TERMIUM Plus®

The Government of Canada’s terminology and linguistic data bank.

DUREE FONCTIONS [26 records]

Record 1 2023-12-01

English

Subject field(s)
  • Honorary Distinctions
  • Parliamentary Language
DEF

The title given to provincial and territorial Lieutenant-Governors, Privy Councillors and Senators for life, and to the Speaker of the House of Commons and certain judges while in office.

Key term(s)
  • Honorable

French

Domaine(s)
  • Titres honorifiques et décorations
  • Vocabulaire parlementaire
DEF

Titre conféré à vie aux lieutenants-gouverneurs provinciaux et territoriaux, aux conseillers privés et aux sénateurs et, pendant la durée de leurs fonctions, au Président de la Chambre des communes et à certains juges.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Títulos honoríficos y condecoraciones
  • Lenguaje parlamentario
OBS

honorable; Hon.: Estos términos se usan principalmente en el contexto parlamentario canadiense antepuestos al nombre de un diputado o senador, generalmente en mayúscula (por ejemplo, el Honorable Noël A. Kinsella, Presidente del Senado). En los países hispanohablantes, tanto en España como en América Latina, no se utiliza ningún título de tratamiento antes de referirse a los parlamentarios (por ejemplo, el diputado José Ignacio García Hamilton).

Save record 1

Record 2 2020-05-22

English

Subject field(s)
  • Security
  • Recruiting of Personnel
  • Public Service
CONT

Enhanced reliability status is the type of screening required when the duties or tasks of a position or contract necessitate access to designated information and assets, regardless of the duration of an assignment, appointment or contract. An individual granted enhanced reliability status may access, on a need-to-know basis, designated information and assets.

French

Domaine(s)
  • Sécurité
  • Recrutement du personnel
  • Fonction publique
CONT

Une cote de fiabilité approfondie est le type d’enquête de sécurité exigé quand les fonctions d’un poste ou d’un marché nécessitent un accès fréquent aux renseignements et biens désignés, quelle que soit la durée de l'affectation, de la nomination ou du marché. La personne ayant obtenu cette cote peut avoir accès, au besoin, à des renseignements et biens désignés.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Seguridad
  • Contratación de personal
  • Función pública
Save record 2

Record 3 2016-05-09

English

Subject field(s)
  • Security
  • Recruiting of Personnel
  • Public Service
CONT

A reliability status is mandatory for individuals when the duties or tasks of a position or contract necessitate access to Protected information and assets, regardless of the duration of an assignment ...

French

Domaine(s)
  • Sécurité
  • Recrutement du personnel
  • Fonction publique
CONT

La cote de fiabilité est obligatoire lorsque, à cause des fonctions de son poste ou en raison d’un marché, l'employé doit avoir accès à des renseignements et à des biens protégés, sans égard à la durée de son affectation.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Seguridad
  • Contratación de personal
  • Función pública
Save record 3

Record 4 2014-09-23

English

Subject field(s)
  • Combat Support
  • Supply (Military)
CONT

In-service support (ISS) means all activities, including, but not limited to, engineering services (such as maintenance, repair, test and upgrade), logistics (such as parts supply, documentation and training) and related management functions, necessary to maintain a CF [Canadian Forces] platform throughout its service life.

French

Domaine(s)
  • Soutien au combat
  • Approvisionnement (Militaire)
CONT

Soutien en service(SES) désigne toutes les activités, notamment l'ingénierie(telle que la maintenance, la réparation, l'essai et l'amélioration), l'appui logistique(tel que la fourniture de pièces, la documentation, la formation et l'instruction) et les fonctions de gestion connexes, qui sont nécessaires pour assurer le maintien en service d’une plate-forme des FC [Forces canadiennes] pendant toute sa durée de vie.

