TERMIUM Plus®

The Government of Canada’s terminology and linguistic data bank.

NUMERO MARQUE [37 records]

Filter results by subject field Alphabetical list of terms

Filter results by subject field

Alphabetical list of terms

Record 1 2024-10-25

English

Subject field(s)
  • Sewers and Drainage
CONT

Sanitary sewer manholes are most commonly made of precast concrete. They have concrete bottoms into which are sculpted channels for moving raw sewage, containing solids, from multiple inlets into a single outlet. The inlets and outlet are at elevations that differ only by the amount of grade required to allow flow by gravity between them.

French

Domaine(s)
  • Égouts et drainage
CONT

L'utilisation de bouchons de liège a donné de bons résultats lors de la vérification d’un immeuble à logements multiples. Chaque bouchon est marqué du numéro de porte du logement et est évacué par une chasse d’eau de la toilette. Les bouchons qui sont récupérés aux regards d’égout sanitaire proviennent de logements dont le branchement est conforme. Une recherche approfondie sera alors réalisée pour les installations dont les bouchons n’ ont pas été repris.

Spanish

Save record 1

Record 2 2024-09-03

English

Subject field(s)
  • Regulations (Telephony and Microwave)
  • Radiotelephony
  • Audiovisual Techniques and Equipment
  • Radio Transmission and Reception
CONT

The HMN is the name or model number of a final product, which contains a certified radio module.

OBS

The Host Marketing Name (HMN) shall be displayed according to the e-labelling requirements of section 4.4 [of RSS-Gen General Requirements for Compliance of Radio Apparatus] or indicated on the exterior of the host product or on the product packaging, or in the product literature, which shall be supplied with the host product or readily available online.

French

Domaine(s)
  • Réglementation (Téléphonie et micro-ondes)
  • Radiotéléphonie
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
  • Émission et réception radio
CONT

Le nom de marque de l'hôte(NMH) est le nom ou le numéro de modèle d’un produit final qui contient un module radio homologué.

OBS

Le nom de marque de l’hôte (NMH) doit être affiché électroniquement (voir la section 4.4 [de CNR-Gen Exigences générales relatives à la conformité des appareils de radiocommunication] sur l’étiquetage électronique) ou indiqué, peu importe l’endroit, sur l’extérieur du produit hôte, sur l’emballage du produit ou dans la documentation du produit qui accompagnera le produit hôte ou qui sera accessible en ligne.

Spanish

Save record 2

Record 3 2024-09-03

English

Subject field(s)
  • Regulations (Telephony and Microwave)
  • Radiotelephony
  • Audiovisual Techniques and Equipment
  • Radio Transmission and Reception
CONT

The PMN is the name or model number under which the product will be marketed/offered for sale in Canada.

OBS

The PMN must be displayed electronically ..., or indicated on the exterior of the product or on the product packaging, or in the product literature, which shall be supplied with the product or readily available online.

French

Domaine(s)
  • Réglementation (Téléphonie et micro-ondes)
  • Radiotéléphonie
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
  • Émission et réception radio
CONT

Le nom de marque du produit(NMP) est le nom ou le numéro de modèle sous lequel le produit sera commercialisé ou mis en vente au Canada. Si le produit est doté d’un NMP, il doit être fourni.

OBS

Le NMP doit être affiché électroniquement [...] ou indiqué sur l’extérieur du produit, sur l’emballage du produit ou dans la documentation sur le produit qui accompagne ce dernier ou qui est accessible en ligne.

Spanish

Save record 3

Record 4 2017-12-15

English

Subject field(s)
  • Animal Reproduction
  • Pig Raising
CONT

Rations for Bred Sows and Gilts. Bred sows use feed to maintain their bodies and also to produce litters of pigs.

OBS

After breeding, sows must be limit-fed to control excessive weight gain. ... Pregnancy-check the bred females regularly.

French

Domaine(s)
  • Reproduction des animaux
  • Élevage des porcs
OBS

Tenir un calendrier de saillie des truies [...]. Ce calendrier est un tableau circulaire avec, au centre, un disque muni de quatre grands bras en plastique, disposés conformément au cycle œstral de la truie et aux soins courants de la gestion du troupeau. Lorsqu'une truie a été saillie, un marqueur portant son numéro est fixé au tableau sous le bras marqué «saillie». Tourner le disque d’un cran chaque jour; 20 jours plus tard, le numéro de la truie devrait se trouver sous le bras marqué «vérification pour la reprise de la saillie». Si la truie est saillie une autre fois, son numéro est placé de nouveau sous le bras marqué «saillie», mais plus près du centre du tableau, cette fois, pour indiquer qu'elle a été saillie une seconde fois.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Reproducción de animales
  • Cría de ganado porcino
Save record 4

Record 5 2017-08-11

English

Subject field(s)
  • Cartography
  • Graphic Arts and Printing
DEF

Any marking on illustrative material for the purpose of clarification, such as numbers, letters, symbols and signs.

