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DUREE SEMAINE TRAVAIL [19 records]

Record 1 2026-01-08

English

Subject field(s)
  • Education (General)
  • Taxation
CONT

The qualifying educational program that lasts at least three consecutive weeks and requires a minimum of 10 hours of instruction or work in the program each week (not including study time). Instruction or work includes lectures, practical training, and laboratory work. It also includes research time spent on a post-graduate thesis.

OBS

Source: Income Tax Act, S. 118.6 (1).

French

Domaine(s)
  • Pédagogie (Généralités)
  • Fiscalité
CONT

Un programme de formation admissible est un programme d’une durée d’au moins 3 semaines consécutives qui exige un minimum de 10 heures d’enseignement ou de travail par semaine sans compter les heures d’étude. Cela inclut les cours magistraux, la formation pratique, le travail en laboratoire ainsi que les recherches pour une thèse de deuxième ou de troisième cycle universitaire.

OBS

Source : Loi de l’impôt sur le revenu, article 118.6 (1).

Spanish

Save record 1

Record 2 2026-01-08

English

Subject field(s)
  • Employment Benefits

French

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
DEF

Système d’enregistrement où sont indiqués pour chacun des salariés, ses nom, prénoms, résidence et numéro d’assurance sociale, l'identification de son emploi et la date de son entrée au service de l'employeur ainsi que d’autres renseignements touchant le nombre total d’heures de travail par jour et par semaine, le nombre d’heures supplémentaires, le nombre de jours de travail par semaine, le taux du salaire, le montant du salaire brut, la nature et le montant des déductions opérées, le montant du salaire net, la nature et le montant des primes, indemnités, allocations ou commissions versées, la période de travail qui correspond au paiement, la date du paiement, l'année de référence, la durée des vacances, la date du départ pour son congé annuel payé, la date à laquelle le salarié a bénéficié d’un jour férié, y compris les congés compensatoires afférents aux jours fériés, chômés et payés

OBS

Ce registre doit être conservé pendant une période de trois ans.

Spanish

Save record 2

Record 3 2021-01-04

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
CONT

A compressed workweek is an alternative schedule for working that reduces a standard five-day workweek to fewer number of days. Employees accomplish the full number of required weekly hours by working longer days.

Key term(s)
  • compact work week
  • condensed work week

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
DEF

Aménagement de la semaine de travail de telle manière que les employés effectuent leur travail au cours d’une semaine sur un nombre de jours inférieur, mais en augmentant la durée quotidienne des heures de présence.

Spanish

Save record 3

Record 4 2014-10-24

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
DEF

Hours worked in excess of the maximum regular number of hours fixed by statute, union contract, or custom.

CONT

It has always been a recognized employer's prerogative to fix the hours of work of his/her employees, within certain limits laid down by law. In some jurisdictions, the maximum workweek seems to be an absolute maximum whereby employees may not be permitted to work any hours in excess of those stipulated. In other cases, employees may not be required to work any excess hours, which means that in practice the employees can refuse the overtime work scheduled for them. Some jurisdictions also give employees the right to refuse overtime if they do not receive adequate notice or if they face a personal emergency.

OBS

extra duty (or extra work): Refers to an additional work, i.e. an activity which is outside of the normal parameters of an employee's position, and not to the time spent to excute some work. It can be executed during normal working hours or during overtime. It can be compensated by earning compensatory time or through overtime pay.

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
DEF

Heures fournies par un employé en plus des heures régulières de travail.

CONT

On a toujours reconnu comme faisant partie des prérogatives de l'employeur le fait d’arrêter l'horaire de travail des employés, suivant certaines limites prescrites par la loi. Dans certaines administrations, la semaine de travail à durée maximale semble être un maximum absolu en vertu duquel les employés ne peuvent pas avoir l'autorisation de travailler un plus grand nombre d’heures que le nombre prescrit. Dans d’autres cas, les salariés ne peuvent pas être tenus de faire des heures excédentaires, ce qui signifie en fait qu'ils peuvent refuser d’effectuer les heures supplémentaires qu'on a prévues pour eux. Certaines compétences canadiennes permettent à un employé de refuser des heures supplémentaires s’il fait face à une urgence personnelle ou s’il n’ a pas reçu de son employeur le préavis requis.

OBS

temps supplémentaire : Ce terme est largement utilisé dans les conventions collectives mais il est condamné par le Dictionnaire canadien des relations du travail de Gérard Dion. Selon Le Grand Dictionnaire terminologique de l’Office québécois de la langue française, cette expression «est impropre en ce sens [et] ne pourrait être utilisée que pour parler d’une façon générale d’une période de travail supplémentaire de durée indéterminée (non mesurée en heures et en minutes)».

OBS

surtemps : Canadianisme selon le Dictionnaire canadien des relations du travail de Gérard Dion, ce terme est considéré comme un anglicisme à éviter par beaucoup d’ouvrages. C’est une traduction littérale de l’anglais «overtime».

