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DUREE TRAVAUX [54 records]

Record 1 2026-01-08

English

Subject field(s)
  • Law of Contracts (common law)
  • Federal Administration
  • Foreign Trade
CONT

The Crown from time to time may exercise the option to extend the term of the contract by a period of one year or a multiple thereof, but not to exceed four years in the aggregate under the same terms and conditions.

French

Domaine(s)
  • Droit des contrats (common law)
  • Administration fédérale
  • Commerce extérieur
CONT

Durée du contrat. Les travaux prévus dans le contrat devront être exécutés pendant la durée comprise entre la date de l'attribution du marché et le 31 mars 2001.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Derecho de contratos (common law)
  • Administración federal
  • Comercio exterior
Save record 1

Record 2 2018-11-26

English

Subject field(s)
  • Underwater Diving (Sports)
  • Diving (Naval Forces)
DEF

A dive under atmospheric pressure from start to finish.

CONT

In phase 2, bounce and saturation diving could be introduced, requiring a hyperbaric centre (which can be used for research and materials testing as well as for training) and a diving bell.

French

Domaine(s)
  • Plongée sous-marine (Sports)
  • Plongée (Forces navales)
DEF

Plongée effectuée à pression atmosphérique du début à la fin.

CONT

Les plongées d’interventions de courte durée à moins de 60 m et à point de départ de la surface sont bien connues au point de vue technique; les plongeurs sont constamment approvisionnés en air à la pression correspondant à la profondeur de la plongée et ils remontent à la surface par paliers pour éviter que la brusque décompression de l'air provoque l'apparition de bulles dans le sang ou dans leurs tissus. La plupart des travaux exécutés en haute mer, mais en eau peu profonde et pour des profondeurs intermédiaires sont réalisés de cette manière.

CONT

La plongée d’intervention consiste après chaque immersion, à revenir tout de suite après en surface à la pression atmosphérique.

Spanish

Save record 2

Record 3 2017-08-24

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Real Estate
CONT

PWGSC [Public Works and Government Services Canada] and clients are required to formalize the terms and conditions of occupancy through an Occupancy Agreement for every location occupied by a department/agency. An Occupancy Agreement is comprised of two elements, an Occupancy Instrument which provides an array of details on the location of the occupancy, the amount of space, the imputed market-based cost of the space, the type of space, the duration of the occupancy (duration of occupancy vary depending on the specific tenant requirements but are normally for periods of 3-5 years), the number of employees accommodated at the location, etc.

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Immobilier
CONT

TPSGC [Travaux publics et Services Gouvernementaux Canada] et ses clients sont tenus de rendre officielles les conditions d’occupation au moyen d’une convention d’occupation pour chaque local occupé par un ministère ou un organisme. Cette convention comprend deux éléments : l'accord d’occupation des locaux, qui contient les détails sur l'endroit où sont situés les locaux, la quantité d’espace, l'imputation des tarifs du marché, le type de local, la durée d’occupation(qui varie selon les besoins particuliers des locataires, mais correspond normalement à des périodes de 3 à 5 ans), le nombre d’employés occupant les locaux, etc.

Spanish

Save record 3

Record 4 2017-01-13

English

Subject field(s)
  • Public Sector Budgeting
  • Real Estate
CONT

Operation and maintenance baseline means operations, maintenance, utilities and repair work up to $25,000 in terms of units and value of work to be performed by the contractor over twelve (12) consecutive months.

French

Domaine(s)
  • Budget des collectivités publiques
  • Immobilier
OBS

Norme de base de fonctionnement et d’entretien : les activités de fonctionnement et d’entretien, les services publics et les travaux de réparation jusqu'à concurrence de 25 000 dollars, en fonction des unités d’œuvre et de la valeur des travaux à exécuter par l'entrepreneur au cours d’une durée de douze(12) mois consécutifs.

Spanish

Save record 4

Record 5 2016-02-26

English

Subject field(s)
  • Hydrology and Hydrography
  • Water Collection (Water supply)
DEF

Lowering of the water table or piezometric surface caused by the extraction of groundwater by pumping, by artesian flow from a bore hole, or by a spring emerging from an aquifer.

French

Domaine(s)
  • Hydrologie et hydrographie
  • Captage des eaux
DEF

Diminution de charge hydraulique déterminée en un point donné sous l’effet d’un prélèvement d’eau, traduite en pratique par l’abaissement du niveau piézométrique par rapport au niveau naturel.

DEF

Abaissement du niveau piézométrique de la nappe au-dessous du niveau de travail, en général pour la seule durée des travaux.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Hidrología e hidrografía
  • Captación de agua
DEF

Descenso del nivel freático o de la superficie piezométrica debido a la extracción por bombeo del agua subterránea, a un flujo artesiano de una perforación o a una fuente que emerja de un acuífero.

Save record 5

Record 6 2015-12-10

English

Subject field(s)
  • Work Study
DEF

The time that has elapsed from the beginning of the work to the end of it, in order to successfully finish it.

CONT

Completion time. Completion time affects costs as well as [the] duration of worker and community exposure.

French

Domaine(s)
  • Étude du travail
DEF

Durée en temps entre le début et l'achèvement des travaux, qui a été nécessaire afin d’achever ceux-ci de façon satisfaisante.

CONT

Temps de réalisation. La durée des travaux influence non seulement les coûts mais également la durée d’exposition des travailleurs et de la population.