OBS

annotation: term used at Natural Resources Canada - Earth Sciences Sector.

French

Domaine(s)
  • Cartographie
  • Imprimerie et arts graphiques
DEF

Toute marque(numéro, lettre, symbole, etc.) faite sur une illustration [ou sur une carte] dans un but de clarification.

OBS

Le terme «annotation» désigne les écritures non toponymiques sur une carte.

OBS

annotation : terme en usage à Ressources naturelles Canada - Secteur des sciences de la Terre.

Spanish

Save record 5

Record 6 2017-07-25

English

Subject field(s)
  • Shipbuilding
  • Regulations (Water Transport)
CONT

Marking of the hull ... The builder, manufacturer or rebuilder of a vessel shall permanently mark the hull serial number in a second location on the hull, that is either beneath a fitting or an item of hardware or that is on the interior of the vessel and unexposed, or the importer of the vessel shall ensure that the hull serial number is permanently marked in such a location.

French

Domaine(s)
  • Constructions navales
  • Réglementation (Transport par eau)
CONT

Marquage de la coque [...] Le constructeur, le fabricant ou le reconstructeur d’un bâtiment marque de façon permanente le numéro de série de la coque à un second endroit sur la coque qui est sous un accessoire d’accastillage ou une pièce de quincaillerie, ou qui est non exposé à l'intérieur du bâtiment, ou, dans le cas d’un bâtiment importé, l'importateur veille à ce qu'il soit marqué de cette manière.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Construcción naval
  • Reglamentación (Transporte por agua)
OBS

Número de identificación del casco: toda embarcación llevará marcado de forma permanente el número de identificación del casco, el cual consta de 14 caracteres que incluyen la información relativa al país del constructor, el código del constructor, un número de serie único, el mes y año de fabricación y el año del modelo.

Save record 6

Record 7 2017-06-14

English

Subject field(s)
  • Slaughterhouses
  • Meats and Meat Industries
DEF

[A] mark that is made on a livestock carcass by a grade roller that shows the number assigned to the establishment at which the livestock carcass is graded ...

French

Domaine(s)
  • Abattoirs
  • Salaison, boucherie et charcuterie
DEF

Marque apposée à l'aide du rouleau à estampiller sur une carcasse de bétail qui indique le numéro attribué à l'établissement où la carcasse de bétail a été classée.

Spanish

Save record 7

Record 8 2016-10-19

English

Subject field(s)
  • Offences and crimes
CONT

Every person commits an offence who, without lawful excuse ... alters, defaces or removes a serial number on a firearm ...

OBS

An offence under the Criminal Code.

PHR

deface a brand, deface a mark, deface a serial number

French

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
DEF

Modifier de façon trompeuse l’apparence d’une chose.

CONT

Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime [...] modifie, maquille ou efface un numéro de série sur une arme à feu [...]

OBS

Infraction prévue dans le Code criminel.

PHR

maquiller une empreinte, maquiller une marque, maquiller un numéro de série

Spanish

Save record 8

Record 9 2016-02-29

English

Subject field(s)
  • Business and Administrative Documents
  • Statutes and Regulations (Air Transport)
DEF

[A] supplemental type certificate that is applicable only to those aeronautical products that are specified in the certificate by serial number or by some other identification unique to those products ...

French

Domaine(s)
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Réglementation et législation (Transp. aérien)
OBS

Certificat de type supplémentaire qui ne s’applique qu'aux produits aéronautiques qui y sont indiqués par un numéro de série ou une autre marque d’identification propre à ces produits.

Spanish

Save record 9

Record 10 2014-05-08

English

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
CONT

Bank Number. A field in a personal information bank. This unique identifying number is created by each institution for each personal information bank using the institution's Federal Identity Program acronym or commonly used acronym, personal information bank code (e.g. PPU, PPE, etc.), and the institution's assigned reference number.

French

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
CONT

Numéro de fichier. Un champ dans un fichier de renseignements personnels [FRP]. Ce numéro d’identification unique est créé par chaque institution pour chaque FRP à l'aide de l'acronyme du programme de coordination de l'image de marque de l'institution ou de l'acronyme commun, du code du fichier de renseignements personnels(p. ex. PPU, PPE, etc.) et du numéro de référence attribué par l'institution.

Spanish

Save record 10

Record 11 2014-05-07

English

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
CONT

... using the institution's Federal Identity Program acronym or commonly used acronym, personal information bank code (e.g. PPU, PPE, etc.), and the institution's assigned reference number.

French

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
CONT

[...] à l'aide de l'acronyme du Programme de coordination de l'image de marque de l'institution ou de l'acronyme commun, du code du fichier de renseignements personnels(p. ex. PPU, PPE, etc.) et du numéro de référence attribué par l'institution.

