TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
MARQUAGE NAVIRE [4 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1996-05-24
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Forms
- Safety (Water Transport)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Ship Carving and Marking Note 1, fiche 1, Anglais, Ship%20Carving%20and%20Marking%20Note
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de formulaires administratifs
- Sécurité (Transport par eau)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Avis sur le marquage du navire
1, fiche 1, Français, Avis%20sur%20le%20marquage%20du%20navire
non officiel, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Un avis ou un formulaire attestant que le navire a bien été gravé et marqué conformément aux dispositions de la LMMC. 1, fiche 1, Français, - Avis%20sur%20le%20marquage%20du%20navire
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
Source(s) : art.12 de la LMMC. 1, fiche 1, Français, - Avis%20sur%20le%20marquage%20du%20navire
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1996-05-17
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Forms
- Regulations (Water Transport)
- Commercial Fishing
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Carving and Marking Note 1, fiche 2, Anglais, Carving%20and%20Marking%20Note
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de formulaires administratifs
- Réglementation (Transport par eau)
- Pêche commerciale
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Note de gravure et marquage de navire
1, fiche 2, Français, Note%20de%20gravure%20et%20marquage%20de%20navire
nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Nom du formulaire délivré par le registrateur des navires pour un navire nouvellement immatriculé. 1, fiche 2, Français, - Note%20de%20gravure%20et%20marquage%20de%20navire
Record number: 2, Textual support number: 2 OBS
Source : Registrateur principal des navires, AMSFA. 1, fiche 2, Français, - Note%20de%20gravure%20et%20marquage%20de%20navire
Record number: 2, Textual support number: 3 OBS
Source : Formule 29 LMMC, Règlement sur les formules d'immatriculation des navires, DORS 81-124. 2, fiche 2, Français, - Note%20de%20gravure%20et%20marquage%20de%20navire
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 1984-06-01
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Administrative Law
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- marking of ship 1, fiche 3, Anglais, marking%20of%20ship
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Droit administratif
Fiche 3, La vedette principale, Français
- marquage du navire 1, fiche 3, Français, marquage%20du%20navire
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1976-06-19
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Water Transport
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- ship's carving and working note 1, fiche 4, Anglais, ship%27s%20carving%20and%20working%20note
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Transport par eau
Fiche 4, La vedette principale, Français
- note de gravure et de marquage de navire 1, fiche 4, Français, note%20de%20gravure%20et%20de%20marquage%20de%20navire
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
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