Spanish

Save record 6

Record 7 2015-01-09

English

Subject field(s)
  • Execution of Work (Construction)

French

Domaine(s)
  • Exécution des travaux de construction
DEF

Entreprise mandatée par les autres pour les négociations, relations avec les chantiers, etc., lorsqu’un groupe de sociétés est chargé de l’exécution d’un travail d’ensemble.

DEF

entreprise ayant sous sa responsabilité la coordination de toutes les entreprises concourant à l’exécution d’un ouvrage.

DEF

[Entreprise] qui choisit et dirige les entreprises sous-traitantes, et qui coordonne leurs interventions.

CONT

Dans le cas de groupements solidaires d’entreprises, le rôle de coordination des travaux est confié à une entreprise pilote. D'une manière générale, la plus grande part de cette organisation revient à l'entrepreneur de la maçonnerie, dont l'importance et la durée des travaux sont généralement les plus grandes. Les autres corps d’état viennent greffer leurs ouvrages sur le gros œuvre de la construction.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Ejecución de los trabajos de construcción
Save record 7

Record 8 2014-12-12

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Execution of Work (Construction)
DEF

The process of delivering up the site and the works to the employer upon completion of a construction contract.

CONT

A project consists of the following phases and stages: ... handover for operation....

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Exécution des travaux de construction
CONT

Après l’acceptation mécanique, la mise à disposition correspond au transfert du Maître d’œuvre au maître d’ouvrage, de la responsabilité dans l’utilisation de l’installation qui est prise en charge par le maître d’ouvrage pour débuter les opérations de démarrage.

CONT

Il peut arriver que le maître de l'ouvrage soit dans l'obligation de demander qu'avant la réception des travaux relevant d’un corps d’état déterminé, tout ou partie des locaux dans lesquels ces travaux sont exécutés soient mis à sa disposition, pour permettre l'exécution des travaux relevant d’un autre corps d’état et confiés à une entreprise. Il y a lors "mise à disposition" sans réception préalable. La mise à disposition(...) donne obligatoirement lieu à l'établissement d’un état des lieux contradictoire avant et après la mise à disposition. Sous réserve des conséquences des malfaçons qui lui sont imputables, l'entrepreneur n’ est pas responsable de la garde des ouvrages ou parties d’ouvrages pendant la durée de mise à disposition.

Spanish

Save record 8

Record 9 2014-09-02

English

Subject field(s)
  • Road Safety

French

Domaine(s)
  • Sécurité routière
CONT

[Les] travaux de très courte durée [...] sont de deux types : les travaux prévisibles et programmables, qui doivent être faits à proximité d’un véhicule d’accompagnement conformément aux dessins normalisés [...]

Spanish

Save record 9

Record 10 2014-08-20

English

Subject field(s)
  • Transportation
CONT

A gap exists between regulations requiring traffic control and regulations recognizing brief duration work. The industry believes that using the industry experience with brief duration work can provide a detailed framework for hazard assessment of the work environment in these situations.

French

Domaine(s)
  • Transports
CONT

Travaux de très courte durée :Travaux devant être réalisés dans un délai d’au plus 15 minutes excluant le temps nécessaire à la mise en place et à l'enlèvement des dispositifs de signalisation.

Spanish

Save record 10

Record 11 2014-08-19

English

Subject field(s)
  • Road Transport
CONT

Long duration work refers to stationary maintenance, construction, or utility activities which require a separate work space for longer than 24 hours.

French

Domaine(s)
  • Transport routier

Spanish

Save record 11

Record 12 2014-06-12

English

Subject field(s)
  • Federal Administration
  • Working Practices and Conditions
  • Health Insurance
CONT

Employers who have insured employees covered by a short-term disability plan may apply. Insured employees are those on whose behalf an employer remits EI [employment insurance] premiums to the Canada Revenue Agency (CRA).

French

Domaine(s)
  • Administration fédérale
  • Régimes et conditions de travail
  • Assurance-maladie
CONT

Le nouvel employeur offrira, à tous les employés transférés de TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada], un régime d’assurance-invalidité de courte durée dans le cadre duquel les employés auront droit à des indemnités dès le premier jour de la maladie.

Spanish

Save record 12

Record 13 2012-10-25

English

Subject field(s)
  • Shipbuilding
  • Naval Equipment Maintenance
DEF

An alongside maintenance period of at least three consecutive weeks in duration scheduled about once a quarter during the operational phase as prescribed in the maintenance profile for each class of ship and with second line repair facility assistance being available.

French

Domaine(s)
  • Constructions navales
  • Maintenance du matériel naval
DEF

Période de maintenance à quai d’au moins trois semaines consécutives d’une fréquence d’environ une fois par trimestre au cours de la phase opérationnelle, prescrite dans le profil de maintenance de chaque classe de navires, avec l’assistance d’un atelier de réparation au deuxième échelon.

Spanish

Save record 13

Record 14 2012-06-11

English

Subject field(s)
  • Execution of Work (Construction)
DEF

Frailty or shortcoming of an item resulting from a defect in its concept, and which can be avoided only through an alteration or redesign of the item.

CONT

... the contractor warrants that, for a period of 12 months from the date of delivery, ... the work shall be free from all defects in design, materials or workmanship, and shall conform with the requirements of the contract ...

