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SUBSTANCE NOCIVE [7 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2020-08-19

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants
  • Water Pollution
CONT

One such measure requires ships over 150 GRT [gross register tonnage] which are certified to carry noxious liquid substances in bulk to have a shipboard marine pollution emergency plan (SMPEP) on board. This plan provides the master with guidance on how to respond to a spill involving a noxious liquid substance in a manner that will effectively mitigate its environmental impacts.

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution
  • Pollution de l'eau
CONT

Le Canada est responsable du Règlement sur la pollution par les bâtiments et sur les produits chimiques dangereux, et les capitaines devraient prendre note que ce Règlement renferme des dispositions précises sur les hydrocarbures, les substances liquides nocives et les produits chimiques dangereux, les substances polluantes, les eaux usées, les ordures, l'atmosphère et les systèmes antisalissure.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Agentes contaminantes
  • Contaminación del agua
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2016-10-14

Anglais

Subject field(s)
  • Water Pollution
Terme(s)-clé(s)
  • deposit of deleterious substances

Français

Domaine(s)
  • Pollution de l'eau
OBS

dépôt d'une substance délétère : terme tiré du Mini-lexique sur l'environnement, surtout les aspects litigieux, et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface.

Terme(s)-clé(s)
  • dépôt de substances délétères
  • rejet de substances nocives

Espagnol

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Fiche 3 2016-09-02

Anglais

Subject field(s)
  • Air Pollution
  • Offences and crimes

Français

Domaine(s)
  • Pollution de l'air
  • Infractions et crimes
OBS

substance volatile nocive : terme tiré du Mini-lexique sur l'environnement, surtout les aspects litigieux et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2014-04-25

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants
  • Regulations (Water Transport)
DEF

A substance other than oil which, if introduced into the marine environment is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea.

OBS

hazardous and noxious substance : term usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • hazardous and noxious substances

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution
  • Réglementation (Transport par eau)
DEF

Substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l’homme, de nuire aux ressources biologiques [ainsi qu']à la flore et [à] la faune marines, de porter atteinte à l’agrément des sites ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer.

OBS

substance nocive ou potentiellement dangereuse; SNPD : terme et abréviation publiés au Journal officiel de la République française le 21 décembre 2013.

OBS

substance nocive et potentiellement dangereuse; substance nocive et dangereuse; substance nocive ou potentiellement dangereuse : termes habituellement utilisés au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • substances nocives et potentiellement dangereuses
  • substances nocives et dangereuses
  • substances nocives ou potentiellement dangereuses

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Agentes contaminantes
  • Reglamentación (Transporte por agua)
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2010-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Agentes contaminantes
Conserver la fiche 5

Fiche 6 - données d’organisme externe 2006-06-15

Anglais

Subject field(s)
  • Security
  • Toxicology
  • Occupational Health and Safety
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
DEF

... a substance ... other than a nuclear substance, that is used or produced in the course of carrying on a licensed activity and that may pose a risk to the environment or the health and safety of persons. [General Nuclear Safety and Control Regulations]

OBS

"dangerous substance" has been substituted by "hazardous substance" in the amendment of the Canada Occupational Safety and Health Regulations (31 December, 1987).

OBS

See also the records for "hazard" and "hazardous" in Termium.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité
  • Toxicologie
  • Santé et sécurité au travail
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
DEF

Substance [...], autre qu'une substance nucléaire, qui est utilisée ou produit au cours d'une activité autorisée et qui peut présenter un danger pour l'environnement ou pour la santé et la sécurité. [Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires]

OBS

Le terme «substance hasardeuse» est l'expression utilisée (malheureusement) dans la Loi sur les produits dangereux (et dans le Réglementation du Canada sur l'hygiène et la sécurité au travail) mais c'est un expression à proscrire : l'adjectif «hasardeux» ne peut qualifier une substance. On peut dire «une entreprise hasardeuse», «une affaire hasardeuse», mais pas une «substance hasardeuse». Quant à «substance nocive» ce n'est pas un équivalent juste de «hazardous substance», mais bien l'équivalent du terme anglais «deleterious substance».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguridad
  • Toxicología
  • Salud y seguridad en el trabajo
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
DEF

[...] sustancia que, por su naturaleza o por el uso que el hombre haga de ella, representa un riesgo de daño para las personas. Comprende sustancias inflamables, explosivas, tóxicas, radiactivas, etc.

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2002-01-21

Anglais

Subject field(s)
  • Veterinary Drugs
  • Penal Law
  • Toxicology
CONT

Causing unnecessary suffering ... Every one commits an offence who ... (e) wilfully, without reasonable excuse, administers a poisonous or an injurious drug or substance to a domestic animal ...

Français

Domaine(s)
  • Médicaments vétérinaires
  • Droit pénal
  • Toxicologie
CONT

Faire souffrir inutilement un animal [...] Commet une infraction quiconque, selon le cas : [...] e) volontairement, sans excuse raisonnable, administre une drogue ou [une] substance empoisonnée ou nocive à un animal [...]

Espagnol

Conserver la fiche 7

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