Spanish

Save record 11

Record 12 2012-09-11

English

Subject field(s)
  • Private-Sector Honorary Distinctions
  • Rights and Freedoms
OBS

Of the Société Saint-Jean Baptiste (SSJB).

French

Domaine(s)
  • Titres honorifiques et décorations du secteur privé
  • Droits et libertés
OBS

Prix remis par la Société Saint-Jean Baptiste(SSJB). Journal du Barreau du Québec, volume 33, numéro 18, 1er novembre 2001. Créé le 10 décembre 1998 pour souligner le 50e anniversaire de la proclamation, par l'Organisation des Nations unies, de la Déclaration universelle des droits de l'homme, le prix Maurice-Champagne est attribué à des personnes ou à des institutions qui auront marqué de leur intelligence et de leur courage la défense et l'illustration des droits individuels et collectifs, en particulier ceux inscrits dans la Charte des droits de la personne du Québec, dont Maurice Champagne fut l'artisan. Le juge Michael Sheehan est le premier lauréat.

Spanish

Save record 12

Record 13 2012-02-22

English

Subject field(s)
  • Trade Names
  • Chemical Elements and Compounds
OBS

Trademark under which is known the chemical product C18H27NO3, having the systematic name "(E)-N-[(4-hydroxy-3-methoxyphenyl)methyl]-8-methyl-6-nonenamide" (where the prefixes "N-" and "trans-" must be italicized) and the CAS registry number 404-86-4, which is also known under the following generic (nonproprietary) names, which should be used when referring to the active ingredient used in products such as drugs, spices and condiments: capsicine, capsaicine, capsaicin, capsicin.

French

Domaine(s)
  • Appellations commerciales
  • Éléments et composés chimiques
DEF

Nom de marque sous lequel est connu le produit chimique de formule C18H27NO3, dont le nom systématique est le «(E)-N-[(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) méthyl]-8-méthyl-6-nonénamide »(dans lequel les préfixes «N-»et «trans-»s’écrivent en italique) et dont le numéro CAS est le 404-86-4, qui est aussi connu sous les noms génériques(désignations communes) suivants, qu'il convient d’utiliser quand on se réfère à son principe actif dans les produits comme les médicaments, les cosmétiques ou les additifs alimentaires : capsicine, capsaïcine.

Spanish

Save record 13

Record 14 2011-07-05

English

Subject field(s)
  • Trade Names
  • Chemical Elements and Compounds
OBS

Forane: A trademark of Péchiney-Ugine Kuhlmann.

Key term(s)
  • Forane

French

Domaine(s)
  • Appellations commerciales
  • Éléments et composés chimiques
OBS

Marque déposée d’hydrocarbures halogénés.

OBS

Le terme «forane», avec minuscule initiale, est parfois employé au sens de «chlorofluorocarbure». Ainsi le Forane 115, ou forane 115, est le chloropentafluoroéthane, un hydrocarbure halogéné qui répond à la formule CClF2CF3.

OBS

Chacun des hydrocarbures halogénées fabriqués sous cette marque est identifié par le numéro(nomenclature des Fréons) qui suit l'appellation «Forane»(exemple : Forane 115).

OBS

Forane® : Marque de commerce de la société Péchiney-Ugine Kuhlmann.

Key term(s)
  • Forane

Spanish

Save record 14

Record 15 2011-03-21

English

Subject field(s)
  • Air Pollution

French

Domaine(s)
  • Pollution de l'air
DEF

Système numérique qui permet d’identifier chacun des nombreux hydrocarbures halogénés mis sur le marché par Dupont de Nemours, sans avoir recours à la nomenclature systématique ou aux formules chimiques.

OBS

Le système numérique Fréon n’est plus l’exclusivité de Dupont; autant les autres fabricants de produits chimiques que le monde scientifique utilisent la nomenclature Fréon. C’est pourquoi le terme Fréon, ou même fréon, est devenu dans la pratique, quoique à tort, un synonyme d’hydrocarbure halogéné. Les fréons sont surtout utilisés comme propulseurs d’aérosol.

OBS

Dans ce système, le produit est identifié par trois chiffres (de deux parfois car le zéro est facultatif). Le premier chiffre représente le nombre d’atomes de carbone moins 1 (les cholorofluorométhanes n’auront donc que deux chiffres). Le second représente le nombre d’atomes d’hydrogène plus 1 (ce qui permet de déterminer le degré d’halogénation). Le troisième chiffre représente le nombre d’atomes de fluor (ce qui permet de déduire le nombre d’atomes de chlore). Ainsi le trichlorotrifluoroéthane, CC1F2CC12F, prend l’appellation Fréon 113.