OBS

travail supplémentaire : Ce terme désigne un travail exécuté en plus de ce qui est normalement prévu dans un contrat ou dans une convention collective; cela ne concerne pas le temps consacré à exécuter un travail donné. C’est une autre notion, désignée en anglais par le terme «extra work» ou «extra duty».

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Prácticas y condiciones de trabajo
DEF

Las que exceden de la duración máxima de la jornada de trabajo ordinaria. Su cuantía no suele ser superior a los topes marcados por la ley.

Save record 4

Record 5 2013-11-04

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
  • Military Training
DEF

The amount of time considered the normal or standard amount for working during a given period (as a day, week or month).

OBS

full-time: term used in the context of military training.

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
  • Instruction du personnel militaire
DEF

Nombre d’heures qui correspond à la durée normale de travail pendant une période déterminée(journée, semaine, mois).

OBS

temps plein : terme utilisé dans le contexte de l’instruction militaire.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Prácticas y condiciones de trabajo
  • Instrucción del personal militar
Save record 5

Record 6 2012-01-09

English

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Medical Staff
CONT

A PRN nurse, also known as a per diem nurse, works on a day-to-day basis to fill in for regularly scheduled nurses who are on leave. A PRN nurse may also be asked to help out regular staff when the patient census abruptly rises.

OBS

The term PRN is an acronym for "pro re nata," a Latin term meaning "when circumstances require" or "as needed."

French

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Personnel médical
OBS

[Un] emploi occasionnel [est] un emploi dans lequel les heures de travail varient sensiblement d’une semaine à l'autre; ou dans lequel l'horaire de travail du répondant fluctue en fonction des besoins de l'employeur et non selon un calendrier préétabli; ou dans lequel l'employé n’ est habituellement pas payé pour les heures non travaillées et l'employeur n’ a donné aucune indication que l'employé travaillera sur une base régulière et pendant une longue durée.

Spanish

Save record 6

Record 7 2011-10-24

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
  • Collective Agreements and Bargaining
CONT

Title III (compressed work schedule) specifies that the term "CWS" shall mean ... a basic 80-hour biweekly schedule in which employees work less than 10 days.

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
  • Conventions collectives et négociations
DEF

Horaire aménagé de telle manière que les employés effectuent leur travail au cours d’une semaine sur un nombre de jours inférieurs à cinq mais en augmentant la durée quotidienne des heures de présence.

Spanish

Save record 7

Record 8 2011-01-26

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
DEF

At the Public Service of Canada, time worked in excess of regular hours during a given period.

CONT

In some jurisdictions, the maximum workweek seems to be an absolute maximum whereby employees may not be permitted to work any hours in excess of those stipulated. In other cases, employees may not be required to work any excess hours, which means that in practice the employees can refuse the overtime work scheduled for them. Some jurisdictions also give employees the right to refuse overtime if they do not receive adequate notice or if they face a personel emergency.

Key term(s)
  • excess time

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
DEF

Réserve d’heures de travail excédentaires qu’un travailleur a effectuées au cours d’une période de référence et qu’il peut utiliser pour combler un déficit d’heures dans une autre période.

CONT

Dans certaines administrations, la semaine de travail à durée maximale semble être un maximum absolu en vertu duquel les employés ne peuvent pas avoir l'autorisation de travailler un plus grand nombre d’heures que le nombre prescrit. Dans d’autres cas, les salariés ne peuvent pas être tenus de faire des heures excédentaires, ce qui signifie en fait qu'ils peuvent refuser d’effectuer les heures supplémentaires qu'on a prévues pour eux. Certaines compétences canadiennes permettent à un employé de refuser des heures supplémentaires s’il fait face à une urgence personnelle ou s’il n’ a pas reçu de son employeur le préavis requis.

Spanish

Save record 8

Record 9 2010-08-03

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
DEF

In an operating budget, a calculation that factors out the length of time an employee works each week.

OBS

For example, if the scheduled hours of work were the same as the assigned hours of work and both had values of more than 30, the employee is deemed to be full-time. Where the assigned hours of work are less than the scheduled hours of work, the employee is working part-time. The full-time equivalent (or the portion of a full-time schedule worked by the part-time employee) is the ratio of the assigned hours of work to the scheduled hours of work.

OBS

Treasury Board no longer allocates or controls person-years. The government now indicates the size of the public service by using the full-time equivalent which considers casual employment, term employment, job sharing and so on.

Key term(s)
  • full time equivalent

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
DEF

Dans le contexte du budget de fonctionnement, unité de mesure qui permet de tenir compte de la durée effective de travail d’un employé chaque semaine.

OBS

Si, par exemple, les heures normales de travail sont identiques aux heures de travail assignées et que les deux ont une valeur supérieure à 30, l’employé est réputé être à temps plein. Lorsque les heures de travail assignées sont inférieures aux heures normales de travail, l’employé travaille à temps partiel. L’équivalent temps plein (soit la portion d’un horaire à temps plein qu’un employé à temps partiel a travaillée) correspond au ratio des heures de travail assignées/heures de travail normales.

OBS

Cependant, dans une phrase, on pourra écrire 2 temps partiel équivalent à 1 temps plein.

