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DUREE GARANTIE [24 records]

Record 1 2026-04-01

English

Subject field(s)
  • Actuarial Practice
  • Annuities (Insurance)
DEF

... a guarantee that pays out a minimum benefit upon death during the term of the contract.

French

Domaine(s)
  • Actuariat
  • Rentes (Assurances)
DEF

Garantie qui assure au titulaire de la police une prestation minimale au décès pendant la durée du contrat.

Spanish

Save record 1

Record 2 2026-01-08

English

Subject field(s)
  • Taxation

French

Domaine(s)
  • Fiscalité

Spanish

Save record 2

Record 3 2026-01-08

English

Subject field(s)
  • Foreign Trade
  • Insurance
DEF

A guarantee which gives cover to banks and other financial institutions that provide non-recourse financing for exports of agricultural products sold on credit terms of up to three years, when warranted by officially supported international competition.

French

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
  • Assurances
DEF

Garantie protégeant les banques et les autres institutions financières qui offrent un financement sans recours pour les exportations de produits agricoles dont la vente est assortie d’une durée de crédit pouvant aller jusqu'à trois ans, lorsqu'une telle mesure se justifie pour soutenir la concurrence internationale appuyée par des organismes officiels.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Comercio exterior
  • Seguros
DEF

Garantía que da cobertura a bancos y otras instituciones financieras que proporcionan financiamiento sin recurso para exportaciones de productos agropecuarios vendidos a crédito por plazos de hasta tres años, cuando así lo justifica la competencia internacional apoyada por organismos oficiales.

Save record 3

Record 4 2026-01-08

English

Subject field(s)
  • Foreign Trade

French

Domaine(s)
  • Commerce extérieur

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Comercio exterior
Save record 4

Record 5 2024-10-16

English

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Finance
DEF

... the rate a lessee would have to pay to borrow over a similar term (with similar security) the funds necessary to obtain an asset of a similar value to the leased asset.

CONT

If the interest rate implicit in the lease is not readily determinable to the lessee, the lessee is required to use its incremental borrowing rate ...

French

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Finances
DEF

[...] taux [qu'un preneur] aurait à payer pour emprunter, pour une durée et avec une garantie similaires, les fonds nécessaires pour se procurer un bien de valeur comparable au bien loué.

CONT

Le preneur est tenu d’actualiser les paiements de loyers à l’aide du taux d’intérêt implicite du contrat de location s’il est possible de déterminer facilement ce taux. Il se peut toutefois que ce ne soit pas possible, auquel cas le preneur utilise son taux d’emprunt marginal [...]

Spanish

Save record 5

Record 6 2017-08-24

English

Subject field(s)
  • Tort Law (common law)
  • Private Law
DEF

... the avoiding of the consequences of a wrong (whether tort or breach of contract) ... minimization of the damages after the injury has occurred, by the plaintiff exercising reasonable diligence and ordinary care.

French

Domaine(s)
  • Droit des délits (common law)
  • Droit privé
CONT

Certains tribunaux n’ autorisent pas l'exclusion ni la limitation des dommages spécifiques, indirects ou accessoires, ni les limites à la durée de la garantie. Par conséquent, les exclusions et les limitations décrites ci-dessus ne s’appliquent pas forcément à tous.

Key term(s)
  • minimisation
  • atténuation

Spanish

Save record 6

Record 7 - external organization data 2014-10-30

English

Subject field(s)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
CONT

Common to all waste management concepts is the possible need for interim storage in a retrievable surface storage facility. Three concepts have been evaluated by ERDA: a water basin concept, an air-cooled vault concept, and a concept for storage of wastes in sealed casks in the open air ... The canisters of solidified waste would be retrievable at all times for various waste management options or treatment ...

OBS

The term "storage" alone normally means a temporary or a retrievable storage.

OBS

See also "retrievable storage", "disposal" and "permanent disposal."

Key term(s)
  • storage

French

Domaine(s)
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
DEF

Stockage en attente de traitement ou d’évacuation.

CONT

On classe les stockages en fonction de leur finalité et de leur durée. La terminologie officiellement adoptée en France est la suivante. Stockages de faible ou moyenne durées :-opérationnel : réalisé à la suite d’une opération dans l'attente de l'opération suivante;-transitoire : pour un déchet en transit dans l'attente de son déplacement sur un lieu de stockage de durée très supérieure;-provisoire : stockage mis à l'épreuve, en attendant que ses performances soient établies. Stockages finaux :-millénaire : le retour à l'état inoffensif pour l'homme se fait ipso facto au bout d’un temps de l'ordre du millénaire;-définitif : réversible ou non; innocuité garantie, même après des millions d’années.