Spanish

Save record 4

Record 5 2013-01-09

English

Subject field(s)
  • Diplomacy
CONT

... the personal immunity of heads of state, based on a treatment comparable to those granted to diplomatic agents for personal acts, implies immunity both from civil and criminal jurisdiction (with some well-known exceptions, at least for diplomats) as a form of additional protection.

French

Domaine(s)
  • Diplomatie
CONT

Les ressortissants français, les personnes ayant la double nationalité, française et étrangère, et les résidents de longue durée ne peuvent les invoquer que dans le strict exercice de leurs fonctions et ne peuvent se prévaloir d’aucune immunité personnelle.

Spanish

Save record 5

Record 6 2012-02-08

English

Subject field(s)
  • Commercial and Other Bodies (Law)
  • Amalgamation and Partnerships (Finance)
  • Foreign Trade
DEF

A business undertaking entered into by two or more parties, where control and contribution of resources are shared on an agreed basis and that terminates upon completion of the objectives of the undertaking.

CONT

Although a joint venture is very similar to a partnership, it differs in that it is limited to the success or failure of the specific project for which it was formed. As in the case of the partnership, a joint venture is formed by a contract agreement in which each partner assumes unlimited liability for the organization's debts.

OBS

In a joint venture, all parties are liable for all obligations incurred in carrying out the joint venture.

OBS

joint venture: term approved by the committee set up by the Centre international GP to study the terminology related to major project management.

PHR

Carry out a joint venture.

French

Domaine(s)
  • Organismes commerciaux ou non (Droit)
  • Fusion, absorption et coparticipation (Finances)
  • Commerce extérieur
DEF

Groupement par lequel plusieurs personnes ou entités (les coentrepreneurs ou coparticipants) s’associent selon des modalités diverses et s’engagent à mener en coopération une activité industrielle ou commerciale, ou encore décident de mettre en commun leurs ressources et d’exercer un contrôle conjoint sur celles-ci en vue d’atteindre un objectif particulier, tout en prévoyant un partage des frais engagés et des bénéfices.

OBS

L'emprunt «joint venture» est parfois utilisé en français. Au Canada, on a également utilisé l'expression «société en participation» pour rendre cette notion. En Europe, on retrouve plusieurs formes de coentreprise, dont le «groupement d’intérêt économique(GIE) », qui constitue un cadre juridique particulier offert aux entreprises désireuses de mettre en commun certaines de leurs fonctions tout en conservant leur individualité et leur autonomie. En Belgique, on appelle «filiale commune» l'entreprise à l'égard de laquelle un contrôle conjoint existe. On parle également de «société momentanée» pour définir des «associations d’intérêt économique» limitées quant à leur objet et à leur durée dans une structure dépourvue de la personnalité juridique.

OBS

Dans une coentreprise, toutes les parties sont responsables des obligations contractées pendant l’exécution de l’entreprise en participation.

OBS

L’expression «société en participation» désigne la forme juridique que peut prendre un tel groupement.

OBS

coentreprise; entreprise commune; entreprise en participation : termes approuvés par le comité chargé par le Centre international GP d’étudier les termes de la gestion des grands projets.

OBS

coentreprise : terme entériné par le Comité de linguistique de Radio-Canada et la Direction de la terminologie et de la normalisation de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Organismos comerciales y otros (Derecho)
  • Consolidación y asociaciones (Finanzas)
  • Comercio exterior
DEF

Asociación de individuos o empresas, a menudo de diferentes países, que se forma para llevar a cabo un proyecto comercial específico, conviniendo cada asociado en compartir las ganancias y las pérdidas de la organización.

Save record 6

Record 7 2011-06-16

English

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
  • International Relations
OBS

The European Commission at work … Upon entering into office, the Commission establishes its five-year strategic objectives. The Commission works progressively towards the realisation of these mid-to-long-term objectives, which correspond to its political projects over the duration of its term of office.

French

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
  • Relations internationales
OBS

Relève de l’Union européenne […], Commission des communautés européennes (appellation officielle complète). Commission européenne (à utiliser dans les textes non juridiques, adresses et textes juridique concernant des accords ou conventions avec des pays tiers.

