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SOL URBAIN [9 records]

Record 1 2018-06-29

English

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Urban Studies

French

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Urbanisme
CONT

Relevant du chef, approbations fédérales, le planificateur principal, utilisation du sol, est responsable de l'évaluation des propositions d’utilisation du sol liées à tous les terrains fédéraux de la région de la capitale nationale(RCN). Le titulaire du poste prépare des approbations fédérales d’utilisation du sol, met en œuvre le plan pour la capitale du Canada et d’autres politiques, lois et plan fédéraux par l'entremise du processus de révision de l'utilisation du sol selon la section 12 de la Loi sur la capitale. Par le biais de ce processus, le titulaire du poste offre des conseils tant sur la planification de l'utilisation du sol que sur le design urbain, ce qui inclut l'évaluation des projets, mène des études et des recherches sur le site, prépare des analyses de conception et du matériel de présentation pour les programmes d’approbation et de patrimoine.

Spanish

Save record 1

Record 2 2007-03-22

English

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Regulations (Urban Studies)
DEF

A planning scheme zone in which the predominant lot size is 4,000 square metres or less, and which is set aside for residential, commercial or industrial development.

French

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Réglementation (Urbanisme)
DEF

Zone où travaillent et résident les personnes actives urbaines, que l'urbanisation soit compacte ou diffuse et où l'occupation et l'utilisation du sol revêtent un caractère urbain.

CONT

[Le] plan d’occupation des sols [...] répartit le territoire d’une commune en zones urbaines et zones naturelles de diverses catégories et affecte à chacune une réglementation particulière.

OBS

zone urbaine : terme administratif; ne pas confondre avec «milieu urbain», «région urbaine» ou «espace urbain».

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Planificación de zonas (Urbanismo)
  • Reglamentación (Urbanismo)
Save record 2

Record 3 2003-04-16

English

Subject field(s)
  • Mass Transit
  • Urban Studies
OBS

... the summit resolved to regulate and enforce maximum driving hours and the phased introduction of compulsory recording equipment on tourist and long-distance public transport vehicles; ...

OBS

The broad mandate for [the] Task Force is to examine how urban public transport vehicles, systems and associated infrastructure can be further improved so that they provide better access to people with mobility difficulties.

French

Domaine(s)
  • Transports en commun
  • Urbanisme
CONT

Projet de M. R. Tournier [...] Tracé analogue à celui du métropolitain. [...] Ces voies souterraines seraient empruntées par des véhicules à grand déplacement urbain. [...] Les routes souterraines seront construites aussi près que possible du sol. Leur hauteur et leur largeur permettront aux autocars, camions lourdement chargés de circuler.

OBS

Déplacement. L’aménagement des moyens de transport en commun et des infrastructures routières est subordonné à une analyse globale des problèmes de circulation qui suppose elle-même des études systématiques de l’ensemble des déplacements de personnes qui sont effectués dans et entre les agglomérations. Les déplacements sont étudiés et quantifiés sous le rapport de leurs zones d’origine et de destination, de leurs fréquences, de leurs motifs, de leurs modes, de leurs durées, et de leurs distances.

Spanish

Save record 3

Record 4 2002-11-22

English

Subject field(s)
  • Urban Development
  • Urban Planning
OBS

open space ratio: The minimum or available square foot amount of open space which is provided for each square foot of floor area. The OSR is calculated by dividing the open space by the total floor area.

French

Domaine(s)
  • Développement urbain
  • Aménagement urbain
DEF

Coefficient d’occupation des sols qui diffère suivant le type d’usage envisagé sur la parcelle (la zone) de terrain.

CONT

[...] les COS peuvent varier à l'intérieur d’une même zone selon : La nature des constructions; La destination des constructions(habitat, activités...), il s’agit alors de COS dits différenciés; Les modalités d’occuper ou d’utiliser le sol et en particulier selon des caractéristiques parcellaires ou morphologiques du tissu urbain. Il s’agit de COS dits alternatifs.

Spanish

Save record 4

Record 5 2001-03-13

English

Subject field(s)
  • Law of Estates (common law)
  • Property Law (common law)
  • Property Law (civil law)
  • Law of Succession (civil law)
DEF

A sum of money available for the payment or discharge of liabilities. Thus, the assets of a testator form a fund for the payment of his debts.

OBS

A generic term and all-embracing as compared with term "money", etc., which is specific. A sum of money set apart for a specific purpose, or available for the payment of debts or claims. ... In the plural, this word has a variety of slightly different meanings, as follows: Moneys and much more, such as notes, bills, checks, drafts, stocks and bonds, and in broader meaning may include property of every kind.

OBS

In the law of succession, the term "fund" is used in singular form. Ex: "Blended fund, a mixed fund derived from various sources as where a testator directs his real and personal estate to be sold and disposes of the proceeds as forming one aggregate" (JOLAW, 1977, I, 229).

French

Domaine(s)
  • Droit successoral (common law)
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
  • Droit des biens et de la propriété (droit civil)
  • Droit successoral (droit civil)
CONT

Dans son sens plus large, le mot fonds désigne tout capital mobilier ou immobilier. [...] Dans un sens plus restreint, le mot fonds désigne la propriété du sol, fonds de terre, bien-fonds, fonds dominant, fonds urbain, etc....