CONT

Le stockage des déchets radioactifs ne peut se faire que sur des sites déterminés et qualifiés. [...] Des stockages provisoires appelés entreposages sont [...] nécessaires. On distingue des entreposages opérationnels, situés en général dans les unités de production et liés aux nécessités de fabrication et de conditionnement; des entreposages de décroissance pour permettre les rejets ou faciliter les opérations ultérieures et enfin les entreposages en attente de stockage.

CONT

On devra stocker dans les conditions le plus sûres possible, ce qui entraînera à solidifier les déchets et à utiliser, tant dans les stockages intérimaires que définitifs, une ou plusieurs enveloppes constituant des barrières empêchant toute migration de la radioactivité [...]

OBS

stockage temporaire; stockage provisoire : termes en usage à la Commission canadienne de sûreté nucléaire.

PHR

L’entreposage constitue une barrière au relâchement d’activité.

Key term(s)
  • stockage
  • entreposage

Spanish

Save record 7

Record 8 2011-01-11

English

Subject field(s)
  • Fire, Accidents, Miscellaneous Risks (Insur.)
CONT

Generally speaking international project sponsors, in contracting for supply to major projects require suppliers to provide guarantees or surety bonds to secure their contractual obligations. In this manner the buyers are protected against losses due to supplier non performance of the job ... Warranty bonds, guaranteeing the supplier's work (for a defined time period) after contract completion are also sometimes included as a contract requirement and can amount to 10% of the contract price.

French

Domaine(s)
  • Incendies, accidents et risques divers (Assur.)
CONT

En règle générale, les promoteurs de projets internationaux qui concluent des contrats d’approvisionnement pour des grands projets exigent de leurs fournisseurs qu'ils présentent des engagements de garantie ou des cautions afin de garantir leurs obligations contractuelles. L'acheteur est alors protégé contre les pertes dues à l'inexécution du travail par le fournisseur [...] La caution de garantie, qui garantit le travail du fournisseur(pour une durée précise) après l'achèvement du contrat, fait parfois aussi partie des exigences du contrat et peut s’élever à 10 % du prix du contrat.

Spanish

Save record 8

Record 9 2010-11-16

English

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Government Accounting
DEF

The payments that the lessee is obligated to make or can be required to make in connection with the leased property.

Key term(s)
  • minimum lease payments

French

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Comptabilité publique
DEF

Paiements que le preneur est, ou peut être, tenu d’effectuer pendant la durée du contrat de location et comprenant les loyers minimaux prévus, le montant de la garantie de la valeur résiduelle du bien loué au terme de la durée du bail et les pénalités exigibles par le bailleur.

Spanish

Save record 9

Record 10 2009-02-09

English

Subject field(s)
  • Insurance
  • Law of Contracts (common law)
DEF

The obligation of an insurer to negotiate and settle third-party claims against an insured in good faith.

CONT

Courts imply a "duty to settle" on the part of the insurer into almost all American liability insurance contracts. This Demonstration creates a rich model in which to explore the effects of this on the likely outcomes of lawsuits.

French

Domaine(s)
  • Assurances
  • Droit des contrats (common law)
CONT

L'assureur est la partie au contrat d’assurance qui prend l'engagement de garantir le risque, objet du contrat. Son obligation revêt un double aspect : obligation de couverture par la garantie du risque pour la durée convenue et obligation de règlement par le versement de l'indemnité d’assurance en cas de sinistre.

Key term(s)
  • obligation de régler

Spanish

Save record 10

Record 11 2008-07-25

English

Subject field(s)
  • Stock Exchange
DEF

... the formula used in the valuation of securities for the purpose of calculating a broker-dealer's net capital.

CONT

The haircut varies according to the class of a security, its market risk, and the time to maturity.

CONT

For example, cash equivalent governments could have 0% haircut, equities could have an average 30% haircut, and fail positions (securities with past due delivery) with little prospect of settlement could have 100% haircut.

French

Domaine(s)
  • Bourse
CONT

Pour les instruments de niveau 1, les mesures de contrôle des risques porteront sur l'application de dépôts de garantie, de quotité de valorisation spécifique en fonction de la durée de vie résiduelle et de la structure des coupons du titre de créance(ce qui implique que la valeur du support de garantie sera calculée comme étant la valeur de marché diminuée d’un certain pourcentage(quotité) [...]

Spanish

Save record 11

Record 12 2006-05-15

English

Subject field(s)
  • Coal Preparation
  • Mineral Processing (Metallurgy)
  • Processing of Mineral Products
DEF

The rate of feed, defined by limits expressing the extent and duration of load variations, at which specific items of plant subject to a performance guarantee must operate continuously and give the guaranteed results on a particular quality of feed.