OBS

En anglais, le terme qui précède le numéro d’identification varie selon les auteurs; Fréon 113, fréon 113, F-113, F 113, fluorocarbon-113, propellant 113, réfrigérant 113, R 113, chlorofluorocarbon 113, FCF 113, FC 113 sont toutes des appellations équivalentes pour désigner le trichlorotrifluoroéthane. En français, on retrouve surtout, pour le même produit, Fréon 113, fréon 113, F 113, F-113, R 113 et, plus récemment, CFC 113(pour chlorofluorocarbure 113). Le numéro peut aussi être précédé d’une autre marque déposée que celle de Dupont : Ucon 113, d’Union Carbide Corp., par exemple.

Spanish

Save record 15

Record 16 2010-03-15

English

Subject field(s)
  • Packaging
  • Cheese and Dairy Products
CONT

Branding of the Wrapper. Most packed butter is sold under a brand or trade mark, and the brand must carry a statement showing the net weight of the contents of package. Butter wrapped in a factory either by hand or by means of a machine ... usually carries the factory registered brand, but some factories have also special brands for patted butter for local sale.

French

Domaine(s)
  • Emballages
  • Laiterie, beurrerie et fromagerie
DEF

Opération qui consiste à imprimer ou à graver sur un objet naturel ou fabriqué une inscription, ou un dessin(marque de fabrique, numéro, repère, etc.).

CONT

Le marquage comporte en général [...] La dénomination légale du type de beurre (pasteurisé, laitier, salé, demi-sel) et l’indication de son origine; le poids en grammes; le numéro d’ordre de l’usine ou de l’atelier; l’indication [...] de la journée d’emballage, parfois, des conseils sur la découpe au moment de l’emploi.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Embalajes
  • Productos lácteos
CONT

Marcado, etiquetado, envase y embalaje [...] Marcado en el envase. Cada envase del producto debe llevar troquelada o impresa en tinta indeleble en su tapa la clave de la fecha de fabricación, No. de lote y clave de la planta otorgada por la Secretaría de Salubridad y Asistencia y además una etiqueta [...] con los siguientes datos: Denominación del producto [...] Nombre comercial o marca comercial registrada [...] Lista completa de ingredientes [...]

Save record 16

Record 17 2008-09-12

English

Subject field(s)
  • Standards and Regulations (Chemistry)
  • Information Processing (Informatics)
CONT

The IUPAC International Chemical Identifier (InChI, pronounced "INchee") is a textual identifier for chemical substances designed to provide a standard and human-readable way to encode molecular information and to facilitate the search for such information in databases and on the web. Developed by IUPAC [International Union of Pure and Applied Chemistry] and NIST [National Institute of Standards and Technology] during 2000-2005, the format and algorithms are non-proprietary and the software is freely available under the open source LGPL license (though the term "InChI" is a trademark of IUPAC).

OBS

Every InChI starts with the string "InCHI=" followed by the version number, currently 1. The remaining information is structured as a sequence of layers and sub-layers, with each layer providing one specific type of information. The layers and sub-layers are separated by the delimiter "/" and start with a characteristic prefix letter (except for the chemical formula sub-layer of the main layer).

CONT

Example: CH3CH2OH, ethanol. InCHI=1/C2H60/c1-2-3/h3H,2H2,1H3.

OBS

The InChIKey, sometimes referred to as a hashed InChI, is a fixed length (25 character) condensed digital representation of the InChI that is not human-readable. The InChIKey specification was released in September 2007 in order to facilitate web searches for chemical compounds, since these were problematical with the full-length InChI.

French

Domaine(s)
  • Normes et réglementation (Chimie)
  • Traitement de l'information (Informatique)
CONT

Il existe différentes méthodes d’identification internationales : - Le numéro CAS [...]. - Le numéro RTECS [ou les] numéros d’identification de l’ONU utilisés dans le cadre du transport international. [...] Il existe d’autres nomenclatures et systèmes de référencement pour la classification des substances chimiques, y compris les dénominations UICPA [Union internationale de chimie pure et appliquée] attribuées par le «International Chemical Identifier» (InChI) (Service d’Identification International de Produits Chimiques), et les [...] Nombres CE, ces derniers étant attribués par la Commission des Communautés européennes aux substances chimiques disponibles dans le commerce, principalement au sein de l’Union européenne.

CONT

L’IUPAC a lancé une nouvelle version de son système InChI d’identification chimique, InChIKey. Cette version condensée permet de représenter presque n’importe quelle substance chimique avec une série fixe de 25 caractères. Elle pourrait rendre beaucoup plus simple la recherche sur Internet de composés spécifiques en empêchant les coupures imprévisibles et d’autres problèmes rencontrés avec des séries d’InChI de longueur arbitraire.

OBS

identificateur : terme attesté. Le Trésor de la langue française en donne la définition suivante dans le domaine de l’informatique : «Symbole destiné à identifier un corps de données». Pour les attestations en chimie, voir les justifications complémentaires qui suivent.

OBS

Le nom et le numéri EINECS ou ELINCS de ces substances doivent être mentionnés [...]. Le numéro CAS et le nom UICPA [...] peuvent également être utiles. Pour les substances mentionnées par une désignation de remplacement, [...] un identificateur chimique n’est pas nécessaire.

