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POIDS TAXE [8 records]

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Record 1 2013-05-28

English

Subject field(s)
  • Air Freight
CONT

In all instances the Container rebate will be deducted automatically from the total weight charge.

French

Domaine(s)
  • Fret aérien
OBS

La réduction pour conteneur est toujours retranchée automatiquement du poids taxé total.

Spanish

Save record 1

Record 2 2010-04-29

English

Subject field(s)
  • Freight Service (Rail Transport)

French

Domaine(s)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
OBS

T-221-1, cours programmé «Pesage des wagons(...) »;poids taxé-LGTF; janvier 1974.

OBS

marchandises - trafic.

Spanish

Save record 2

Record 3 2007-11-01

English

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

In general, any person who pays taxes, especially, as used, anyone who pays income taxes.

French

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Personne physique ou morale assujettie à l’impôt et qui, à ce titre, est appelée à payer périodiquement des impôts ou des taxes conformément aux lois fiscales en vigueur.

CONT

La personne qui supporte la charge juridique de l'impôt est le contribuable. Elle n’ en supporte certes pas toujours la charge économique étant donné le phénomène de la répercussion qui reporte souvent sur d’autres le poids économique de l'impôt. Aussi parfois pour souligner le fait que celui au nom de qui l'impôt a été établi peut en répercuter la charge sur d’autres, le désigne-t-on non pas sous le nom de contribuable, mais sous le nom d’assujetti. C'est le cas pour la taxe sur la valeur ajoutée. Mais à côté du contribuable ou de l'assujetti, au nom de qui l'impôt a été juridiquement établi, il y a aussi le redevable qui est la personne à laquelle le fisc peut demander le paiement de l'imposition bien qu'il n’ ait pas été établi à son nom. En principe, c'est le contribuable qui doit payer personnellement l'impôt : le contribuable est en même temps redevable et la distinction des deux notions ne présente pas d’intérêt.

OBS

Il ne faut pas dire payeur de taxes, mais contribuable. Le fardeau des contribuables devient de plus en plus lourd.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
DEF

Persona física o jurídica que paga o debe pagar un tributo. El contribuyente suele coincidir con el sujeto pasivo, pero pueden existir excepciones como en el caso de algunos impuestos indirectos.

OBS

contribuyente; sujeto pasivo: términos y definición extraídos del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

Save record 3

Record 4 1999-09-21

English

Subject field(s)
  • Transport of Goods
  • Foreign Trade
DEF

A charge for transportation of goods and materials.

OBS

The term "freight" is also used to denote a) cargo and b) payment for use of a ship under a voyage charter.

PHR

freight agent, freight agreement, freight all kinds, freight allocation, freight and charges, freight at destination, freight at risk.

French

Domaine(s)
  • Transport de marchandises
  • Commerce extérieur
DEF

Somme exigée pour le transport de marchandises par quelque moyen que ce soit [par mer, par air, par rail ou par route].

OBS

Le terme «fret», équivoque, peut revêtir trois sens : a) le prix du transport de la marchandise; b) le prix du loyer du navire; c) les marchandises elles-mêmes. En droit maritime, le mot «fret» désigne exclusivement le prix versé pour le transport des marchandises; celles-ci sont désignées sous le nom de «cargaison»(voir cargo). Le fret peut être stipulé ou taxé : a) au poids, au volume; b) au poids ou au volume, au choix et à l'avantage du navire; c) à l'unité; d) ad valorem. La cotation complète du fret comprend : le taux de fret, les surcharges éventuelles, l'unité de taxe, la modalité du fret(bord, sous palan, etc.), les détaxes et ristournes prévues sous certaines conditions en faveur du chargeur.

PHR

entente de fret, fret tous genres, partage du fret, fret et taxes, fret payable à destination.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Transporte de mercancías
  • Comercio exterior
DEF

Precio que cobra el transportista al usuario por la prestación del servicio de transporte (de mercancías por tierra, aire o mar). Está influido por un conjunto de variables que inciden directamente en la determinación del costo que ocasiona la movilización y el manejo de una carga dada en una ruta dada.

Save record 4

Record 5 1992-09-11

English

Subject field(s)
  • Freight Service (Rail Transport)

French

Domaine(s)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
OBS

(LGTF) ;(CUIC 390i) ;(DIAF) ;poids taxé(T-221-1, cours programmé "Pesage des wagons... ".

Spanish

Save record 5

Record 6 1987-11-12

English

Subject field(s)
  • Neology and Linguistic Borrowing

French

Domaine(s)
  • Néologie et emprunts
CONT

"Sans aucune pitié pour l'argumentaire patronal, le Conseil(des Impôts) demande ensuite qu'on relativise l'importance de la taxe professionnelle dont le poids a été parfois surestimé... "

Spanish

Save record 6

Record 7 1985-11-04

English

Subject field(s)
  • Air Freight
CONT

In all instances the container rebate will be deducted automatically from the total weight charge.

French

Domaine(s)
  • Fret aérien
CONT

La réduction pour conteneur est toujours retranchée automatiquement du poids taxé total.

Spanish

Save record 7

Record 8 1982-07-08

English

Subject field(s)
  • Pricing (Rail Transport)
OBS

UIC-75, 390-i, 28.

French

Domaine(s)
  • Tarification (Transport par rail)
OBS

UIC-75, 390-i, 29. Unité de mesure du trafic correspondant au transport d’un poids taxé d’une tonne, sur une distance de taxation d’un kilomètre.

Spanish

Save record 8

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