OBS

design capacity: term standardized by ISO.

French

Domaine(s)
  • Préparation des charbons
  • Minéralurgie (Métallurgie)
  • Préparation des produits miniers
DEF

Débit d’alimentation défini par des limites exprimant l'étendue et la durée des variations de charge dans lesquelles des éléments déterminés de l'installation soumis à une garantie de résultats, doivent fonctionner continuellement sur une qualité définie de l'alimentation et donner les résultats garantis.

OBS

capacité du projet : terme normalisé par l’ISO.

Spanish

Save record 12

Record 13 2002-07-15

English

Subject field(s)
  • Insurance
CONT

The Long Term Disability benefit provides a disability income payable to the employee, who becomes totally disabled, and continues for periods of five years or ten years or, in some plans, to age 65.

OBS

group insurance.

Key term(s)
  • long-term disability benefit

French

Domaine(s)
  • Assurances
OBS

La garantie en cas d’invalidité de longue durée prévoit une rente d’invalidité payable, à l'employé qui devient totalement invalide, pendant des périodes de 5 ans ou 10 ans ou même, selon certains régimes, jusqu'à l'âge de 65 ans.

OBS

assurance collective.

Spanish

Save record 13

Record 14 2001-08-06

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Real Estate
CONT

In the event of a defect or non-conformance in any part of the work during the warranty period defined in Articles 3.41.1 and 3.41.3 the contractor, at the request of the technical authority to do so, shall as soon as possible repair, replace or otherwise make good at its own option and expense the part of the work found to be defective or not in conformance with the requirements of the contract.

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Immobilier
CONT

En cas de vice ou de non-conformité de toute partie des travaux pendant la durée de la garantie définie dans les articles 3. 41. 1 et 3. 41. 3, l'entrepreneur devra le plus tôt possible, à la demande de l'autorité contractante, réparer, remplacer ou corriger autrement, à son gré et à ses frais, la partie des travaux réputée défectueuse ou non conforme aux exigences du contrat.

Spanish

Save record 14

Record 15 2000-08-21

English

Subject field(s)
  • Investment
  • Financial and Budgetary Management
  • Currency and Foreign Exchange
DEF

The amount which is paid by a counterparty to reduce replacement cost exposures resulting from changes in market prices, following the revaluation of securities or financial instruments that are the subject of unsettled trades.

CONT

The ESCB [European System of Central Banks] requires that a specified margin be maintained over time on the underlying assets used in its liquidity-providing reverse transactions. This implies that if the regularly measured market value of the underlying assets falls below a certain level, counterparties have to supply additional assets (or cash). Similarly, if the market value of the underlying assets, following their revaluation, were to exceed the amount owed by a counterparty plus the variation margin, the central bank would return excess assets (or cash) to the counterparty.

French

Domaine(s)
  • Investissements et placements
  • Gestion budgétaire et financière
  • Politique monétaire et marché des changes
DEF

Montant payé par une contrepartie pour réduire le risque de remplacement lié à une réévaluation (aux prix du marché) des titres ou instruments financiers faisant l’objet de transactions dont l’exécution n’est pas échue.

CONT

Le SEBC [Système européen de banques centrales] peut exiger le maintien d’une marge pour les supports de garantie pendant la durée d’une opération de prise en pension ou de prêt garanti. Dans ce cadre, si la valeur de marché des supports de garantie mesurée régulièrement devient inférieure à un niveau déterminé, les contreparties doivent fournir des titres supplémentaires(ou des espèces). De même, si à la suite d’une revalorisation des supports de garantie leur valeur de marché s’avère supérieure au montant dû par une contrepartie majoré de la marge de variation, la banque centrale restitue à la contrepartie les supports(ou les espèces) en excédent.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Inversiones
  • Gestión presupuestaria y financiera
  • Política monetaria y mercado de cambios
Save record 15

Record 16 1997-12-10

English

Subject field(s)
  • Organization Planning
  • Government Accounting
OBS

Programs with low priorities that could be ended anytime.

Key term(s)
  • soft money

French

Domaine(s)
  • Planification d'organisation
  • Comptabilité publique
OBS

Soft money est un terme qui devient de plus en plus à la mode pour qualifier des programmes non prioritaires de durée non garantie.

Spanish

Save record 16

Record 17 1993-08-06

English

Subject field(s)
  • Insurance
DEF

Claims-made: An innovative liability insurance method covering losses from claims asserted against the insured during the policy period, regardless of whether the liability-imposing causes occurred during or prior the policy period.

French

Domaine(s)
  • Assurances
CONT

En assurance de la responsabilité professionnelle, le concept «d’événement pendant la période de la garantie» («occurrence basis») comme élément déclencheur (du processus d’application de la police, a été remplacé, au début des années 70, par la notion dite Claims-Made laquelle est basée sur la «datation des réclamations à l’assureur pendant la période de la garantie.»

