les services financiers énumérés dans la liste d'engagements d'un pays, et lorsque des autorisations sont requises à des fins de fourniture de service (p. ex., une licence de courtier en valeurs mobilières), ces autorisations doivent être accordées dans un délai raisonnable.

OBS

Terminologie extraite du Budget 1999.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1994-06-28

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Investment

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Investissements et placements
OBS

Ajout au paragraphe 248(1) de la Loi de l'impôt sur le revenu (LIR). Source : Communiqué 94-061, Min. des finances.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1992-03-23

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Fiscalité
OBS

Source : art. 230(1) du Règlement de l'impôt sur le revenu.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1991-11-14

Anglais

Subject field(s)
  • Stock Exchange
  • Investment

Français

Domaine(s)
  • Bourse
  • Investissements et placements
Terme(s)-clé(s)
  • courtier en valeurs agréé

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 1987-04-15

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Stock Exchange

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Bourse

Espagnol

Conserver la fiche 9

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