French

Domaine(s)
  • Exécution des travaux de construction
CONT

[...] l'entrepreneur garantit que pour une durée de 12 mois à compter de la date de la livraison, [...] les travaux seront exempts de tous les vices de conception, de matériaux ou d’exécution et respecteront les exigences du contrat [...]

Spanish

Save record 14

Record 15 2011-07-12

English

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Parliamentary Language
DEF

A document, distributed in electronic form only, containing a brief, unofficial outline of the anticipated order of business of the House for a particular sitting day. It provides the text of motions to be debated, special orders attached to an item of business and the length of time members may speak.

French

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Vocabulaire parlementaire
DEF

Document, diffusé par moyen électronique seulement, qui présente, sous une forme abrégée et non officielle, l'ordre des travaux prévus pour une journée de séance. Il donne également le texte des motions à débattre et la durée des interventions des députés, et indique tout ordre spécial accompagnant un point à l'ordre du jour.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Lenguaje parlamentario
DEF

Documento que aparece cada día que sesiona la Cámara y que establece el orden del día provisorio enumerando todos los asuntos que deberían estudiarse ese día.

Save record 15

Record 16 2011-04-26

English

Subject field(s)
  • Sports Equipment and Accessories
  • Underwater Diving (Sports)
DEF

... any type of diving equipment that can assist a person to take part in any diving operation, which excludes snorkel-type apparatus.

CONT

Diving Apparatus. Any equipment to enable a person to spend time underwater. Diving bells were in regular use in the 17th century, the diver breathing air trapped in a bell-shaped chamber. This was followed by cumbersome diving suits in the early 19th century. Complete freedom of movement came with the aqualung, invented by Jacques-Yves Cousteau in the early 1940s. For work at greater depths the technique of saturation diving was developed in the 1970s in which divers live for a week or more breathing a mixture of helium and oxygen at the pressure existing on the seabed where they work (as in work on North Sea platforms and tunnel building).

French

Domaine(s)
  • Équipement et accessoires de sport
  • Plongée sous-marine (Sports)
DEF

Appareil de plongée individuel.

CONT

Jusqu'en 1943, il était dangereux, sinon impossible, d’évoluer librement sous l'eau, les scaphandres «pieds lourds» utilisés à cette époque étaient reliés à un bateau par un «cordon ombilical» qui amenait de façon plus ou moins régulière l'air sous pression au plongeur. La lourdeur de scaphandre rendait le déplacement difficile. Jacques-Yves Cousteau et Emile Gagnan ont l'idée d’équiper le plongeur de bouteilles d’air sous pression reliées à un détendeur de gaz muni de valves qui amènent l'air au plongeur à la bonne pression : ils mettent au point le scaphandre autonome. Ce système simple et souple va permettre pour la première fois, en augmentant la durée de la plongée mais aussi l'autonomie de déplacement, d’observer et de suivre sans danger la faune et la flore aquatique. Il a été et est toujours utilisé pour la recherche sous-marine, mais également lors de nombreux travaux sous-marins : constructions de pipe-lines, renflouages de bateaux, etc.

Spanish

Save record 16

Record 17 2009-10-23

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Phraseology
OBS

during the term of the contract: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Phraséologie
OBS

pendant la durée du contrat : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Spanish

Save record 17

Record 18 2009-10-14

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
OBS

period of the standing offer: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
OBS

durée de l'offre à commandes : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Spanish

Save record 18

Record 19 2009-05-19

English

Subject field(s)
  • Organization Planning
  • Public Administration (General)
  • Productivity and Profitability
  • Real Estate
CONT

The bidder shall provide an outline description of the nature and quantum of the risks and exposures it has identified as part of its assessment of the work to be carried out during the term of the contract, its proposed risk management and loss control program, an organization chart identifying the persons (including external consultants) directly involved in this program and the reporting structure for this function, the characteristics, including coverage, administrative provisions, limits, sub-limits and deductibles for the insurance it proposes be required in the contract.

OBS

administrative arrangements; administrative provisions: terms usually used in the plural.

Key term(s)
  • administrative arrangement
  • administrative provision

French

Domaine(s)
  • Planification d'organisation
  • Administration publique (Généralités)
  • Productivité et rentabilité
  • Immobilier
CONT

Le soumissionnaire doit fournir une description sommaire de la nature et l'importance des risques et des éventualités qu'il a définis dans le cadre de son évaluation des travaux à exécuter pendant la durée du contrat, du programme de gestion des risques et de prévention des pertes qu'il propose, ainsi qu'un organigramme désignant les personnes(y compris les experts-conseils de l'extérieur) qui participeront directement à ce programme et la structure hiérarchique de cette fonction, les caractéristiques, la protection, les dispositions administratives, les limites principales et secondaires et les franchises des assurances qu'il propose de souscrire dans le cadre du contrat.

OBS

dispositions administratives; dispositions d’ordre administratif : termes habituellement utilisés au pluriel.

Key term(s)
  • disposition administrative
  • disposition d’ordre administratif

Spanish

Save record 19

Record 20 2007-07-04

English

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Execution of Work (Construction)
CONT

During the term of any resulting contract, the successful contractor, will be encouraged to seek further improvements to the portfolio through PWGSC's [Public Works and Government Services Canada] Management Value Incentive Program (MVIP).

French

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Exécution des travaux de construction
CONT

Pendant la durée de tout marché subséquent, on encouragera l'entrepreneur retenu à s’efforcer d’apporter d’autres améliorations au portefeuille, dans le cadre du Programme d’incitatifs axés sur le rendement(PIAR) de TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada].

