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MANIFESTE FRET [5 fiches]

Fiche 1 2024-01-04

Anglais

Subject field(s)
  • Air Freight
  • Transport of Goods
DEF

A document issued by an aircraft operator and available in hard copy or electronic form.

OBS

[The air cargo manifest] contains the details of consignments loaded on to a specified flight and provides a list of all the air waybill and master air waybill numbers referring to the goods loaded on to an aircraft.

Français

Domaine(s)
  • Fret aérien
  • Transport de marchandises
DEF

Document délivré par un exploitant d'aéronefs et disponible sous format imprimé ou électronique.

OBS

[Le manifeste de fret aérien] contient les détails des envois chargés à bord d'un vol spécifique et fournit une liste de tous les numéros de lettres de transport aérien et lettres de transport aérien de groupage relatives aux marchandises chargées à bord d'un aéronef.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2012-12-24

Anglais

Subject field(s)
  • Form Titles (Armed Forces)
  • Military Transportation
Universal entry(ies)
CF 1371
code de formulaire, voir observation
OBS

CF 1371: form code used by the Canadian Forces.

Terme(s)-clé(s)
  • CF1371

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires (Forces armées)
  • Transport militaire
Entrée(s) universelle(s)
CF 1371
code de formulaire, voir observation
OBS

CF 1371 : code d’un formulaire utilisé par les Forces canadiennes.

Terme(s)-clé(s)
  • CF1371

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-04-30

Anglais

Subject field(s)
  • Maritime Law
  • Air Freight
DEF

A (cargo) manifest including all freight particulars.

Français

Domaine(s)
  • Droit maritime
  • Fret aérien

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1999-12-03

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
  • Transport of Goods
  • Cargo (Water Transport)
OBS

ACROSS [Accelerated Customs Release and Operational Support System].

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
  • Transport de marchandises
  • Cargaisons (Transport par eau)
OBS

SSMAEC [Système de soutien de la mainlevée accélérée des expéditions commerciales].

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1997-05-01

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
  • Air Transport
OBS

Term used by Revenue Canada, Customs.

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
  • Transport aérien
OBS

Termes utilisés par Revenu Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 5

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