OBS

Les polices sont établies sur la base de réclamations présentées(«claims made basis»), c'est-à-dire que la garantie s’applique aux sinistres ayant entraîné une réclamation pendant la durée de validité de la police et qui sont survenus soit pendant cette période, soit pendant une période de prolongation expressément stipulée au contrat, moyennant une surprime.

Spanish

Save record 17

Record 18 1993-07-16

English

Subject field(s)
  • Insurance
  • Translation (General)

French

Domaine(s)
  • Assurances
  • Traduction (Généralités)
CONT

Les polices sont établies sur la base de réclamations présentées(claims-made basis), c'est-à-dire que la garantie s’applique aux sinistres ayant entraîné une réclamation pendant la durée de validité de la police et qui sont survenus soit pendant cette période, soit pendant une période de prolongation expressément stipulée au contrat, moyennant une surprime.

Spanish

Save record 18

Record 19 1990-10-11

English

Subject field(s)
  • Foreign Trade
CONT

Medium Term Agricultural Guarantees provide unconditional cover to banks or other financial institutions providing financing on agricultural products on terms of up to three years.

French

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
CONT

La garantie à moyen terme pour les produits agricoles fournit une garantie inconditionnelle aux banques et aux autres institutions financières qui financent des produits agricoles et ce, pour une durée maximale de 3 ans.

Spanish

Save record 19

Record 20 1990-02-13

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Execution of Work (Construction)
DEF

... an undertaking or promise made by a building contractor of a new building that such building is fit for the purpose intended; i.e. free from structural, electrical, plumbing, etc. defects.

OBS

The above definition was found in Construction Specifications Canada Manual of Practice, September 1983, Volume B (Warranty/Guaranty).

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Exécution des travaux de construction
DEF

Obligation de garantie imposée aux constructeurs par la loi.

CONT

Garantie de construction. 1. Garantie biennale ou garantie de bon fonctionnement. La loi [...] dispose que les éléments d’équipement d’un bâtiment, qui sont dissociables de l'ouvrage, font l'objet d’une garantie de bon fonctionnement pendant une durée minimale de deux ans [...] 2. Garantie décennale. D'après la loi [...] l'obligation de garantie qui pèse pendant dix ans [...] sur tout constructeur couvre tous les dommages [...] 3. Garantie de parfait achèvement. Introduite par la loi [...] elle s’étend à la réparation de tous les désordres signalés par le maître de l'ouvrage [...] Elle ne concerne que l'entrepreneur et est d’une durée d’un an à compter de la réception de l'ouvrage.

Spanish

Save record 20

Record 21 1988-02-18

English

Subject field(s)
  • Insurance

French

Domaine(s)
  • Assurances

Spanish

Save record 21

Record 22 1987-10-20

English

Subject field(s)
  • Sales (Marketing)
  • Customer Relations
CONT

TV warranty -- 5 years on transistors, 2 years on the picture tube and other parts (accessories not included). 1 year free carry-in labor at more than 500 Hitachi authorized service centers.

French

Domaine(s)
  • Vente
  • Relations avec la clientèle
DEF

Élément de la «Notice de garantie» jointe à l’appareil vendu. La société Hitachi garantit les transistors pour cinq ans; le tube cathodique et les autres pièces du téléviseur (accessoires exclus) pour 2 ans; le service après-vente gratuit pour un an, chez plus de 500 dépositaires, si le client y apporte lui-même son appareil à réparer.

OBS

Le service après vente est désigné «en magasin» lorsque la «Notice de garantie» jointe à l'appareil vendu spécifie que, pendant une durée limitée, un service(réparation ou autre spécifié) est offert gratuitement au titre de la garantie, à condition que l'acquéreur apporte l'appareil objet de cette garantie, soit au magasin où il fut vendu, soit à l'un des magasins dépositaires de la marque et du modèle de l'appareil et dont les adresses sont, généralement, imprimées sur le bon de garantie.

Spanish

Save record 22

Record 23 1980-03-18

English

Subject field(s)
  • Education (General)
DEF

a form of class or correspondence course for adults, less extended and formalized than regular courses offered by colleges or universities.

French

Domaine(s)
  • Pédagogie (Généralités)
CONT

Les cours "de brève durée" existants n’ apportent(...) ni une garantie de situation sur le plan professionnel ni les connaissances étendues indispensables(...)

Spanish

Save record 23

Record 24 1976-06-19

English

Subject field(s)
  • Electronics

French

Domaine(s)
  • Électronique

Spanish

Save record 24

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