OBS

L'identificateur de la matière(marque de commerce, nom ou numéro de code, désignation chimique, nom générique ou désignation commerciale).

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Normas y reglamentaciones (Química)
  • Tratamiento de la información (Informática)
Save record 17

Record 18 2007-10-22

English

Subject field(s)
  • Titles of Periodicals
  • Library Science (General)
OBS

Transport Canada. Products intended for publication by Transport Canada are assigned Transport Publication (TP) numbers and respect departmental and federal requirements, such as Official Languages and the Federal Identity Program.

Key term(s)
  • Transport Canada publication number

French

Domaine(s)
  • Titres de périodiques
  • Bibliothéconomie (Généralités)
OBS

Transports Canada. Les produits que Transports Canada se propose de diffuser reçoivent un numéro de Publication de Transports(TP) et sont conformes aux exigences ministérielles et fédérales, comme les langues officielles et le Programme de coordination de l'image de marque.

Spanish

Save record 18

Record 19 2007-06-13

English

Subject field(s)
  • Private-Sector Honorary Distinctions
  • Marketing
OBS

Marketing magazine's Marketer of the Year designation is bestowed on the company that the magazine's editorial department feels was the most innovative and/or successful in its marketing communications activities in the Canadian marketplace during the course of a given year.

French

Domaine(s)
  • Titres honorifiques et décorations du secteur privé
  • Commercialisation
OBS

Le Marketing Magazine décerne le titre de «Marketer of the Year »pour souligner l'efficacité de la marque de commerce clairement canadienne d’une entreprise. Parlement du Canada, 38e législature, 1re session, Hansard révisé, Numéro 056, Lundi 14 février 2005.

OBS

spécialiste du marketing de l’année n’est pas le nom officiel français, mais plutôt une suggestion.

Spanish

Save record 19

Record 20 - external organization data 2006-01-10

English

Subject field(s)
  • Security Posters and Signs
  • Special Packaging
  • Transport of Goods
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

"Safety mark" includes any design, symbol, device, sign, label, placard, letter, word, number, abbreviation or any combination thereof that is to be displayed pursuant to section 20 on radioactive materials or transport containers, packages, or packaging.

French

Domaine(s)
  • Affichage de sécurité
  • Emballages spéciaux
  • Transport de marchandises
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

«Marque de sécurité» désigne tout dessin, symbole, dispositif, signe, étiquette, panneau, lettre, mot, numéro, abréviation, ou combinaison de ceux-ci, qui doit être affiché sur une matière radioactive, un conteneur de transport, un colis ou un emballage [...]

Spanish

Save record 20

Record 21 2005-04-12

English

Subject field(s)
  • Trademarks (Law)
  • Copyright, Patent and Trademark Law
DEF

One who registers something for the purpose of securing a right or privilege granted by law upon official registration.

OBS

Registrant of a trademark.

French

Domaine(s)
  • Marques de commerce (Droit)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
OBS

Quiconque veut déposer une marque doit en remettre le modèle, en plusieurs exemplaires, ainsi que le cliché [...]. Un des modèles est conservé par le greffier et classé dans son ordre d’inscription. Un autre est rendu au déposant, avec visa et indication des jour, heure et numéro du dépôt.

OBS

inscrivant : n’est pas considéré dans le sens des dictionnaires [...] soit «Personne qui requiert l’inscription d’une hypothèque».

Spanish

Save record 21

Record 22 - external organization data 2005-02-14

English

Subject field(s)
  • Security
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

The top left corner of each page of the security program description should display a unique identifier, such as SPD YYYY-MM-DD VN, where: SPD = Security program description YYYY-MM-DD = Date of preparation in numeric forms: (Year-Month-Day) VN = Version number ("V1", "V2",à).

French

Domaine(s)
  • Sécurité
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Chaque page de la description du programme de sécurité devrait comporter, dans le coin supérieur gauche, une marque d’identification exclusive du document, structurée de la façon suivante : DPS AAAA-MM-JJ VN, où : DPS=Description du programme de sécurité, AAAA-MM-JJ=Date de préparation, sous forme numérique(an-mois-jour), VN=Numéro de version(«V1», «V2»,...).

Spanish

Save record 22

Record 23 2003-01-13

English

Subject field(s)
  • Trademarks (Law)
  • The Product (Marketing)
  • Medication
  • Customs and Excise
DEF

A brand or part of a brand consisting of a word, letter, or group of words or letters comprising a name which identifies the goods or services of a seller and distinguishes them from those of competitors.

OBS

The brand name is that part of a brand which can be vocalized.

CONT

... a Ford automobile signifies a brand identifying the Ford Motor Company; its brand name is Ford, whether spoken or printed ...

CONT

"product identifier" means, in respect of a controlled product, the brand name, code name or code number specified by a supplier or the chemical name, common name, generic name or trade name.