OBS

La commission européenne au travail […] lors de sa prise de fonctions, la Commission arrête des objectifs stratégiques quinquennaux. Elle s’emploie à réaliser peu à peu ces objectifs à moyen et à long terme, qui correspondent à ses projets politiques pour toute la durée de son mandat.

Key term(s)
  • Commission de la communauté économique européenne

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
  • Relaciones internacionales
Save record 7

Record 8 2010-03-29

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
  • Air Transport Personnel and Services
CONT

The proposal our negotiating team takes into negotiations is, of course, confidential, but we are looking at improvements to, among other things, salary, the terminable allowance, vacation allotment, other types of leave, and the pilot responsibility allowance.

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
  • Personnel et services (Transport aérien)
CONT

Prime de pilotage d’avion(Article 24). 24. 01 Dans le protocole d’entente, l'employeur a accepté de réviser à la hausse cette prime si l'indemnité pour fonctions supplémentaires de la convention collective du groupe Navigation aérienne est augmentée pendant la durée de la convention collective AR/ACR(Groupe des agents de recherches et des agents du conseil de recherches).

Spanish

Save record 8

Record 9 2008-04-07

English

Subject field(s)
  • Labour and Employment
  • Working Practices and Conditions
CONT

Employment Tenure: This is a sunset term position ending in March 2011. The period worked in an identified sunset position will not count towards the cumulative working period for appointment to indeterminate status.

French

Domaine(s)
  • Travail et emploi
  • Régimes et conditions de travail
CONT

Durée des fonctions : Il s’agit d’un poste de temporisation qui prendra fin en mars 2011. La période de travail dans le cadre d’un poste temporisation ne sera pas prise en compte dans le calcul de la période de travail cumulative permettant d’être nommé à un poste de durée indéterminée.

Spanish

Save record 9

Record 10 2007-11-05

English

Subject field(s)
  • Electoral Systems and Political Parties
  • Parliamentary Language
DEF

The period during which [an] elected officer or appointee is entitled to hold office, perform its functions, and enjoy its privileges and emoluments.

French

Domaine(s)
  • Systèmes électoraux et partis politiques
  • Vocabulaire parlementaire
DEF

[...] laps de temps durant lequel on exerce une fonction ou une charge, on est en exercice [...]

OBS

On commet [un] anglicisme quand on dit que les électeurs de la circonscription ont réélu leur député pour un troisième (TERME) au lieu de [...] pour un troisième mandat [...]

Key term(s)
  • durée d’office
  • terme d’office

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Sistemas electorales y partidos políticos
  • Lenguaje parlamentario
Save record 10

Record 11 2007-05-14

English

Subject field(s)
  • Federal Administration
CONT

Unless the employee requests otherwise of the deputy head, the period of employment of an employee who is employed for a specified term as a result of an appointment or deployment is converted to indeterminate in the employee's substantive position, at the end of the cumulative period of employment specified by the employer in circumstances prescribed by the employer. [Public Service Modernization Act, 2003]

French

Domaine(s)
  • Administration fédérale
CONT

La durée des fonctions du fonctionnaire qui est employé pour une durée déterminée par voie de nomination ou de mutation devient indéterminée dans son poste d’attache lorsqu'il a occupé un emploi dans les circonstances déterminées par l'employeur pendant une période cumulative fixée par celui-ci, sauf si le fonctionnaire demande à l'administrateur général que la durée continue d’être déterminée. [Loi sur la modernisation de la fonction publique, 2003]

Spanish

Save record 11

Record 12 2007-05-08

English

Subject field(s)
  • Labour and Employment

French

Domaine(s)
  • Travail et emploi
OBS

Équivalents utilisés à la fonction publique du Canada.