Spanish

Save record 20

Record 21 2007-01-09

English

Subject field(s)
  • Meetings and Assemblies (Administration)
  • Municipal Administration
DEF

The period between the first meeting of a legislative or judicial body and the prorogation or final adjournment.

French

Domaine(s)
  • Réunions et assemblées (Administration)
  • Administration municipale
DEF

Période pendant laquelle une assemblée délibérante, un tribunal tient séance.

CONT

L'assemblée se déroule suivant une procédure et un schéma d’ordre du jour fixés par les statuts. La durée de ses travaux ne dépasse pas le temps d’une session.

OBS

Les mots «séance» et «session» ne peuvent s’employer l’un pour l’autre [...] Normalement, une session comprend plusieurs séances.

Spanish

Save record 21

Record 22 2006-12-20

English

Subject field(s)
  • Business and Administrative Documents
  • Flowers and Ornamentals (Horticulture)
CONT

PWGSC [Public Works and Government Services Canada] will provide the contractor with a plant-life inventory list identifying interior plants that require maintenance.

French

Domaine(s)
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Floriculture
CONT

TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] fournira à l'entrepreneur une liste-répertoire de la durée des plantes, faisant état des plantes intérieures nécessitant des travaux d’entretien.

Spanish

Save record 22

Record 23 2006-12-20

English

Subject field(s)
  • Labour and Employment
  • Government Contracts
CONT

When an order is made under article 3.35.1 and is rescinded: (a)the contractor shall as soon as practicable resume work in accordance with the contract; (b)if the suspension has affected the contractor's ability to meet any delivery date under the contract, the date for the performance of that part of the work affected by the suspension shall be extended for a period equal to the period of suspension ...

French

Domaine(s)
  • Travail et emploi
  • Marchés publics
OBS

Lorsqu'un ordre donné en vertu de l'article 3. 35. 1 est abrogé :(a) l'entrepreneur devra reprendre les travaux le plus tôt possible conformément au contrat;(b) si la suspension des travaux empêche l'entrepreneur de respecter une date de livraison en vertu du contrat, le délai d’exécution de la tranche des travaux visée par la suspension sera prorogé d’une durée égale à la durée de la suspension [...]

Spanish

Save record 23

Record 24 2006-11-08

English

Subject field(s)
  • Financial Accounting

French

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
DEF

Immobilisations que l'entité construit pour elle-même et qui ne sont pas encore terminées à la date de clôture de la période; travaux de plus ou moins longue durée exécutés par des tiers pour le compte de l'entité.

OBS

immobilisation en cours : terme habituellement utilisé au pluriel.

Key term(s)
  • immobilisation en cours

Spanish

Save record 24

Record 25 2006-09-26

English

Subject field(s)
  • Servicing and Maintenance (Motor Vehicles and Bicycles)

French

Domaine(s)
  • Entretien et réparation (Véhicules automobiles et bicyclettes)
OBS

[Le programme des travaux de réparation] permet d’informer [...] un nouveau client de la durée éventuelle d’immobilisation de son véhicule [...]

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Mantenimiento y reparación (Vehículos automotores y bicicletas)
Save record 25

Record 26 2006-01-26

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Real Estate
DEF

Formal agreement covering occupancy by a government client of specific PWC [Public Works Canada] administered accommodation; identifies the premises, the term, the rental rate, the conditions of escalation and any amendments to standard provisions. Provides the basis for PWC billing of rent.

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Immobilier
DEF

Accord officiel régissant l'occupation, par un client du gouvernement, de locaux administrés par T. P. C. [Travaux publics Canada] ;précise l'emplacement des locaux, la durée d’occupation, le taux de location, les critères de révision et toute modification aux conditions générales. Sert de base pour la facturation du loyer par T. P. C.

Spanish

Save record 26

Record 27 2005-10-24

English

Subject field(s)
  • Occupational Bodies and Committees
  • Scientific Research
  • Hygiene and Health
  • Sociology of Old Age
OBS

Of the SOLIDAGE Research Group. Since 1997, a group of researchers, clinicians and administrators from the Centre for Clinical Epidemiology and Community Studies at the Jewish General Hospital, Montreal, Quebec, and from the Maimonides Geriatric Centre, Montreal have worked together to promote the development of the Collaborative Research Network in Long-Term Care. Goals of the Network: To elaborate and to complete research projects developed by Network members. Research projects may involve any clinical field of geriatrics (medical and paramedical), with an emphasis on an interdisciplinary approach. To collaborate with other research groups who also wish to develop projects involving a frail population living in long-term care facilities. To provide access to resource people (epidemiologists, statisticians) to facilitate the realization of projects. To improve the quality of care provided in long-term care facilities as a result of research efforts.

French

Domaine(s)
  • Organismes et comités professionnels
  • Recherche scientifique
  • Hygiène et santé
  • Sociologie de la vieillesse
OBS

Du Groupe de recherche SOLIDAGE. Depuis 1997, un groupe de chercheurs, cliniciens et administrateurs du Centre d’épidémiologie clinique et de recherche en santé publique de l'Hôpital général juif, Montréal, Québec, ainsi que du Centre gériatrique Maimonides, Montréal, travaille à développer le Réseau de collaboration pour la recherche en soins de longue durée. Le Réseau a pour buts : L'élaboration et l'accomplissement de projets de recherche développés par les membres du Réseau, dans tous les domaines(médicaux et paramédicaux) qui touchent la distribution des soins aux personnes âgées qui résident en centre hospitalier de soins de longue durée(CHSLD). La collaboration avec d’autres groupes de recherche qui sont également intéressés à développer des projets qui impliquent la population des personnes âgées vivant en institution. L'accès à des personnes ressources(épidémiologistes, statisticiens) du domaine de la recherche, pour faciliter et mener à bien les projets. L'amélioration de la qualité des soins dans les CHSLD, consécutive au déroulement et aux résultats des travaux de recherche.

