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SUJETION [12 fiches]

Fiche 1 2024-01-31

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • Remuneration (Personnel Management)
  • International Relations
  • Sociology of Work
CONT

The mobility and hardship scheme consists of ... non-pensionable allowances ...

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Relations internationales
  • Sociologie du travail
CONT

Le régime de mobilité et de sujétion comprend [des] primes [qui ne font pas partie de] la rémunération considérée aux fins de la pension [...]

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2017-10-17

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
CONT

Dans un marché, les sujétions représentent les travaux ou services à effectuer.

CONT

Un échafaudage de pied sera installé en périphérie du bâtiment de manière à permettre d'effectuer tous les travaux prévus pour l'ossature et la toiture, la dépose de la couverture existante, le prolongement et l'étanchéité de la couverture, etc. Installation, montage et repliement des échafaudages, inclus toutes sujétions de fixation. Inclus toute sujétion d'alimentation d'eau et d'électricité (branchement et desserte des zones d'intervention).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contratos gubernamentales
Conserver la fiche 2

Fiche 3 2017-01-03

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Working Practices and Conditions
DEF

Additional payment for working under adverse conditions, for example, outside during periods of extremely cold weather.

OBS

hardship allowance: term extracted from the “Glossaire de l’économie” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Régimes et conditions de travail
DEF

Supplément de rémunération en contrepartie de conditions de travail difficiles ou dangereuses, par exemple la prime de nuit, la prime d'isolement ou indemnité d'éloignement, ou encore la prime de froid, la prime de danger ou la prime d'insalubrité.

OBS

indemnité de difficulté d'existence : terme extrait du «Glossaire de l’économie» et reproduit avec l’autorisation de l’Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Remuneración (Gestión del personal)
  • Prácticas y condiciones de trabajo
Terme(s)-clé(s)
  • plus de trabajo penoso
Conserver la fiche 3

Fiche 4 2013-07-23

Anglais

Subject field(s)
  • Social Services and Social Work

Français

Domaine(s)
  • Services sociaux et travail social
DEF

Situation d'une personne qui dépend d'un appui financier extérieur pour vivre.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2005-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • International Relations

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Relations internationales

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Beneficios sociales
  • Relaciones internacionales
Conserver la fiche 5

Fiche 6 2002-03-20

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
  • Foreign Trade
CONT

Shipments that are not to be cleared at the border may be forwarded in bond to a sufferance warehouse ... to be held in customs custody until released after payment of duty.

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
  • Commerce extérieur
CONT

la dispense des droits est conditionnée par la présentation [...] d'un certificat de «libre pratique» [...] attestant que le produit considéré ne se trouve pas sous sujétion douanière, c'est-à-dire en entrepôt, en transit, etc.,

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Aduana e impuestos internos
  • Comercio exterior
Conserver la fiche 6

Fiche 7 1994-03-28

Anglais

Subject field(s)
  • Military (General)

Français

Domaine(s)
  • Militaire (Généralités)
OBS

Terme uniformisé par le Comité de terminologie française du Conseil de doctrine et de tactique de l'Armée de terre.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1991-05-27

Anglais

Subject field(s)
  • Collective Agreements and Bargaining

Français

Domaine(s)
  • Conventions collectives et négociations
DEF

Période de temps pendant laquelle un employé n'est pas en service mais est retenu sur place, p. ex. un marin sur un navire.

OBS

Source de "temps mobilisé" : Division de la négociation collective. Source de "temps de sujétion" : Conseil du Trésor.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 1982-05-05

Anglais

Subject field(s)
  • Shipbuilding
OBS

In the design of a warship.

Français

Domaine(s)
  • Constructions navales

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • General Vocabulary

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire général
CONT

La clôture électrique sans piles (vannier) élimine la sujétion d'un connexion au réseau électrique et la charge ou le remplacement de générateurs de courant (accus ou piles).

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Civil Engineering
OBS

(see heel-post)

Français

Domaine(s)
  • Génie civil
OBS

BT-4

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Translation
  • Language Problems
OBS

AT 72-4-4

Français

Domaine(s)
  • Traduction
  • Problèmes de langue

Espagnol

Conserver la fiche 12

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