Spanish

Save record 12

Record 13 2007-01-11

English

Subject field(s)
  • Personnel Management (General)
CONT

Deployment. The voluntary movement of an employee to a new position that does not constitute a promotion or a change in tenure.

French

Domaine(s)
  • Gestion du personnel (Généralités)
CONT

Mutation. Déplacement volontaire d’un ou d’une fonctionnaire vers un nouveau poste qui ne constitue pas une promotion ni une modification de la durée des fonctions.

Spanish

Save record 13

Record 14 2004-12-17

English

Subject field(s)
  • Medical and Hospital Organization
  • Health Institutions
  • Health Law
CONT

Advisory officers ... The Minister [of Health and Long-Term Care] may designate officers of the Ministry or appoint persons who shall advise and assist medical officers of health, local boards of health, hospitals and other bodies and persons in all matters pertaining to mental health and who shall have such other duties as are assigned to them by this Act [Mental Health Act] or the regulations.

French

Domaine(s)
  • Organisation médico-hospitalière
  • Établissements de santé
  • Droit de la santé
CONT

Fonctionnaires-conseils [... ] Le ministre [de la Santé et des soins de longue durée] peut désigner des fonctionnaires du ministère ou nommer des personnes qui conseillent et aident les médecins-hygiénistes, les conseils locaux de santé, les hôpitaux et d’autres organismes ou personnes en ce qui concerne toutes les questions se rapportant à la santé mentale. Ces fonctionnaires et personnes exercent les fonctions que leur attribuent la présente loi [Loi sur la santé mentale] ou les règlements.

Spanish

Save record 14

Record 15 2004-03-04

English

Subject field(s)
  • Symptoms (Medicine)
DEF

A condition characterized by marked weakness, extreme weight loss, and a decrease in metabolism resulting from prolonged (usually weeks to months) and severe insufficiency of food.

French

Domaine(s)
  • Symptômes (Médecine)
DEF

État pathologique résultant d’une privation complète ou d’une réduction très importante de l'alimentation pendant une longue durée, caractérisé par une perte des constituants, cellulaires essentiels, spécialement visible au niveau des tissus adipeux et musculaires(émaciation), ainsi que par une perturbation des fonctions physiologiques et du comportement.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Síntomas (Medicina)
Save record 15

Record 16 2003-03-26

English

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Internet and Telematics
  • Computer Programs and Programming
  • Programming Languages
CONT

Since these functions describe the animation outside of the simple duration, they are defined for any non-negative time t.

OBS

The English terminology on this record is standardized by the World Wide Web Consortium (W3C) whose role it is to establish standards relating to Internet technology. The French terminology was proposed by translators certified by the W3C and was verified by the author of this record.

French

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Internet et télématique
  • Programmes et programmation (Informatique)
  • Langages de programmation
CONT

Puisque ces fonctions décrivent l'animation en dehors de la durée simple, elles sont définies pour tout temps t non négatif.

OBS

La terminologie anglaise de cette fiche est normalisée par le World Wide Web Consortium (consortium W3C) dont le rôle principal est d’établir les normes reliées aux technologies Internet. La terminologie française est proposée par des traducteurs agréés par le Consortium et elle a été vérifiée par l’auteur de cette fiche.

Spanish

Save record 16

Record 17 2002-09-03

English

Subject field(s)
  • Bankruptcy
  • Property Law (common law)
  • Financial and Budgetary Management
  • Trade
DEF

A receiver appointed by creditors or by the Court who performs the duties of a receiver and, in addition, is empowered to carry on the business of the debtor for a designated period of time.

French

Domaine(s)
  • Faillites
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
  • Gestion budgétaire et financière
  • Commerce
DEF

Séquestre nommé par les créanciers ou par le tribunal et qui exerce les fonctions de séquestre tout en étant habilité à poursuivre l'exploitation de l'entreprise du débiteur pendant une durée déterminée.

OBS

administrateur-séquestre : Recommandation du Comité d’uniformisation des règles de procédure civile dans le cadre du PAJLO.

