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SUBSTANCE TRANSITION [1 fiche]

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Fiche 1 2002-07-16

Anglais

Subject field(s)
  • Pollution (General)

Français

Domaine(s)
  • Pollution (Généralités)
OBS

Produit chimique qui peut remplacer une substance réglementée et réduire l'impact sur la couche d'ozone mais, qui, pour des raisons données (toxicité ou PAO inférieur) n'est pas idéal et par conséquent considéré comme une substance temporaire.

OBS

Source(s) : Programme canadien de protection de la couche d'ozone - Sommaire, 1994.

OBS

Substance nouvelle assujettie aux dispositions transitoires du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (par. 26(2].

OBS

Source(s) : Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères (1993).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contaminación (Generalidades)
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