Key term(s)
  • RCRS

Spanish

Save record 27

Record 28 2005-05-31

English

Subject field(s)
  • Social Security and Employment Insurance
  • Insurance
CONT

The long-term disability insurance plan provides up to 60% of monthly pay (including Social Security and Workers' Compensation), up to a maximum of $10,000 per month. You are eligible for certain benefits, including health care plan coverage, during the period of a long-term disability.

Key term(s)
  • long term disability insurance plan

French

Domaine(s)
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
  • Assurances
OBS

[L’assurance-invalidité (AI)] vise à garantir les moyens d’existence aux personnes assurées devenues invalides, que ce soit par des prestations en nature (mesures de réadaptation) ou par des prestations en espèces (rentes ou allocations).

OBS

Invalidité au sens de la loi. La loi fédérale sur l'assurance-invalidité définit l'invalidité comme une «diminution de la capacité de gain ou d’accomplir les tâches habituelles telles que les travaux ménagers, résultant d’une atteinte à la santé physique, psychique ou mentale». Cette incapacité doit être permanente ou de longue durée(au moins un an).

Key term(s)
  • régime d’assurance invalidité

Spanish

Save record 28

Record 29 2005-04-21

English

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
  • Scholarships and Research Grants
OBS

This program will support scholars in the universities or research institutes in the Asia-Pacific region to undertake short-term research, including collaborative research, contributing to the understanding of bilateral and multilateral relations between Canada and this region.

French

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
  • Bourses d'études et subventions de recherche
OBS

La bourse aidera les chercheurs des universités ou des instituts de recherche de la région de l'Asie-Pacifique à effectuer des travaux de courte durée, y compris à participer à des projets de recherche conjoints, qui contribuent à mieux faire comprendre les relations bilatérales et multilatérales entre le Canada et cette région.

Spanish

Save record 29

Record 30 2005-04-21

English

Subject field(s)
  • International Honorary Distinctions
  • Scholarships and Research Grants
OBS

This program will support scholars in universities or research institutes in the Latin American and Caribbean region to undertake short-term research, including collaborative research, contributing to understanding of bilateral and multilateral relations between Canada and this region.

French

Domaine(s)
  • Titres honorifiques et décorations internationaux
  • Bourses d'études et subventions de recherche
OBS

La bourse aidera les chercheurs des universités ou des instituts de recherche de la région de l'Amérique latine et des Caraïbes à effectuer des travaux de courte durée, y compris à participer à des projets de recherche conjoints, qui contribuent à mieux faire comprendre les relations bilatérales et multilatérales entre le Canada et cette région.

Spanish

Save record 30

Record 31 2003-06-04

English

Subject field(s)
  • Accounting

French

Domaine(s)
  • Comptabilité
DEF

Dépenses qui n’ont d’autre objet que de maintenir un élément d’actif immobilisé dans de bonnes conditions d’utilisation.

OBS

L'entretien ne confère pas un surplus de valeur à l'élément d’actif qu'il concerne et n’ augmente pas sa durée de vie. Les frais de réparation et d’entretien doivent être rattachés aux exercices au cours desquels les travaux sont exécutés. Dans certains cas, il peuvent faire l'objet de provisions pour pertes et charges.

Spanish

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad
Save record 31

Record 32 2001-08-06

English

Subject field(s)
  • Real Estate
CONT

... when the contract, the work, or any information referred to in Article 3.13.1 is identified as "Top Secret", "Secret", "Confidential" or "Protected" by the Crown, the contracting authority shall be entitled to inspect the contractor's premises and the premises of a subcontractor at any tier for security purposes at any time during the term of the contract, ...

French

Domaine(s)
  • Immobilier
CONT

[...] dans les cas où le contrat, les travaux ou tous les renseignements visés au paragraphe(1) portent la cote «Très secret», «Secret», «Confidentiel» ou «Protégé» délivrée par la couronne, l'autorité contractante aura le droit d’inspecter les établissements de l'entrepreneur et ceux des sous-traitants à quelque niveau que ce soit pour des raisons de sécurité, à tout moment pendant la durée du contrat; [...]

Spanish

Save record 32

Record 33 2001-08-06

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Real Estate
CONT

In the event of a defect or non-conformance in any part of the work during the warranty period defined in Articles 3.41.1 and 3.41.3 the contractor, at the request of the technical authority to do so, shall as soon as possible repair, replace or otherwise make good at its own option and expense the part of the work found to be defective or not in conformance with the requirements of the contract.

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Immobilier
CONT

En cas de vice ou de non-conformité de toute partie des travaux pendant la durée de la garantie définie dans les articles 3. 41. 1 et 3. 41. 3, l'entrepreneur devra le plus tôt possible, à la demande de l'autorité contractante, réparer, remplacer ou corriger autrement, à son gré et à ses frais, la partie des travaux réputée défectueuse ou non conforme aux exigences du contrat.

