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INSPECTEUR AUTORISE [3 fiches]

Fiche 1 2018-01-18

Anglais

Subject field(s)
  • Statutes and Regulations (Rail Transport)

Français

Domaine(s)
  • Législation et réglementation (Transport par rail)
DEF

[...] personne qui a reçu la formation nécessaire et qui est qualifiée pour faire les inspections de sécurité des voitures voyageurs conformément à l'article 6.1 [du Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs].

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1992-11-19

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Nuclear Plant Safety
DEF

a person appointed under the provisions of the Atomic Energy Control Act.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Sûreté des centrales nucléaires
DEF

personne nommée inspecteur aux termes de la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique.

OBS

Il est du devoir de l'inspecteur d'être témoin de toutes les inspections exigées (...) ou de les vérifier d'une autre façon et de mener toutes les enquêtes additionnelles nécessaires pour s'assurer que toutes les exigences applicables ont été satisfaites.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1984-11-06

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Statutes and Regulations (Air Transport)
OBS

(Application for cert. of airworthiness)

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Réglementation et législation (Transp. aérien)

Espagnol

Conserver la fiche 3

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