Spanish

Save record 17

Record 18 2000-07-06

English

Subject field(s)
  • Translation (General)
  • Labour Relations

French

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
  • Relations du travail
OBS

Commission des relations de travail dans la fonction publique.

Spanish

Save record 18

Record 19 1999-11-26

English

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Labour and Employment
  • Aboriginal Law
OBS

This component of the Young Canada Works program of Canadian Heritage provides up to 300 jobs for Aboriginal youths living in urban centres served by the 114 Friendship Centres across the country. Participants are eligible if they are high-school or post-secondary students, graduates or unemployed Aboriginal youths between the ages of 16 and 24. Successful candidates may be asked to develop, supervise or manage Aboriginal youth activities within the Friendship Centre. The work varies widely, depending on the needs of the participating Centre. Participants may be involved in activities ranging from youth and children's programs to cultural and recreation projects to various counselling programs. Jobs will be for a period ranging from 6 to 16 weeks from May to September.

French

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Travail et emploi
  • Droit autochtone
OBS

Ce volet du programme Jeunesse Canada au travail de Patrimoine canadien permet d’embaucher jusqu'à 300 jeunes Autochtones qui vivent dans les zones urbaines desservies par les 114 Centres d’amitié autochtones situés dans diverses régions du pays. Les Autochtones admissibles doivent être étudiants du niveau secondaire ou post-secondaire, des diplômés ou des chômeurs de 16 à 24 ans. On peut demander aux candidats retenus de mettre sur pied, de superviser ou de diriger des activités pour jeunes Autochtones dans un Centre d’amitié. Les fonctions varient selon les besoins des divers Centres. Les étudiants peuvent participer à des activités allant de programmes pour jeunes ou enfants ou de projets culturels et récréatifs à divers programmes de counselling. La durée des emplois est de 6 à 16 semaines consécutives, entre mai et septembre.

Spanish

Save record 19

Record 20 1995-10-23

English

Subject field(s)
  • Audiovisual Techniques and Equipment
  • Video Technology
  • Television (Radioelectricity)
CONT

Laser Disc Players. Feature Comparison.... Conveniences.... Scan/search functions. 10-Key Direct Search and Play (Chapter/Track) Frame-Time Number Search. Intro-Hi-Lite Scan. - 5-CD Hi-Lite Scan.

French

Domaine(s)
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
  • Vidéotechnique
  • Télévision (Radioélectricité)
CONT

Lecteurs de [disque laser]. Tableau comparatif des particularités. [...] Particularités pratiques. [...] Fonctions de recherche. Recherche et lecture directes(10 touches). Recherche par numéro d’image ou durée. Recherche par numéro de plage ou durée. Écoute du début de chaque plage ou de morceaux choisis. Écoute de morceaux choisis sur les 5 disques.

Spanish

Save record 20

Record 21 1995-10-23

English

Subject field(s)
  • Audiovisual Techniques and Equipment
  • Video Technology
  • Television (Radioelectricity)
CONT

Laser Disc Players.... Compu PGM Edit: When the user specifies the length of a tape, the computer shuffles the order of the tracks on a CD and rearranges the order so as to keep unused space on each side of the tape to a minimum.

French

Domaine(s)
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
  • Vidéotechnique
  • Télévision (Radioélectricité)
CONT

Lecteurs de disques laser. [...] Deux fonctions sont prévues sur les lecteurs [...] pour faciliter la copie sur cassette. La première fonction(Auto Program Edit) agit de la manière suivante : dès que vous avez indiqué la durée de la cassette, le microprocesseur détermine le nombre des plages musicales du disque que peut contenir chaque face de la cassette. La seconde fonction(Compu-PGM Edit) a une action sensiblement différente : dès que vous avez indiqué la durée de la cassette, le microprocesseur choisit les plages musicales à copier et les ordonne de manière que la cassette soit employée au mieux de sa capacité.

