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LAPSE subst.

voir termination, flawed

  • entorse (à un principe, à une règle)
  • vice (de procédure)
  • caducité (d’une offre, d’un legs, d’une disposition testamentaire, d’une police d’assurance)
  • déchéance (d’un droit, d’un brevet)
  • extinction
  • péremption (?)
  • résiliation (?)