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QUANTITE MAXIMALE [8 fiches]

Fiche 1 2018-09-14

Anglais

Subject field(s)
  • Drugs and Drug Addiction
  • Penal Law
CONT

The federal government has established a maximum possession amount for adults of 30 grams and a possession limit of 5 grams for persons under the age of 18 or the minimum age set by a province or territory.

Français

Domaine(s)
  • Drogues et toxicomanie
  • Droit pénal

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Drogas y toxicomanía
  • Derecho penal
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2010-07-07

Anglais

Subject field(s)
  • Farm Management and Policy
  • Milling and Cereal Industries
  • Grain Growing
OBS

Foreign material refers to all material remaining in the sample after cleaning. This may include other cereal grains, large weed seeds, thistle heads, or pieces of stems.

Français

Domaine(s)
  • Gestion et politique agricole
  • Minoterie et céréales
  • Culture des céréales
OBS

Les matières inertes sont les matières qui restent dans l'échantillon après le nettoyage. Il peut s'agir de grains d'autres céréales, de graines de mauvaises herbes de grosse taille, de têtes de chardon ou de bouts de tige.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión y política agrícola
  • Molinería y cereales
  • Cultivo de cereales
Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-05-19

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorology

Français

Domaine(s)
  • Météorologie

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1997-08-27

Anglais

Subject field(s)
  • Agricultural Economics

Français

Domaine(s)
  • Économie agricole
OBS

sorte de production contingentée au-delà de laquelle le prix fixé est réduit.

OBS

Politique agricole commune de la CEE.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1996-12-06

Anglais

Subject field(s)
  • Weapon Systems
  • Explosives and Pyrotechnical Materials (Industries)
DEF

The maximum quantity of ammunition or explosives permitted in a magazine, laboratory, workshop or other specific site. It is based on available quantity-distances or other safety factors.

Français

Domaine(s)
  • Systèmes d'armes
  • Explosifs et artifices (Industries)
DEF

Quantité maximale de munitions ou d'explosifs permise dans un magasin, un laboratoire, un atelier, ou un autre endroit particulier. Elle dépend des distances disponibles et d'autres facteurs de sécurité.

OBS

quantité maximale d'explosifs : terme et définition uniformisés par le Groupe de travail de terminologie des munitions.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1996-07-22

Anglais

Subject field(s)
  • Finance

Français

Domaine(s)
  • Finances
OBS

Source(s) : ORACLE.

Terme(s)-clé(s)
  • quantité minimale et maximale

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1986-01-04

Anglais

Subject field(s)
  • Military Materiel Management

Français

Domaine(s)
  • Gestion du matériel militaire

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1980-09-01

Anglais

Subject field(s)
  • Long-Distance Pipelines

Français

Domaine(s)
  • Canalisations à grande distance

Espagnol

Conserver la fiche 8

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