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MANIFESTE MARCHANDISES [5 fiches]

Fiche 1 2002-03-25

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Aduana e impuestos internos
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2000-04-28

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Goods
  • Air Freight
  • Cargo (Water Transport)
  • Trucking (Road Transport)
DEF

A document listing all cargo consignments on board a truck, vessel, or aircraft, and giving the quantity, identifying marks, consignor, and consignee of each item.

OBS

cargo manifest: term officially approved by the Naval Terminology Standardization Committee and by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Transport de marchandises
  • Fret aérien
  • Cargaisons (Transport par eau)
  • Camionnage
CONT

Le contrôle de la douane peut [...] s'exercer sur le «manifeste marchandises», relevé récapitulatif de toutes les marchandises à bord qui est dressé par les soins de l'agent [du véhicule ou du personnel navigant] sur le vu des connaissements-chefs détenus par le capitaine.

OBS

manifeste de marchandises : terme uniformisé par le Comité d'uniformisation de la terminologie aéronautique (CUTA) - Opérations aériennes et par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI).

OBS

manifeste de cargaison : terme normalisé par le Comité de normalisation de la terminologie navale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transporte de mercancías
  • Carga aérea
  • Cargamento (Transporte por agua)
  • Transporte por camión
OBS

manifiesto de carga : término aceptado oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1998-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Surveillance and Formalities (Air Transport)

Français

Domaine(s)
  • Contrôles et formalités (Transport aérien)

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Vigilancia y formalidades (Transporte aéreo)
Conserver la fiche 3

Fiche 4 1997-05-01

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
  • Air Transport
OBS

Term used by Revenue Canada, Customs.

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
  • Transport aérien
OBS

Termes utilisés par Revenu Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1982-02-09

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

Operators of commercial motor vehicles (...) may transport goods under manifest (...)

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Les exploitants de véhicules automobiles (...) peuvent transporter les marchandises visées par un manifeste (...)

Espagnol

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