French

Domaine(s)
  • Marques de commerce (Droit)
  • Produit (Commercialisation)
  • Médicaments
  • Douanes et accise
CONT

La marque nominale consiste dans un mot susceptible d’être retenu, qu’il ait ou non une signification: nom patronymique [...], pseudonyme, nom géographique, dénomination arbitraire ou de fantaisie.

CONT

«identificateur du produit» : Relativement à un produit contrôlé, la marque, la désignation ou le numéro de code spécifié par le fournisseur, ou l'appellation chimique, courante, commerciale ou générique.

OBS

Marque nominative : terme employé à la Direction des médicaments et dans le Règlement sur les aliments et drogues (C.08.002.6).

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Marcas de comercio (Derecho)
  • Producto (Comercialización)
  • Medicamentos
  • Aduana e impuestos internos
DEF

Consiste en una palabra, letra o grupo de palabras o letras que constituyen el nombre que identifica los productos o servicios de un vendedor o grupo de vendedores y los distingue de los de sus competidores.

Save record 23

Record 24 2002-11-04

English

Subject field(s)
  • Chemical Elements and Compounds
DEF

Halogenated saturated acyclic hydrocarbon derivative with single bonds.

OBS

Commonly referred to the trade name Halon followed by 4 digits.

French

Domaine(s)
  • Éléments et composés chimiques
DEF

Dérivé halogéné d’un hydrocarbure saturé acyclique à liaison simple.

OBS

Les produits identifiés commercialement par le terme Halon, suivi d’un numéro de quatre chiffres, sont pour la plupart des alcanes halogénés. Il est préférable d’employer un générique, le terme alcane halogéné par exemple, pour remplacer la marque déposée Halon, à moins qu'il ne s’agisse précisément de cette marque déposée.

OBS

En théorie, les expressions hydrocarbure paraffinique et paraffine («paraffin», en anglais) constituent des synonymes du terme alcane. Certains chimistes préfèrent cependant les réserver aux alcanes solides à chaînes plus longues.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Elementos y compuestos químicos
Save record 24

Record 25 - external organization data 2002-02-19

English

Subject field(s)
  • Labelling (Packaging)
  • Special Packaging
  • Transport of Goods
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

A Type B(M) package or a Type B(U) package shall, on the outside of the outermost receptacle which is resistant to the effects of fire and water, be plainly marked ... with ... (ii) the model and serial number assigned to that package by the manufacturer of the package, (iii) the certificate number stipulated on any package design approval certificate issued by the Board ... (iv) the identification mark stipulated on any endorsement issued by the Board ...

Key term(s)
  • identification marking
  • identifying marking

French

Domaine(s)
  • Étiquetage (Emballages)
  • Emballages spéciaux
  • Transport de marchandises
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

[...] un colis de type B(M) ou un colis de type B(U) doit porter, de manière apparente, sur la surface externe du récipient le plus extérieur résistant au feu et à l'eau, les indications suivantes [...](ii) le modèle et le numéro de série attribués au colis par le fabricant,(iii) le numéro de certificat indiqué dans [l'homologation délivrée] pour ce colis par la Commission [...](iv) la marque d’identification indiquée dans l'acceptation délivrée pour ce colis par la Commission [...]

OBS

Identification sur une étiquette, une plaque-étiquette, relatives à une substance transportée (son appellation réglementaire, sa classe, etc.). (Règlement concernant les marchandises dangereuses, février 1985.)

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Etiquetado (Embalajes)
  • Embalajes especiales
  • Transporte de mercancías
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
Save record 25

Record 26 2000-11-16

English

Subject field(s)
  • Taxation
  • Operating Systems (Software)
CONT

You can only clear an open item, if you can match it to an offsetting item of the same amount. In other words, the balance of the items assigned to each other must equal zero. Open items represent transactions that are incomplete. For example, an unpaid invoice item is kept as an open item on the vendor account until it is paid. In clearing these items, the system assigns them a clearing document number and the date on which they were cleared. Invoices on a customer account, for example, would then be marked as paid, while items on a bank clearing account would be marked as cleared.

French

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Systèmes d'exploitation (Logiciels)
CONT

Il n’ est possible de solder un compte non soldé que si vous pouvez faire correspondre un poste de contre-partie dans le même compte. Autrement dit, le solde des postes attribués à chaque compte doit être nul. Les postes non soldés représentent des transactions incomplètes. Par exemple, un poste de facture non réglé garde le statut de poste non soldé dans le compte fournisseur jusqu'à son règlement. En rapprochant ces postes, le système leur attribue un numéro de rapprochement de pièce et une date de rapprochement. Les factures dans un compte client, par exemple, porteront la marque Payé, alors que les postes dans un compte bancaire de virement interne porteront la marque Rapproché.

Spanish

Save record 26

Record 27 1998-08-12

English

Subject field(s)
  • Chemistry
DEF

A designation or identification such as code name, code number, trade name, or brand name that is used to identify a chemical by other than its chemical name.

