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MEME ART [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2021-07-14
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Internet and Telematics
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- classical meme
1, fiche 1, Anglais, classical%20meme
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Internet et télématique
Fiche 1, La vedette principale, Français
- mème d’art classique
1, fiche 1, Français, m%C3%A8me%20d%26rsquo%3Bart%20classique
proposition, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2014-10-21
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Patents (Law)
- Special-Language Phraseology
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- same art
1, fiche 2, Anglais, same%20art
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
In order for two patents to be directed to the same invention, there must be substantial overlap in the claims of the patents, that is they must relate to the same art, process, machine, manufacture or composition of matter. 2, fiche 2, Anglais, - same%20art
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Brevets d'invention (Droit)
- Phraséologie des langues de spécialité
Fiche 2, La vedette principale, Français
- même art
1, fiche 2, Français, m%C3%AAme%20art
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- même technique 2, fiche 2, Français, m%C3%AAme%20technique
correct, nom féminin
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Pour que deux brevets concernent la même invention, il doit exister un chevauchement important des revendications des brevets, c'est-à-dire qu'ils doivent se rapporter aux mêmes arts, processus, machineries, fabrications ou composés de matières. 1, fiche 2, Français, - m%C3%AAme%20art
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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