Spanish

Save record 33

Record 34 2001-08-06

English

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Real Estate
CONT

... the contractor warrants that, for a period of 12 months from the date of delivery, or if acceptance takes place on a later date, the date of acceptance, or for such other period as may be specified in the written agreement between the parties, the work shall be free from all defects in design, materials or workmanship, and shall conform with the requirements of the contract, ...

French

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Immobilier
CONT

[...] l'entrepreneur garantit que pour une durée de 12 mois à compter de la date de la livraison, ou si l'acceptation intervient ultérieurement, à partir de la date de l'acceptation, ou pour toute autre durée qui peut être précisée dans l'accord écrit conclu entre les parties, les travaux seront exempts de tous les vices de conception, de matériaux ou d’exécution et respecteront les exigences du contrat, [...]

Spanish

Save record 34

Record 35 2001-07-25

English

Subject field(s)
  • Real Estate
CONT

The PWGSC [Public Works and Government Services Canada] "Framework for Office Accommodation and Accommodation Services" sets out the policy and accountabilities with respect to: space allocation/quantity of space, quality of accommodation, location, duration of occupancy and office accommodation management information requirements.

French

Domaine(s)
  • Immobilier
CONT

Le Cadre de gestion des locaux à bureaux et des services de logement de TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] définit la politique et les responsabilités ayant trait à l'attribution de locaux et la quantité d’espace, à la qualité des locaux, à l'endroit où ils sont situés, à la durée d’occupation et aux besoins en information de gestion des locaux à bureaux.

Spanish

Save record 35

Record 36 2001-07-11

English

Subject field(s)
  • Construction
  • Real Estate
CONT

Visits to contractor facilities. During the solicitation period, the proponent agrees that PWGSC [Public Works and Government Services Canada] representatives can visit its installations and facilities to review its processes and documentation and to interview key individuals as deemed necessary by PWGSC.

French

Domaine(s)
  • Construction
  • Immobilier
OBS

Pendant la durée de l'invitation menant à l'adjudication, il est entendu avec l'entrepreneur que des représentants de TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] pourront visiter ses installations afin d’examiner ses processus et documents et afin d’interroger des personnes-clés.

Spanish

Save record 36

Record 37 2001-07-05

English

Subject field(s)
  • Air Navigation Aids
CONT

Along with other select Air Force advance tactical units we descended upon Takhli with a mobile control tower, a mobile Radar Approach Control Center (RAPCON), a mobile Precision Approach Radar (PAR) system, a mobile TACAN, a mobile communications center (DSTE) complete with full encryption systems, a Troposcatter system, a slew of generators to power these systems, jeeps, weapons carriers and deuce and-a halfs, all on a gaggle of C-5's, C-141's and C-130's.

French

Domaine(s)
  • Aides à la navigation aérienne
CONT

En novembre 1991, la présence d’eau au niveau de l'antenne du TACAN a conduit à mettre en place une balise TACAN mobile pendant la durée des travaux de reconditionnement.

Spanish

Save record 37

Record 38 2001-07-04

English

Subject field(s)
  • Finance
CONT

The one-time cost to the government will be calculated by adding the actual costs PWGSC [Public Works and Government Services Canada] will incur due to the difference between the employees' current salary and the bidder's proposed offer (top up) for the two year period, combined with the severance and pension plan adjustments (if applicable).

Key term(s)
  • one time cost

French

Domaine(s)
  • Finances
CONT

Le coût ponctuel à supporter par le gouvernement se calcule en ajoutant les coûts réels que TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] engage en raison de la différence entre le salaire actuel des employés et l'offre du soumissionnaire(pour faire l'appoint) pour la durée de deux ans, ainsi que des rajustements au titre des indemnités de cessation d’emploi et du régime de pension(s’il y a lieu).

Spanish

Save record 38

Record 39 2001-05-25

English

Subject field(s)
  • Insurance
CONT

This requirement will not apply to errors and omissions insurance, wrap-up professional liability (errors and omissions) insurance, environmental impairment liability insurance, or directors and officers liability insurance.

French

Domaine(s)
  • Assurances
OBS

Les assurances à souscrire afin de protéger TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] et leurs administrateurs, agents, employés, mandataires, préposés et responsables appelés à intervenir dans les travaux pendant la durée du contrat ne s’appliqueront pas aux assurances portant sur les erreurs et les omissions, aux assurances de responsabilité professionnelle globale(erreurs et omissions), aux assurances de responsabilité en cas de dégâts environnementaux ou aux assurances de responsabilité des administrateurs et des dirigeants.

Spanish

Save record 39

Record 40 2001-05-10

English

Subject field(s)
  • Real Estate
CONT

Building maintenance unless otherwise identified by PWGSC [Public Works and Government Services Canada] ... which is described as "maintenance service activities that are to be conducted for any federal government facility as a practical means to extend the useful life of a facility's structure, its systems and equipment, while ensuring mandatory regulations and legislated requirements are fulfilled".

French

Domaine(s)
  • Immobilier
OBS

Entretien des immeubles à moins d’indication contraire de TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] [...] qui est décrit comme les activités de services d’entretien qui doivent être entreprises pour toute installation du gouvernement fédéral comme moyen pratique de prolonger la durée utile de la structure d’une installation, de ses systèmes et de son équipement, tout en s’assurant que les règlements obligatoires et les exigences législatives sont respectés.