CONT

"Product identifier" means, in respect of a controlled product, the brand name, code name or code number specified by a supplier or the chemical name, common name, generic name or trade name. [Source: Hazardous Products Act. Controlled Products Regulations.]

French

Domaine(s)
  • Chimie
CONT

identificateur du produit : Relativement à un produit contrôlé : la marque, la désignation ou le numéro de code spécifié par le fournisseur, ou l'appellation chimique, courante, commerciale ou générique. [Source : Loi sur les produits dangereux. Règlement sur les produits contrôlés. ]

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Química
Save record 27

Record 28 1995-06-20

English

Subject field(s)
  • Public Relations

French

Domaine(s)
  • Relations publiques
CONT

[...] l'élaboration de la politique image de marque. Taken from : Crée, janvier/février 1973, numéro 19, page 47.

Spanish

Save record 28

Record 29 - external organization data 1994-11-14

English

Subject field(s)
  • Engineering Tests and Reliability
  • Radiological Physics (Theory and Application)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Leak Test Sampling Certificate Requirements. A sampling certificate shall contain the following information: a) sampler (name, address, and telephone number); b) licensee ...; c) sealed source identification (make, model, isotope, serial number of sealed source ...; d) brief description of sampling method; e) sample container identification ...; f) sampling date; g) signature of sampler.

French

Domaine(s)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
  • Physique radiologique et applications
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Le certificat d’échantillonnage doit comporter les renseignements suivants : a) le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de l'échantillonneur; b) le nom, l'adresse [...] du titulaire de permis, ainsi que la personne-ressource; c) la désignation de la source scellée(marque, modèle, isotope, numéro de série de la source scellée [...]; d) une brève description de la méthode d’échantillonnage; e) la désignation du contenant de l'échantillon [...]; g) la date de l'échantillonnage; g) la signature de l'échantillonneur.

Spanish

Save record 29

Record 30 - external organization data 1994-11-14

English

Subject field(s)
  • Engineering Tests and Reliability
  • Radiological Physics (Theory and Application)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Leak Test Measuring Certificate Requirements. A measuring certificate shall contain the following information: a) measurer (name, address, and telephone number); b) licensee ... c) cross reference to leak test sampling certificate; d) brief description of measuring method; e) date of last calibration and verification check of measuring equipment; f) local radiation background as indicated by measuring equipment; g) sample measurement value; h) calculation and evaluation of sample measurement ... i) test evaluation ... j) measuring date; k) signature of measurer.

French

Domaine(s)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
  • Physique radiologique et applications
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Le certificat de mesure doit comporter les renseignements suivants : a) le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de l'échantillonneur; b) le nom, l'adresse [...] du titulaire de permis, ainsi que la personne-ressource; c) la désignation de la source scellée(marque, modèle, isotope, numéro de série de la source scellée [...]) ;d) une brève description de la méthode d’échantillonnage; e) la désignation du contenant de l'échantillon [...] g) la date de l'échantillonnage; g) la signature de l'échantillonneur.

Spanish

Save record 30

Record 31 1992-01-15

English

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Pricing (Rail Transport)
  • Freight Service (Rail Transport)
DEF

A monthly printout of car owner equipment showing car initials, number, hours and miles due and paid for cars while on foreign roads.

OBS

Term officially approved by Canadian Pacific Ltd.

French

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Tarification (Transport par rail)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
DEF

Imprimé mensuel d’ordinateur indiquant la marque et le numéro des wagons utilisés sur des réseaux étrangers, ainsi que les redevances d’utilisation correspondantes.

OBS

Terme uniformisé par Canadien Pacifique Ltée.

Spanish

Save record 31

Record 32 1992-01-15

English

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Freight Service (Rail Transport)
  • Rolling Stock (Railroads)
DEF

A number used by the computer to check on the validity of a car's initials and number.

OBS

Term officially approved by Canadian Pacific Ltd.

French

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
  • Matériel roulant (Chemins de fer)
DEF

Chiffre utilisé par l'ordinateur pour vérifier la validité d’une marque ou d’un numéro de wagon.

OBS

Terme uniformisé par CP Ltée et CN.

Spanish

Save record 32

Record 33 1990-03-14

English

Subject field(s)
  • Chemical Elements and Compounds
OBS

Du Pont, the major manufacturer of CFCs, gave their own products the brand name Freons and developed a labeling system that indicates, to the cognoscenti, how many atoms of each kind are present in a particular type of Freon. This system is now widely used for all CFCs; a shorthand naming system has evolved in which the two most commonly used CFCs are known as F-11 and F-12 - their full chemical names are trichlorofluoromethane (CCl3F) and dichlorofluoromethane (CCl2F2).

French

Domaine(s)
  • Éléments et composés chimiques
DEF

Système numérique qui permet d’identifier chacun des nombreux hydrocarbures halogénés mis sur le marché par Dupont de Nemours, sans avoir recours à la nomenclature systématique ou aux formules chimiques.