CONT

[...] les biens successoraux sont répartis, en vue de la liquidation définitive de la succession, une série de fonds comptables sur lesquels on satisfait successivement les dettes, en ne faisant appel au fonds suivant qu’après épuisement complet des fonds précédents.

OBS

Le terme «fund» anglais employé au singulier désigne un fonds, un capital, une somme d’argent mise à part pour servir à un but déterminé, p. ex. pour désintéresser les créanciers (cf. AGLIJ, 1947, 112). À distinguer de «funds» au pluriel qui signifie «dette publique» (LAJUR, 1927, 46) ou «capitaux» (pl.), «fonds» (pl.), «deniers publics» (pl.) ou encore «ressources» (pl.) ou «argent liquide» (JEJUR, 1953, 263). Le terme «fonds», employé dans le sens large et usuel en droit des successions, correspond au terme «fund» singulier de l’anglais.

Spanish

Save record 5

Record 6 2000-06-30

English

Subject field(s)
  • Sewers and Drainage
  • Transport of Water (Water Supply)
  • Drilling and Boring (Construction)
DEF

A trenchless construction method to install pipe by pushing pipe into place behind a machine controlled remotely. Minimum diameter is 18 in., which is the size limited by available machines. Maximum size is undefined, provided the machine is controlled remotely with no personnel access. A practical maximum is 60 in. internal diameter.

Key term(s)
  • microtunnelling
  • micro-tunneling
  • micro-tunnelling

French

Domaine(s)
  • Égouts et drainage
  • Adduction d'eau (Alimentation en eau)
  • Sondage et forage (Construction)
DEF

Technique de pose de canalisation sans travaux à ciel ouvert.

DEF

Méthode robotisée d’excavation en tunnel qui permet la pose d’une conduite par fonçage horizontal à l’aide de vérins.

CONT

A partir d’un puits d’entrée, une tête d’attaque, ou microtunnelier, guidée par laser, fore le sol dans la direction désirée, tandis que de puissants vérins forcent, dans le microtunnel ainsi creusé, des éléments de conduite emboîtables les uns dans les autres. On réalise ainsi des sections de tunnel de 150 mètres de long et d’un diamètre allant jusqu'à 1, 2 mètre. Le microtunnelage présente de nombreux avantages en milieu urbain, où l'espace au sol est très encombré.

CONT

C’est la première fois en France, que le microtunnelage est utilisé pour le renforcement de collecteurs d’eaux usées et pluviales. Le microtunnelage consiste à creuser à l’aide d’une fraise un petit tunnel et de pousser les tuyaux les uns après les autres. L’accès à ce tunnel se fait par des puits verticaux.

Key term(s)
  • micro-tunnelage

Spanish

Save record 6

Record 7 2000-06-08

English

Subject field(s)
  • Tolerances and Modular Co-ordination (Construction)
  • Civil Engineering
  • Soil Mechanics (Engineering)
  • Sewers and Drainage

French

Domaine(s)
  • Calcul, tolérances et modulation (Construction)
  • Génie civil
  • Mécanique des sols
  • Égouts et drainage
DEF

Charge de type statique composée de l'ensemble des forces inertes exercées verticalement sur la conduite. Cette charge est la sommation du poids relatif de chacune des couches de sol/matériaux et celui des autres éléments du mobilier urbain(s’il y a lieu) surplombant la conduite.

Spanish

Save record 7

Record 8 1998-05-13

English

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Urban Development
  • Urban Sociology

French

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Développement urbain
  • Sociologie urbaine
DEF

Ensemble des conflits qui, du fait du développement urbain et de l'industrialisation, surgissent entre les détenteurs du pouvoir, du sol et des immeubles et les usagers à titre collectif ou individuel.

CONT

Les années 70 étaient marquées par des luttes urbaines menées dans un contexte associatif politisé (quoiqu’il existait aussi à ce moment-là des associations de quartier centrées sur la convivialité, le bien-vivre au quartier...).

Spanish

Save record 8

Record 9 1983-03-28

English

Subject field(s)
  • Urban Planning
OBS

In the implementation of [the District) Plan the designations and the boundaries thereof will be established by zoning by-laws and/or subdivision controls...Once established,...a change inland use designation can only be effected by an amendment to this Plan. "Land use designation" differs from "zone" or "zoning designation" in context only, the former being used in Official Plans and in most other planning documents, while the latter are restricted to the specific field of zoning. Note also that the French equivalent is a broader term.

French

Domaine(s)
  • Aménagement urbain
OBS

Le territoire de l'agglomération... est divisé en zones dont les affectations sont illustrées à la planche... "Affectations du sol, milieu urbain". On ne traitera pas ici des zones basées sur les ressources mais uniquement de celles découlant du concept d’organisation proposé. Pris ici dans le sens concret de l'étiquette que porte une zone ou un terrain, le terme "affectation du sol" désigne également la notion plus abstraite qui correspond à "allocation of land".

Spanish

Save record 9

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