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MAPA ORDENAMENTO TERRITORIAL [1 fiche]

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Fiche 1 2002-02-28

Anglais

Subject field(s)
  • Cartography
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Environmental Law
DEF

An overall map of a community or section of a community which reveals the character of the land uses therein and the extent and density of each use.

Français

Domaine(s)
  • Cartographie
  • Aménagement du territoire
  • Droit environnemental
OBS

plan d'occupation des sols : Document d'urbanisme opposable aux tiers qui fixe les conditions d'utilisation et d'occupation du sol pour les différentes parties du territoire auquel il s'applique. Il est composé essentiellement d'un document graphique... donnant le zonage et les servitudes foncières, ainsi que les coefficients d'occupation du sol (COS) applicables dans les différentes zones ou secteurs de zone...

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Cartografía
  • Planificación de zonas (Urbanismo)
  • Derecho ambiental
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