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SUBSTANCE DANGEREUSE [8 fiches]

Fiche 1 - données d’organisme externe 2022-01-11

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
DEF

A chemical, biological, or physical agent that when exposed to it, is dangerous to life.

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
DEF

Agent chimique, biologique ou physique qui met en danger la vie de la personne qui y est exposée.

Espagnol

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Fiche 2 2020-11-30

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants
  • Water Pollution
DEF

Any substance which, if introduced into marine or fresh waters, is liable to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the waters ...

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution
  • Pollution de l'eau
DEF

Substance qui, lorsqu'elle est introduite dans un milieu marin ou aquatique, est susceptible de présenter un danger pour la santé humaine, de nuire aux ressources biologiques, dont la faune et la flore, d'endommager les aménagements ou de nuire aux autres utilisations légitimes des eaux [...]

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2016-09-28

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
  • Special-Language Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

production d'une substance dangereuse : terme tiré du Mini-lexique des infractions contre l'ordre public et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2014-04-25

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants
  • Regulations (Water Transport)
DEF

A substance other than oil which, if introduced into the marine environment is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea.

OBS

hazardous and noxious substance : term usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • hazardous and noxious substances

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution
  • Réglementation (Transport par eau)
DEF

Substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l’homme, de nuire aux ressources biologiques [ainsi qu']à la flore et [à] la faune marines, de porter atteinte à l’agrément des sites ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer.

OBS

substance nocive ou potentiellement dangereuse; SNPD : terme et abréviation publiés au Journal officiel de la République française le 21 décembre 2013.

OBS

substance nocive et potentiellement dangereuse; substance nocive et dangereuse; substance nocive ou potentiellement dangereuse : termes habituellement utilisés au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • substances nocives et potentiellement dangereuses
  • substances nocives et dangereuses
  • substances nocives ou potentiellement dangereuses

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Agentes contaminantes
  • Reglamentación (Transporte por agua)
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2013-10-09

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants
  • Soil Pollution
  • Soil Science
  • Toxicology
DEF

A substance that, because of its properties, quantity or concentration, has an adverse effect on soil functions and soil utilization.

OBS

hazardous substance: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution
  • Pollution du sol
  • Science du sol
  • Toxicologie
DEF

Substance qui, à cause de ses propriétés, de sa quantité ou de sa concentration, a un effet défavorable sur les fonctions et l'utilisation du sol.

OBS

substance dangereuse : terme et définition normalisés par l'Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Agentes contaminantes
  • Contaminación del suelo
  • Ciencia del suelo
  • Toxicología
DEF

Sustancia que, debido a sus propiedades, cantidad o concentración, tiene un efecto adverso sobre las funciones del suelo y la utilización de éste.

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2013-06-25

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants
  • Toxicology
DEF

A substance that, when present in sufficient concentration or amount, may be harmful to humans or the environment.

OBS

It may be present naturally or as a result of human activity.

OBS

potentially harmful substance: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution
  • Toxicologie
DEF

Substance qui, lorsqu'elle est présente en concentration ou en quantité suffisante, peut être dangereuse pour les êtres humains ou l'environnement.

OBS

Elle peut être présente soit du fait de l'activité de l'homme, soit naturellement.

OBS

substance potentiellement dangereuse : terme et définition normalisés par l'Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 - données d’organisme externe 2006-06-15

Anglais

Subject field(s)
  • Security
  • Toxicology
  • Occupational Health and Safety
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
DEF

... a substance ... other than a nuclear substance, that is used or produced in the course of carrying on a licensed activity and that may pose a risk to the environment or the health and safety of persons. [General Nuclear Safety and Control Regulations]

OBS

"dangerous substance" has been substituted by "hazardous substance" in the amendment of the Canada Occupational Safety and Health Regulations (31 December, 1987).

OBS

See also the records for "hazard" and "hazardous" in Termium.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité
  • Toxicologie
  • Santé et sécurité au travail
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
DEF

Substance [...], autre qu'une substance nucléaire, qui est utilisée ou produit au cours d'une activité autorisée et qui peut présenter un danger pour l'environnement ou pour la santé et la sécurité. [Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires]

OBS

Le terme «substance hasardeuse» est l'expression utilisée (malheureusement) dans la Loi sur les produits dangereux (et dans le Réglementation du Canada sur l'hygiène et la sécurité au travail) mais c'est un expression à proscrire : l'adjectif «hasardeux» ne peut qualifier une substance. On peut dire «une entreprise hasardeuse», «une affaire hasardeuse», mais pas une «substance hasardeuse». Quant à «substance nocive» ce n'est pas un équivalent juste de «hazardous substance», mais bien l'équivalent du terme anglais «deleterious substance».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguridad
  • Toxicología
  • Salud y seguridad en el trabajo
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
DEF

[...] sustancia que, por su naturaleza o por el uso que el hombre haga de ella, representa un riesgo de daño para las personas. Comprende sustancias inflamables, explosivas, tóxicas, radiactivas, etc.

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1989-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Air Pollution
OBS

See the record for "airborne".

Français

Domaine(s)
  • Pollution de l'air

Espagnol

Conserver la fiche 8

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