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TAUX KILOMETRE [3 records]

Record 1 2026-01-08

English

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

The general prescribed rate used to determine the taxable benefit relating to the personal portion of automobile operating expenses paid by employers will remain at 14 cents per kilometre.

OBS

Source: Income Tax Act, section 80.4(7)(b).

PHR

General prescribed rate.

French

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Le taux prescrit général servant à déterminer la valeur de l'avantage imposable qu'un employé reçoit à titre de la partie personnelle des frais de fonctionnement d’une automobile payés par l'employeur sur un véhicule fourni par ce dernier demeurera à 14 cents le kilomètre.

OBS

Source : Loi de l’impôt sur le revenu, article 80.4(7)(b).

PHR

Taux prescrit général.

Spanish

Save record 1

Record 2 2002-05-16

English

Subject field(s)
  • Air Pollution
  • Environmental Studies and Analyses
DEF

The mass (or other physical quality) of pollutant transferred into the atmosphere per unit time.

PHR

Emission rate of vapour.

French

Domaine(s)
  • Pollution de l'air
  • Études et analyses environnementales
DEF

Masse (ou toute autre propriété physique) de polluant transféré dans l’atmosphère par unité de temps.

CONT

On déduit [...] de l’équation générale de diffusion les règles pratiques suivantes : les concentrations sont proportionnelles au débit d’émission.

OBS

Le terme «taux» désigne une proportion dans laquelle intervient un élément, un facteur variable, une quantité de quelque chose par rapport à une quantité d’autre chose(par exemple, on parle d’un taux d’émission de CO2 de x nombre de grammes par kilomètre pour une voiture). Ne pas confondre avec «débit», qui se rapporte à la quantité d’un polluant émis dans l'atmosphère par unité de temps, et avec «indice d’émission»(en anglais :«emission index», qui exprime un rapport sous forme d’indication numérique(voir aussi ces fiches).

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Contaminación del aire
  • Estudios y análisis del medio ambiente
Save record 2

Record 3 2002-05-02

English

Subject field(s)
  • Air Pollution
  • Environmental Studies and Analyses
CONT

An emission index (EI) specifies the number of grams of pollutant emitted per kilogram of fuel burned.

CONT

Research is aimed at a NOx Emission Index of 5, resulting in less than 1% annual ozone depletion. ... From a technical standpoint, these critical emission levels depend on the engines' injection and combustion system performance, i.e. the quality of the air/fuel mixture, its distribution in the combustor primary zone and the corresponding temperatures. The reduction of NOx emissions remains of primary concern, having the largest Emission Index (grams of emission produced per kilogram of fuel consumed) among the substances responsible for the ozone layer depletion.

CONT

The average emission rate of the smelters was 4.1 in 1998 [that is, the result of the following division: 9.9 million tonnes CO2 Eq divided by 2.4 m tonnes of shipments equals 4.1]. [In this case, the proper expression is "emission index" and not "rate", the term "index" being the numerical expression of a rate (or proportion).]

French

Domaine(s)
  • Pollution de l'air
  • Études et analyses environnementales
CONT

Dans l’exercice mené avec le modèle POLES, l’introduction d’une taxe-carbone fictive permet de calculer l’évolution résultante des émissions, par rapport au cas de référence présenté plus haut. Ceci est illustré, au niveau mondial, par le Graphique 1 : à partir d’un indice d’émission 145 en 2010, le niveau d’émission décroît avec l’introduction d’une taxe fictive de 25 $/tC, puis 50 ... jusqu’à 350 $/tC.

OBS

Le terme «indice» désigne une indication numérique qui sert à exprimer un rapport. Ne pas confondre avec «taux d’émission» ni avec «débit d’émission». Le terme «taux» désigne une proportion dans laquelle intervient un élément, un facteur variable, une quantité de quelque chose par rapport à une quantité d’autre chose(par exemple, on parle d’un taux d’émission de CO2 de x nombre de grammes par kilomètre pour une voiture). Le terme «débit» se rapporte à la quantité d’un polluant émis dans l'atmosphère par unité de temps. Enfin, voir aussi «facteur d’émission».

Spanish

Save record 3

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