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SUI GENERIS [5 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2016-09-30
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Legal System
- Special-Language Phraseology
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- sui generis
1, fiche 1, Anglais, sui%20generis
correct, latin
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Unique in its characteristics. 2, fiche 1, Anglais, - sui%20generis
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Aboriginal title is sui generis. 3, fiche 1, Anglais, - sui%20generis
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Théorie du droit
- Phraséologie des langues de spécialité
Fiche 1, La vedette principale, Français
- sui generis
1, fiche 1, Français, sui%20generis
correct, latin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Qui caractérise exclusivement quelque chose ou quelqu'un. 2, fiche 1, Français, - sui%20generis
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Le titre ancestral est un droit sui generis. 3, fiche 1, Français, - sui%20generis
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
sui generis : terme tiré du Mini-lexique du droit des autochtones et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface. 4, fiche 1, Français, - sui%20generis
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2011-12-14
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Treaties and Conventions
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- agreement sui generis 1, fiche 2, Anglais, agreement%20sui%20generis
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
agreement sui generis: term generally used in the plural. 2, fiche 2, Anglais, - agreement%20sui%20generis
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- agreements sui generis
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Traités et alliances
Fiche 2, La vedette principale, Français
- accord sui generis
1, fiche 2, Français, accord%20sui%20generis
nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
accord sui generis : terme habituellement utilisé au pluriel. 2, fiche 2, Français, - accord%20sui%20generis
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- accords sui generis
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 1999-01-13
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Copyright
- Laws and Legal Documents
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- sui generis law
1, fiche 3, Anglais, sui%20generis%20law
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
sui generis = of one's own class or kind. 2, fiche 3, Anglais, - sui%20generis%20law
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Droits d'auteur
- Lois et documents juridiques
Fiche 3, La vedette principale, Français
- loi sui generis
1, fiche 3, Français, loi%20sui%20generis
correct, nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1996-06-02
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Foreign Trade
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- sui generis protection 1, fiche 4, Anglais, sui%20generis%20protection
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Commerce extérieur
Fiche 4, La vedette principale, Français
- protection sui generis
1, fiche 4, Français, protection%20sui%20generis
nom féminin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 1987-04-27
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Property Law (common law)
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- sui generis trust
1, fiche 5, Anglais, sui%20generis%20trust
correct
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Droit des biens et de la propriété (common law)
Fiche 5, La vedette principale, Français
- fiducie sui generis
1, fiche 5, Français, fiducie%20sui%20generis
nom féminin
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
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