OBS

Le système numérique Fréon n’est plus l’exclusivité de Dupont; autant les autres fabricants de produits chimiques que le monde scientifique utilisent la nomenclature Fréon. C’est pourquoi le terme Fréon, ou même fréon, est devenu dans la pratique, quoique à tort, un synonyme d’hydrocarbure halogéné. Les fréons sont surtout utilisés comme propulseurs d’aérosol.

OBS

Dans ce système, le produit est identifié par trois chiffres (de deux parfois car le zéro est facultatif). Le premier chiffre représente le nombre d’atomes de carbone moins 1 (les chlorofluorométhanes n’auront donc que deux chiffres). Le second représente le nombre d’atomes d’hydrogène plus 1 (ce qui permet de déterminer le degré d’halogénation). Le troisième chiffre représente le nombre d’atomes de fluor (ce qui permet de déduire le nombre d’atomes de chlore). Ainsi le trichlorotrifluoroéthane, CC1F2CC12F, prend l’appellation Fréon 113.

OBS

En anglais, le terme qui précède le numéro d’identification varie selon les auteurs; Freon 113, freon 113, F-113, F 113, fluorocarbon-113, propellant 113, refrigerant 113, R 113, chlorofluorocarbon 113, CFC 113, FC 113 sont toutes des appellations équivalentes pour désigner le trichlorotrifluoroéthane. En français, on retrouve surtout, pour le même produit, Fréon 113, fréon 113, F 113, F-113, R 113 et, plus récemment, CFC 113(pour chlorofluorocarbure 113). Le numéro peut aussi être précédé d’une autre marque déposée que celle de Dupont : Ucon 113, d’Union Carbide Corporation, par exemple.

Spanish

Save record 33

Record 34 1990-01-30

English

Subject field(s)
  • Security Posters and Signs
  • Occupational Health and Safety
CONT

"product identifier" means, in respect of a controlled product, the brand name, code name or code number specified by a supplier or the chemical name, common name, generic name or trade name.

French

Domaine(s)
  • Affichage de sécurité
  • Santé et sécurité au travail
CONT

"identificateur du produit" : Relativement à un produit contrôlé; la marque, la désignation ou le numéro de code spécifié par le fournisseur, ou l'appellation chimique, courante, commerciale ou générique.

OBS

Sources : Règlement concernant les produits contrôlés (Loi sur les produits dangereux); Règlement du Canada sur l’hygiène et la sécurité au travail (Code canadien du travail).

Spanish

Save record 34

Record 35 1989-06-30

English

Subject field(s)
  • Occupational Health and Safety
  • Protection of Life
CONT

"product identifier" means, in respect of a controlled product, the brand name, code name or code number specified by a supplier or the chemical name, common name, generic name or trade name.

French

Domaine(s)
  • Santé et sécurité au travail
  • Sécurité des personnes
CONT

"identificateur du produit" : Relativement à un produit contrôlé, la marque, la désignation ou le numéro de code spécifié par le fournisseur, ou l'appellation chimique, courante, commerciale ou générique. [Source : Loi sur les produits dangereux. Réglementation concernant les produits contrôlés. ]

Spanish

Save record 35

Record 36 1989-06-30

English

Subject field(s)
  • Occupational Health and Safety
  • Protection of Life
CONT

"product identifier" means, in respect of a controlled product, the brand name, code name or code number specified by a supplier or the chemical name, common name, generic name or trade name.

French

Domaine(s)
  • Santé et sécurité au travail
  • Sécurité des personnes
CONT

"identificateur du produit" : Relativement à un produit contrôlé, la marque, la désignation ou le numéro de code spécifié par le fournisseur, ou l'appellation chimique, courante, commerciale ou générique. [Source : Réglementation concernant les produits contrôlés].

Spanish

Save record 36

Record 37 1987-04-24

English

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Freight Service (Rail Transport)
  • Rolling Stock (Railroads)
DEF

A color coded automatic car identification label affixed to the side of a freight car which is read by a camera and transmitted to the computer, where the colors are decoded into car initials and number. Insofar as CP Rail is concerned, this system is no longer in effect.

OBS

ACI label: Term(s) officially approved by Canadian Pacific Ltd.

French

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
  • Matériel roulant (Chemins de fer)
DEF

Petit panneau d’identification automatique doté d’un code de couleurs et fixé sur la paroi latérale des véhicules. Un lecteur optique lit les indications du panneau au passage et transmet les données à un ordinateur qui, en décodant les couleurs, permet d’identifier la marque et le numéro du véhicule. Note : l'IAV n’ est plus utilisé à CP Rail, qui est revenu au système des pointeurs-releveurs.

OBS

panneau IAV : Terme(s) uniformisé(s) par Canadien Pacifique Ltée.

Spanish

Save record 37

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