Spanish

Save record 40

Record 41 2001-05-10

English

Subject field(s)
  • Real Estate
CONT

The contractor shall minimize the number and duration of tenant disruptions by planning and coordinating other work that can be conducted during the same shutdown period, e.g. projects and corrective maintenance work.

French

Domaine(s)
  • Immobilier
CONT

L'entrepreneur devra réduire au minimum le nombre et la durée des interruptions aux locataires en planifiant et en coordonnant les autres travaux qui peuvent se dérouler pendant la même période, c'est-à-dire les projets et les travaux d’entretien correctif.

Key term(s)
  • travail d’entretien correctif

Spanish

Save record 41

Record 42 2000-10-26

English

Subject field(s)
  • Aeronautical Engineering and Maintenance
DEF

Part requiring overhaul or replacement at specified intervals.

CONT

... documented maintenance history of the aircraft from the time of manufacture. This includes technical records for the airframe, engine, propeller, and all life-limited components. Evidence that all applicable civil airworthiness directives, or foreign equivalents, and all mandatory military modifications and special inspections have been complied with; ...

French

Domaine(s)
  • Aérotechnique et maintenance
CONT

[...] des preuves documentées des travaux d’entretien exécutés sur l'aéronef depuis sa construction. Ces preuves devraient comprendre les dossiers techniques de la cellule, du moteur, de l'hélice et de tous les composants à durée de vie limitée. Il devrait également y avoir des documents attestant que toutes les consignes de navigabilité civiles(ou leurs équivalents étrangers) ainsi que toutes les modifications et les inspections spéciales obligatoires demandées par les autorités militaires ont bien été respectées; [...]

Key term(s)
  • pièce à durée de vie limitée

Spanish

Save record 42

Record 43 2000-06-27

English

Subject field(s)
  • Cofferdams and Dewatering (Construction)
  • Sewers and Drainage
DEF

Lowering the water-table so that excavations or cuttings may be made in relatively dry conditions and also to strengthen the sides to improve stability. Lowering may be done by wellpoints or pumping.

Key term(s)
  • ground-water lowering

French

Domaine(s)
  • Épuisements et batardeaux (Construction)
  • Égouts et drainage
DEF

Abaissement du niveau piézométrique de la nappe au-dessous du niveau de travail, en général pour la seule durée des travaux.

CONT

Différents modes de fondations. [...] Si le terrain est accessible par épuisement indirect, [...] on peut aussi procéder aux épuisements voulus par rabattement de nappes aquifères; [...] Généralement, le rabattement est effectué à l’aide de puits filtrants.

OBS

Le terme «rabattement» semble d’un emploi beaucoup plus fréquent que celui d’«abaissement».

Spanish

Save record 43

Record 44 1999-03-24

English

Subject field(s)
  • Photography
DEF

[A] timing device is always [used] in the photographic darkroom to ... measure exposure times in printing.

French

Domaine(s)
  • Photographie
DEF

Dispositif qui indique la durée d’exposition dans certains travaux photographiques.

Spanish

Save record 44

Record 45 1998-09-22

English

Subject field(s)
  • Mining Equipment and Tools
DEF

A locomotive powered by battery cells and approved for use in mines. It weighs around 12-14 tons and operates at maximum efficiency on level or near level haulage roads. If the locomotive operates on a two-shift basis, three batteries are necessary, as recharging takes about 8 hours. The battery, usually of the lead-acid type, has a life of about 4/5 years.

Key term(s)
  • battery mine locomotive

French

Domaine(s)
  • Outillage et équipement (Exploitation minière)
CONT

Locomotives électriques à accumulateurs. La plupart des locomotives électriques à accumulateurs [...] sont construites pour une durée de service d’un poste de travail; toutefois quelques-unes peuvent être de dimensions suffisantes pour prévoir une batterie d’accumulateurs de surplus, ce qui permet le service de deux postes. Ces locomotives écartent les dangers que comporte la transmission du courant par trolley. En outre, elles permettent de suivre les avancements de tous les travaux souterrains accessibles au roulage mécanique sans aucune installation spéciale. Elles n’ offrent aucun risque de chocs électriques extérieurs et ne dégagent aucun gaz toxique.

Spanish

Save record 45

Record 46 1998-06-05

English

Subject field(s)
  • Management Operations (General)

French

Domaine(s)
  • Opérations de la gestion (Généralités)
DEF

Travail qui n’est pas considéré comme du travail productif, mais qu’il est nécessaire d’accomplir avant ou après une tâche principale.

CONT

La loi actuelle permet de dépasser sans autorisation la durée maximum de la semaine de travail pour l'exécution de travaux accessoires, qui ne doivent pas excéder deux heures par jour. Cet article a été abrogé dans la nouvelle loi. La nouvelle loi sur le travail allège donc le nombre possible d’heures et de travail supplémentaires.

Key term(s)
  • travaux accessoires

Spanish

Save record 46

Record 47 1997-05-23

English

Subject field(s)
  • Military Equipment Maintenance
DEF

Maintenance activity that extends the life of an item, or equipment, to DND specification for renewed assurance of reliability by stripping to determine the condition of components and by replacing or restoring components using parts of acceptable quality which may not necessarily be equivalent to those of the original manufacturer.

