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MARCHANDISE ORIGINAIRE [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2005-07-20
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Foreign Trade
- Customs and Excise
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- originating good 1, fiche 1, Anglais, originating%20good
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- originating goods
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Commerce extérieur
- Douanes et accise
Fiche 1, La vedette principale, Français
- produit originaire
1, fiche 1, Français, produit%20originaire
nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- marchandise originaire 2, fiche 1, Français, marchandise%20originaire
nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- produits originaires
- marchandises originaires
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Campo(s) temático(s)
- Comercio exterior
- Aduana e impuestos internos
Fiche 1, La vedette principale, Espagnol
- bien originario
1, fiche 1, Espagnol, bien%20originario
nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Espagnol
Fiche 1, Les synonymes, Espagnol
- mercancía originaria 2, fiche 1, Espagnol, mercanc%C3%ADa%20originaria
nom féminin
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Bien que se produce en su totalidad en la región de los países de América del Norte. Los bienes que contengan materiales que no provengan de la zona también se considerán originarios, siempre y cuando los materiales ajenos a la región sean transformados en cualquier país socio del [Tratado]. 3, fiche 1, Espagnol, - bien%20originario
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Los tres países acordaron no aplicar nuevos cargos como los referentes al "derecho por procesamiento de mercancías" de Estados Unidos o bienes originarios de América del Norte. 3, fiche 1, Espagnol, - bien%20originario
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- bienes originarios
- mercancías originarias
Fiche 2 - données d’organisme interne 1994-10-12
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Customs and Excise
- Trade
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- original goods 1, fiche 2, Anglais, original%20goods
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- original good
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Douanes et accise
- Commerce
Fiche 2, La vedette principale, Français
- marchandises originaires du territoire
1, fiche 2, Français, marchandises%20originaires%20du%20territoire
nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Source(s) : Lexique douanes/accise, version de 1994. 1, fiche 2, Français, - marchandises%20originaires%20du%20territoire
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- marchandise originaire du territoire
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 1994-10-12
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Foreign Trade
- Customs and Excise
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- goods originating in the United States 1, fiche 3, Anglais, goods%20originating%20in%20the%20United%20States
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Fiche 3, Terme(s)-clé(s)
- originating in the United States
- originating in the U.S.
- goods originating in the U.S.
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Commerce extérieur
- Douanes et accise
Fiche 3, La vedette principale, Français
- marchandises originaires des États-Unis
1, fiche 3, Français, marchandises%20originaires%20des%20%C3%89tats%2DUnis
nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Source(s) : Lexique douanes/accise, version de 1994. 1, fiche 3, Français, - marchandises%20originaires%20des%20%C3%89tats%2DUnis
Fiche 3, Terme(s)-clé(s)
- originaires des États-Unis
- marchandise originaire des États-Unis
- originaire des États-Unis
- marchandises originaires des É.-U.
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
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