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MASSE DROIT [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme externe 2021-03-18
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Compartment – Nomenclature 4.0
- Museums and Heritage (General)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- straight-peen sledge
1, fiche 1, Anglais, straight%2Dpeen%20sledge
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
straight-peen sledge: an item in the "Metalworking Tools and Equipment" class of the "Tools and Equipment for Materials" category. 2, fiche 1, Anglais, - straight%2Dpeen%20sledge
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Tiroir – Nomenclature 4.0
- Muséologie et patrimoine (Généralités)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- masse à panne droit
1, fiche 1, Français, masse%20%C3%A0%20panne%20droit
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
masse à panne droit : objet de la classe «Outils et équipement du travail des métaux» de la catégorie «Outillage et équipement pour le traitement des matières». 2, fiche 1, Français, - masse%20%C3%A0%20panne%20droit
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1994-08-03
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Translation (General)
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- body of law 1, fiche 2, Anglais, body%20of%20law
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Litigation is also a source of a decision in the 2-5% of cases which go to trial or hearing and which then become part of a body of law that can be used to govern future conduct. 1, fiche 2, Anglais, - body%20of%20law
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Traduction (Généralités)
Fiche 2, La vedette principale, Français
- ensemble de droit
1, fiche 2, Français, ensemble%20de%20droit
proposition, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- masse de droit 1, fiche 2, Français, masse%20de%20droit
proposition, nom féminin
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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