French

Domaine(s)
  • Maintenance du matériel militaire
DEF

Travaux de maintenance qui prolongent la durée utile d’un article ou d’un équipement selon les spécifications du MDN en matière de renouvellement de l'assurance de fiabilité. Comprennent le démontage de l'équipement pour vérifier l'état des composantes, la restauration des composantes ou le remplacement de composantes par des pièces de qualité acceptable, mais pas nécessairement équivalente à celle des pièces du fabricant.

OBS

réfection; reconditionnement: termes et définition uniformisés par le Groupe de travail de terminologie du soutien au combat.

Spanish

Save record 47

Record 48 1996-11-05

English

Subject field(s)
  • Government Accounting
  • Financial and Budgetary Management
DEF

Capital expenditures required to acquire lands, buildings and engineering structures and works; acquire other capital items where the total cost of a project exceeds the limits to be established for the department; undertake major alterations, modifications or renovations that are beyond the limits established for the department and extend the useful life or change the performance or capability of the above-mentioned assets.

Key term(s)
  • controlled capital expenditure

French

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
  • Gestion budgétaire et financière
DEF

Dépenses en capital requises pour 1) l'achat de terrains, d’immeubles, d’ouvrages et de structures techniques; 2) l'achat d’autres immobilisations lorsque le coût du projet dépasse le plafond établi pour le ministère; 3) la réalisation de travaux majeurs de rénovation ou de réfection ou d’importantes modifications dont le montant dépasse le plafond établi pour le ministère, et qui ont pour but de prolonger la durée de vie utile ou de modifier le rendement ou la capacité de ces biens.

Key term(s)
  • dépense en capital contrôlée

Spanish

Save record 48

Record 49 1995-05-10

English

Subject field(s)
  • Meetings
OBS

Adopted 23 June 1936. Not yet in force

French

Domaine(s)
  • Réunions

Spanish

Save record 49

Record 50 1994-05-04

English

Subject field(s)
  • Military Equipment Maintenance
DEF

The restoration of an item to its original performance/near life expectancy. Includes the replacement of worn, damaged, or life expired parts and parts whose service life is about to expire, the incorporation of approved modifications, and the restoration of components as necessary. The depth of work will normally be to manufacturer's standards using replacement parts produced by the original manufacturer or equivalent quality.

French

Domaine(s)
  • Maintenance du matériel militaire
DEF

Travaux qui consistent à remettre un article dans son état original ou à en prolonger la durée utile. Comprennent le remplacement des pièces usées ou endommagées et des pièces dont la durée utile est expirée ou s’achève, l'incorporation des modifications approuvées et la restauration de composantes au besoin. L'ampleur des travaux correspond habituellement aux normes du fabricant et les pièces de rechange utilisées sont produites par le fabricant de l'équipement original, ou sont de qualité équivalente.

OBS

révision: terme et définition uniformisés par le Groupe de travail de terminologie du soutien au combat.

Spanish

Save record 50

Record 51 1994-03-31

English

Subject field(s)
  • Shipbuilding
  • Ship and Boat Parts
OBS

Terminology officially approved by the Naval Terminology Standardization Committee.

French

Domaine(s)
  • Constructions navales
  • Parties des bateaux
OBS

"grand carénage" ou "petit carénage" : expressions utilisées pour désigner les opérations de révision périodique d’un navire, suivant l'importance et la durée des travaux à effectuer.

OBS

Terminologie officialisée par le Comité de normalisation de la terminologie navale.

Spanish

Save record 51

Record 52 1993-06-04

English

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Telephone Services
OBS

The proportion of customers satisfied with the availability of facilities for new service and for regrades. This measure reflects the Company's overall ability to provide service by examining main station held orders, all services delayed for facilities reasons, along with delay length and the level of customer satisfaction. It considers customer satisfaction associated with delay intervals, all services delayed in the report period, includes regrades, and reflects success in meeting due dates. (Bell Canada)

French

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Services téléphoniques
OBS

Proportion des abonnés satisfaits de la disponibilité des installations en ce qui concerne l'installation et l'amélioration du service. Cette mesure permet d’examiner les commandes en instance pour chaque poste principal, tous les services retardés à cause de problèmes d’installation, la durée des retards ainsi que le degré de satisfaction des abonnés et elle reflète ainsi la capacité générale de la compagnie d’offrir des services. Elle considère le degré de satisfaction des abonnés face aux retards, tous les services retardés au cours de la période de rapport, y compris les travaux d’amélioration du service, et indique dans quelle mesure les délais ont pu être respectés.(Bell Canada)

Spanish

Save record 52

Record 53 1985-10-01

English

Subject field(s)
  • Lamps
  • Photography
DEF

Lamp which, by reason of its spectral distribution and low light output, does not noticeably affect photographic sensitized material in the time for which it is usually exposed in the darkroom.

French

Domaine(s)
  • Lampes
  • Photographie
DEF

Lampe dont la lumière, grâce à sa composition spectrale et à sa faible intensité, n’ a pas d’influence appréciable sur les couches sensibles photographiques pendant la durée usuelle des travaux en chambre noire.

Spanish

Save record 53

Record 54 1984-06-19

English

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions
CONT

The sabbatical leave plan shall be distinct and independent of cumulated sick leave (cumulative sick leave plan).

French

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
OBS

congé sabbatique : Congé d’une durée variable, accordé à un employé pour lui permettre d’étudier, de faire des travaux de recherche ou de se reposer.

Spanish

Save record 54

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