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PORT DOUANE [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2009-06-25

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
DEF

A country's point of entry located near an ocean, sea, river, or lake where importers are required to report on arrival and where goods have to be declared in order to be approved for entry into the country.

CONT

In the case of transshipment, CN's [Canadian National] bond must be closed through a warehouse entry into a bonded warehouse at the customs port where the transshipment is to take place.

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
DEF

Point d'entrée d'un pays situé sur le littoral maritime, sur les berges d'un lac ou sur un cours d'eau important où tout importateur doit se présenter dès son arrivée et où les marchandises doivent être déclarées afin d'entrer au pays.

CONT

Près de 75 % (selon la valeur) des exportations du Canada vers les pays d'Asie ont été expédiées par des ports douaniers de Colombie-Britannique, dont 83 % des exportations canadiennes vers le Japon, 79 % des exportations vers la Corée du Sud et 77 % des exportations vers la Chine.

CONT

[...] le Kunsthalle (hall d'expositions) sur le terrain de l'ancien port de douane des bords du Rhin attire les regards.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Aduana e impuestos internos
CONT

Cuando [las mercancías en tránsito internacional] deban depositarse en terminales de carga de exportación fuera del puerto aduanero, deberán movilizarse cumpliendo la operativa establecida para las salidas con control de viajes [...]

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2009-01-09

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
CONT

The Authority may release goods upon receiving guarantee for the following reasons: c. when it is necessary to ascertain that transit goods have been exited through the approved customs port of exit or arrived at the predetermined customs port of destination...

CONT

The customs office of export submits an electronic message to the customs office of exit notifying the latter that an export consignment will soon arrive.

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
CONT

Le bureau de douane de sortie s'assure que les marchandises présentées correspondent bien aux marchandises déclarées, vérifie la sortie physique des marchandises hors du territoire de l'Union européenne, vise l'exemplaire n° 3 du DAU [document administratif unique] et le restitue à l'opérateur.

CONT

[...] le transport aérien et maritime n'est pas considéré comme un transport intérieur et n'est pas compris non plus dans la valeur des biens, les frais en question étant engagés au delà du bureau douanier de sortie (dédouanement) [...]

OBS

Le terme « port de sortie » existe mais il est moins utilisé comme équivalent de « port of exit ».

Terme(s)-clé(s)
  • port de douane de sortie
  • port douanier de sortie

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise

Espagnol

Conserver la fiche 3

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