OBS

Fait notable, les années-personnes ne sont plus réparties ou contrôlées par le Conseil du Trésor. Le gouvernement fait désormais état de la taille de la fonction publique au moyen de la notion d’équivalent temps plein, qui tient compte de l’emploi occasionnel, de l’emploi pour une période déterminée, du partage d’emploi, etc.

OBS

L’article 1.2.2 du Guide du rédacteur du Bureau de la traduction recommande de ne pas mettre d’accent sur les sigles. Il faudra donc utiliser le sigle ETP et non ÉTP.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Prácticas y condiciones de trabajo
Save record 9

Record 10 2003-09-05

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
DEF

For only part of the usual number of hours.

CONT

He's working part-time this year.

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
OBS

Temps partiel : période inférieure à la durée normale de travail, soit environ quarante heures par semaine.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Prácticas y condiciones de trabajo
Save record 10

Record 11 1998-06-05

English

Subject field(s)
  • Management Operations (General)

French

Domaine(s)
  • Opérations de la gestion (Généralités)
DEF

Travail qui n’est pas considéré comme du travail productif, mais qu’il est nécessaire d’accomplir avant ou après une tâche principale.

CONT

La loi actuelle permet de dépasser sans autorisation la durée maximum de la semaine de travail pour l'exécution de travaux accessoires, qui ne doivent pas excéder deux heures par jour. Cet article a été abrogé dans la nouvelle loi. La nouvelle loi sur le travail allège donc le nombre possible d’heures et de travail supplémentaires.

Key term(s)
  • travaux accessoires

Spanish

Save record 11

Record 12 1998-03-16

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
  • Social Security and Employment Insurance
CONT

The pressure during the 1960's for the reduction in hours of work and consequently a shorter workweek has been accelerated by increasing technological change and automation.

Key term(s)
  • shorter work week
  • short workweek
  • reduced workweek

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
DEF

Semaine de travail dont la durée est inférieure à ce qui est communément établi dans les conventions collectives.

Key term(s)
  • semaine réduite de travail

Spanish

Save record 12

Record 13 1994-07-21

English

Subject field(s)
  • Collective Agreements and Bargaining

French

Domaine(s)
  • Conventions collectives et négociations
DEF

Fixation de la durée des heures de travail en les répartissant, selon les besoins de l'entreprise, en séances d’une certaine longueur déterminée dans la journée ou dans la semaine.

Spanish

Save record 13

Record 14 1994-04-29

English

Subject field(s)
  • Meetings
OBS

Adopted 22 June 1935. In Force 23 June 1951

French

Domaine(s)
  • Réunions

Spanish

Save record 14

Record 15 1990-02-28

English

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Air Pollution
  • Occupational Health and Safety
CONT

Time-weighted average (TWA) exposure limit is the time-weighted average concentration of a chemical in air for a normal 8-hour work-day and 40-hour workweek to which nearly all workers may be exposed day after day without harmful effects. Time-weighted average means that the average concentration has been calculated using the duration of exposure to different concentrations of the chemical during a specific time period. In this way, higher and lower exposures are averaged over the day or week.

OBS

See also "exposure limit", "TLV", "TLV-TWA" and "TWA".

French

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Pollution de l'air
  • Santé et sécurité au travail
OBS

La moyenne pondérée sur le temps(MPT) est la concentration moyenne d’une substance dans l'air sur une période normale de 8 heures de travail par jour ou 40 heures par semaine, à laquelle presque tous les travailleurs peuvent être exposés jour après jour sans subir d’effets nuisibles. "Valeur pondérée sur le temps" veut dire qu'on a établi une valeur moyenne de la concentration en fonction de la durée de l'exposition à différentes concentrations sur une période déterminée. De cette façon, on obtient une moyenne des concentrations élevées et des faibles concentrations rencontrées au cours d’une semaine ou d’une journée.

Spanish

Save record 15

Record 16 1986-02-10

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail

Spanish

Save record 16

Record 17 1976-06-19

English

Subject field(s)
  • Work and Production
DEF

The length of week below which an increase in output per hour fails to offset a reduction in hours

French

Domaine(s)
  • Travail et production
DEF

La semaine de rendement maximum est celle dont la durée est telle qu'une augmentation du rendement horaire ne peut arriver a compenser une réduction du temps de travail.

Spanish

Save record 17

Record 18 1975-03-11

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
OBS

in contrast to flexible hours, the variable-hours system does not specify a core time. (...) the employee may work whenever he wishes.

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
OBS

(...) pour les--(...) le personnel n’ a effectivement à rendre compte que d’un nombre d’heures de travail pour une durée déterminée(semaine ou mois) en disposant d’une complète liberté pour(...) ses temps de travail.

Spanish

Save record 18

Record 19 1975-03-11

English

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
OBS

--the wage rate paid a worker who is employed less than the generally accepted normal work week.

French

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
OBS

--taux de salaire pour une durée de travail inférieure à 40 heures par semaine.

Spanish

Save record 19

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