Spanish

Save record 21

Record 22 1995-10-23

English

Subject field(s)
  • Audiovisual Techniques and Equipment
  • Video Technology
  • Television (Radioelectricity)
CONT

Laser Disc Players. Feature Comparison.... Conveniences.... Scan/search functions. 10-Key Direct Search and Play (Chapter/Track) Frame-Time Number Search. Intro-Hi-Lite Scan. 5-CD Hi-Lite Scan.

French

Domaine(s)
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
  • Vidéotechnique
  • Télévision (Radioélectricité)
CONT

Lecteurs de [disque laser]. Tableau comparatif des particularités. [...] Particularités pratiques. [...] Fonctions de recherche. Recherche et lecture directes(10 touches). Recherche par numéro d’image ou durée. Recherche par numéro de plage ou durée. Écoute du début de chaque plage ou de morceaux choisis. Écoute de morceaux choisis sur les 5 disques.

Spanish

Save record 22

Record 23 1995-10-23

English

Subject field(s)
  • Audiovisual Techniques and Equipment
  • Video Technology
  • Television (Radioelectricity)
CONT

Laser Disc Players.... Auto Program Edit: The user specifies the length of the tape on which the recording will be made; then the player automatically counts the number of tracks that can be accommodated onto each side of the tape.

French

Domaine(s)
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
  • Vidéotechnique
  • Télévision (Radioélectricité)
CONT

Lecteurs de disques laser. [...] Deux fonctions sont prévues sur les lecteurs [...] pour faciliter la copie sur cassette. La première fonction(Auto Program Edit) agit de la manière suivante : dès que vous avez indiqué la durée de la cassette, le microprocesseur détermine le nombre des plages musicales du disque que peut contenir chaque face de la cassette.

Spanish

Save record 23

Record 24 1995-10-23

English

Subject field(s)
  • Audiovisual Techniques and Equipment
  • Video Technology
  • Television (Radioelectricity)
CONT

Laser Disc Players. Feature Comparison.... Conveniences.... Scan/search functions. 10-Key Direct Search and Play (Chapter/Track) Frame-Time Number Search. Track/Time search. Intro-Hi-Lite Scan. 5-CD Hi-Lite Scan.

French

Domaine(s)
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
  • Vidéotechnique
  • Télévision (Radioélectricité)
CONT

Lecteurs de [disque laser]. Tableau comparatif des particularités. [...] Particularités pratiques. [...] Fonctions de recherche. Recherche et lecture directes(10 touches). Recherche par numéro d’image ou durée. Recherche par numéro de plage ou durée. Écoute du début de chaque plage ou de morceaux choisis. Écoute de morceaux choisis sur les 5 disques.

Spanish

Save record 24

Record 25 1993-11-10

English

Subject field(s)
  • General Vocabulary
  • Phraseology
CONT

Unless the by-laws otherwise provide, a director elected or appointed to fill a vacancy holds office for the unexpired term of the director's predecessor in office. [Bank Act].

French

Domaine(s)
  • Vocabulaire général
  • Phraséologie
CONT

Sauf disposition contraire des règlements administratifs, l'administrateur élu ou nommé pour combler une vacance reste en fonctions pendant la durée qui reste à courir du mandat de son prédécesseur. [Loi sur les banques].

Key term(s)
  • période restant à courir

Spanish

Save record 25

Record 26 1984-06-05

English

Subject field(s)
  • Military (General)

French

Domaine(s)
  • Militaire (Généralités)
OBS

Lorsqu'il manque d’officiers au sein des Forces canadiennes pour exécuter certaines tâches bien spécifiques, il arrive parfois, au ministère de la Défense nationale, de recruter des non-officiers et de leur donner une promotion à un grade d’officier dans le but de combler les postes vacants. Ces officiers sortis du rang exercent leurs fonctions pour une durée limitée seulement et sont ensuite libérés.

Spanish

Save record 26

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